Devoir 1 Svt Seconde

DANS L’ANCIEN REGIME L’ancien régime correspond à la période qui précède la révolution de 1789. A cette époque, la société était très hiérarchisée et cloisonnée. Dans le travail aussi, chacun a une place précise, chaque milieu est fermé. Section 1 : La société médiévale : une société hiérarchisée I. Les inégalités juridiques et sociales A. La distinction en ordre : la tripartition fonctionnelle Dans l’ancien régime, on distingue 3 ordres différents : - Ceux qui prient :

préambule faire quelques remarques essentielles : quelles st les frontières de l’Europe ? Existe-t-il une civilisation européenne ? Un Etat européen est-il concevable ? §1 : L’Europe est d’abord un continent difficile à cerner Art 49 du Traité de LISBONNE : « Tout Etat européen qui respecte les valeurs visées à l’article 1 bis et s’engage à les promouvoir peut demander à devenir membre de l’Union ». Art 1bis : « L’Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté

Hommes qui sont condamné. (// ac les régimes dictatoriaux).   Dans la PP qui va organiser le procès pénal il y a au moins 2 parties: 1°) la partie qui représente la partie offensé et représenté par le ministère public et 2°) la partie poursuivie et à qui on va réclamer une peine. Mais vision trop simple car il n'y a pas que la sté qui est offensé puisque svt il y a une victime qui subi les csqce de l'infraction: pécunières (vol escroquerie..), corporelles, morales (homicide viol..). Ces victimes

LIVRE SECOND : L'HERITAGE MEDIEVAL : LA MANIERE CLASSIQUE DU DROIT Introduction : Caractéristiq pcpal : importance donner au fondement religieux, fdt transcendant dans la mise en oeuvre des normes. Cet héritage constitue une composante essentielle de la trad juridic européenne. Date : au cours 5e et 6e siècle sont construits les différents royaumes barbares. A travers c royaumes ya des formes politiq qui constituent nos formes auj. Emergence des pcp et des intitutions de la modernité juridique

HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS INTRODUCTION 1- Polysémie du terme obligation : - lien de droit entre un créancier et un débiteur (negotium) - titre (instrumentum) relatant l’existence de ce lien de droit : en droit commercial, les obligations désignent les valeurs mobilières constatant un emprunt émis par une collectivité publique ou par une société privée - sens plus général, plus vague : on dit qu’il y a obligation chaque fois qu’une personne est tenue de respecter une prescription

doit être le degré de spécificité du juge spécial? Pour le dt fçais, sa spécificité doit être totale, il ne doit y avoir aucun lien avec la justice judiciaire, il repose sur une institution particulière, le CE. Section 1 : ce que les juristes savent du droit administratif § 1 . La place du droit administratif dans ses rapports avec l’Etat Le droit adf moderne est né à la Rév° fçaise de la volonté politique de ne pas soumettre l’E et en particulier les dc° des autorités politiques, aux règles

lien entre les citoyens et l’UE : pr renforcer la citoyenneté européenne. * On a un lien entre la citoyenneté et la fiscalité. On s’est avancé vers une TVA européenne : cela serait de 1% de la TVA actuelle : la question est de savoir si l’Etat renoncera à 1% de la TVA actuelle ou si on va augmenter la TVA de 1%. * LES SOURCES DU DROIT FISCAL : On a 2 Codes : * Le Code général des impôts (CGI) : c’est un code qui va indiquer tous les éléments du régime de l’impôt (une partie sur l’IS

le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE (3000 avt JC-565 ap. JC) : DE LA LOI DES DIEUX AUX LOIS DES HOMMES L’antiquité constituerait un carrefour entre la préhistoire et l’histoire. Chaque peuple aurait déjà connu des codifications, c’est la préhistoire du droit. C’est dans

il y a une réglementation spéciale de la construction qui se trouve dans le code de la construction et de l’habitation. Ce code contient un certain nombre de contrats qui vont permettre l’opération de construction. Deux codes, deux parties. Partie 1 : Le droit commun de la construction immobilière. Articles 1779 et suivants code civil, 32 articles en tout. Ces articles se consacrent au contrat de louage d’ouvrage synonyme de contrat d’entreprise. Ces règles prévoient deux choses : * Le régime

SARFATI Le laser et ses utilisations I. Qu’est ce qu’un LASER ? 1) Définition du laser a. Introduction avec la comparaison entre le laser et la lumière ordinaire b. Le milieu amplificateur c. Le résonateur optique d. La source d’énergie 2) Fonctionnement du laser a. Fonctionnement basique b. L’absorption c. L’émission stimulée II. Utilisation du laser en ophtalmologie 1) l’œil a. L’anatomie de l’œil 2) Les différentes pathologies a. La