Dettes Ménagères

plus vite possible car on sait qu’il choisit en 3 secondes un article, alors on se pose de nouvelles questions. Comment fait-il la différence entre ses 2 produits? Par la couleur? La matière? Quel emballage va-t-il préférer?… Ce que demande la ménagère des sixties? Etre servie très vite et au meilleur prix comme le confirme les enseignent de magasins qui fleurissent partout : monoprix, uniprix, prisunic, francprix,… Le problème numéro 1 pour les Français c’est celui de la vie chère. Les nouveaux

enfants avec Maheu, son mari. Au fur et à mesure que la grève se prolonge, une obsession grandi en elle, trouver de quoi manger. Mais elle garde tout de même ses limites : elle ne trompera jamais son mari même pour de la nourriture ou effacer ses dettes. Leurs enfants : - Zacharie : 21 ans, c'est le premier des enfants des Maheu. Il est l'amant de Philomène Levaque, puis deviendra ensuite son mari. Il meurt dans l'explosion dû à un coup de grisou de la mine, essayant de secourir Étienne Lantier

contrat, il y a donc des devoirs et des droits réciproques. * 1er devoir la vie commune interpréter comme une vie de couple. Il faut une aide matérielle et une assistance réciproque. * Entre partenaires de PACS, il y a une solidarité des dettes ménagères sauf les dépenses excessives. Le PACS a peu d’effet sur l’adoption, il n’a pas d’effet sur le nom et pas d’effet sur la nationalité ou le titre de séjour. 3 causes possibles pour la dissolution du PACS : 1. Décès de l’une des deux personnes

la main d’œuvre pour les grands travaux publics. D) Esclaves : Criminel, gens qui payent pas leur dettes, gens capturé lors des guerre. N’est pas héréditaire. La situation des femme est plus intéressante du côté de la noblesses. Elle est l’épouse du roi. Sinon elle est considéré comme un être du second rang. Au niveau des femmes dans le peuple elles s’occupent de toute les tâches ménagères, elles n’ont pas de rôle politique, il y a des mariage arrangé. Dotte à payer au mari par la famille.

d'investissement comprend principalement : Recettes : - Virement de la section de fonctionnement ; - Plus value de cession ; - Dotations et subventions d’équipement (dont dotation globale d’équipement et fonds de compensation pour la TVA) ; - Emprunts et dettes assimilées ; - Amortissement des charges à répartir ; - Dotations aux amortissements et provisions. Dépenses : - Remboursement des emprunts (capital de la dette communale) ; - Moins value de cession ; - Immobilisations ; - Immobilisations affectées

de Le mariage créer des droits et obligation pécuniaire entre époux mais il a aussi des effets a l’égard des tiers. On distingue : * Les devoirs pécuniaires entre époux qui concerne la contribution des époux aux dettes du ménage. Il s’agit ici de savoir comment les dettes naissent et doivent être réparti entre les époux. * Les pouvoirs des époux qui règlent l’obligation à la dette. Il s’agit ici de savoir dans les rapports des époux avec les tiers sur quel biens et contre quel époux

 à la demande de l’un des époux.       33      Section II ‐ Les rapports pécuniaires entre époux  I) L’interdépendance des époux  A) Les charges du mariage  1) La contribution aux charges du mariage : article 214  2) L’obligation aux dettes ménagères : article 220 du Code civil  B) Le logement familial : article 215 alinéa 3  1) La règle de cogestion  2) La cotitularité du droit au bail  II) L’autonomie des époux  A) Autonomie des époux dans la vie courante  1) Autonomie patrimoniale des époux 

soit suivie par une célébration religieuse. Le rituel de la cérémonie est imposé par l'article 75 du code civil. L'officier d'état civil donne lecture des articles 212, 213, 214, 215 du Code civil et aussi l'article 220 du Code civil sur les dettes ménagères et l'article 371-1 du Code civil sur l'autorité parental. L'officier d'état civil va demander si les époux on fait un contrat de mariage et va devoir le mettre dans l'acte de mariage si c'est le cas. Ensuite il reçoit le consentement des époux

économiques car c’est une unité de consommation. On parle du ménage. Cette famille exploite aussi parfois une entreprise commerciale ou rurale. On a en droit des affaires et en droit commerciale beaucoup de référence à la famille, pour la répartition des dettes, l’attribution préférentielle de l’entreprise… 2) Le droit patrimonial de la famille C’est du droit civil. Il faut se marier car pacsé on n’a pas de droit successorale. Le droit social, fiscal concerne aussi la famille. La famille est un groupement

|NC. | | | |Dettes court terme |NC. |2145 |2385 | |Dont fournisseurs | |1603 |1736 | |Dont autres dettes | |23 |115