Des Exercices Relatifs Sur Le Fait Divers

REVENU (IR) p 22 à p 24 CHAP 7 : TRAITEMENTS ET SALAIRES p 25 à p 26 CHAP 8 : REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS p 27 à p 28 CHAP 9 : CALCUL DE L’IR p 29 à p 32 CHAP 10 : LA TAXE PROFESIONELLE p 33 à p 36 REVISIONS DU PROGRAMME DE 1ère ANNEE EXERCICE N°1 : L’entreprise Lasource, spécialisée dans le négoce du textile, vous demande de calculer le montant de TVA due au titre du mois de novembre. La société Lasource a réalisée au cours de ce mois les opérations suivantes : Ventes du mois :

subordonnées complétives et circonstancielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Les propositions subordonnées relatives . . . . . . . . . . 6 Classes et fonctions grammaticales . . . . . . . . . . . . . . AU CONCOURS : exercices et analyses d’erreurs . . . . . . . . . 59 63 67 73 81 86 92 Les classes de mots 7 Les déterminants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 8 Comment identifier un nom ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 9

V- Régime du bénéfice net forfaitaire Etude de cas Conclusion Introduction L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat, il est déterminé annuellement à partir des déclarations des contribuables Cet impôt est aussi progressif du fait que sont barème est établi de telle sorte que le taux d’imposition est d’autant plus important que les revenus soient élevés. L’impôt sur le revenu est aussi dit personnel puisqu’il prend en considération la situation personnelle et familiale du

GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4 Chapitre II : Organisation de la comptabilité II-1 - OBJECTIFS

|981,00 |981,00 |1067,19 |1067,19 | Au niveau du relevé, l’entreprise ne doit procéder à aucune rectification dans ses comptes car les oublis proviennent de la banque (il s'agit en fait d'opérations en retard qui seront certainement enregistrées le mois suivant par la banque). Par contre, si l'oubli provient de l'entreprise, il est nécessaire de procéder à un enregistrement dans les comptes (exemple : agios bancaires prélevés

responsable, à la res publica, pour une société démocratique. La formation offerte par la COB est fondée sur les valeurs suivantes : Le pluralisme. Les membres-étudiants proviennent de différentes institutions belges d’enseignement supérieur et de divers domaines d’études. La COB leur offre un lieu de rencontre et de dialogue, respectueux des opinions et des confessions de chacun, dans la mesure où elles sont compatibles avec les principes fondateurs des sociétés démocratiques. Elle ne tolère aucune

groupes d’intérêt qui constituent, ensemble, « la société civile organisée ». Il fait connaître l’avis de ses membres et défend leurs intérêts dans les discussions politiques menées avec la Commission, le Conseil et le Parlement européen.Le CESE constitue donc un pont entre l’Union et ses citoyens et favorise une société européenne plus participative, plus inclusive, plus cohérente et, partant, plus démocratique.Le Comité fait partie intégrante du système décisionnel européen: il doit être consulté préalablement

éthique qui fait appel a l’individu et au citoyen (ex : vote = bien juridique acquis après lutte, mais aucune sanction si non vote = rappel aux citoyen obligations moral et individuel et perso.) Que signifie donc le devoir en tant que obligation morale ou éthique = correspondant a impératif catégorique « Kant » sans autre justification que l’adhésion perso ? Le devoir = auto contrainte ? Pbq : devoir porte atteinte à la liberté ? quel condition le devoir est t’il possible ? Poids des divers devoir

les contrats peuvent s’étendre sur plusieurs exercices, et de ce fait, il est difficile d’évaluer les opérations dites « partiellement exécutées à la clôture », à savoir les opérations des livraisons de biens ou des prestations de services dont l’exécution a débuté pendant un exercice donné pour finalement s’achever sur un exercice postérieur. De ce type de contrat découlent des conséquences comptables très particulières. En effet, certains exercices comptables supportent des charges très importantes

La liberté de religion désigne le droit subjectif fondamental des personnes de choisir et de pratiquer une religion donnée et l'évaluation du respect de ce droit. Par extension, elle fait référence aux textes de droit, déclarations, pactes, conventions, lois, textes constitutionnels divers qui permettent d'affirmer, défendre, étendre ou limiter ce droit. La liberté de religion est un aspect de la liberté de conscience. Le droit international ou national et la liberté de religion [modifier]