Devoir 1 Svt Seconde

conditions nécessaires à son existence régulière se trouvent réunies. Le Code civil en effet fixe finalement les éléments qui vont composer le contrat et il détermine aussi les sanctions qui sont applicables en cas de violation des règles légales. TITRE 1 : Les conditions de formation du contrat Le contrat peut être envisagé sous un double angle, il est tout d'abord un mécanisme individuel, un lien qui unit les parties mais le contrat a aussi une portée beaucoup plus large, plus importante, il intéresse

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

totalité du pouvoir administratif sur l’ensble du territoire. Toutes les décisions émanent du pouvoir centrale, pour prendre ces décisions le pouvoir central est assisté d’un ensble de services et d’une multitude de fonctionnaire soumis à un strict devoir d’obéissance. Dans un système centralisé les structures sont extrêmement hiérarchisées et se sont les ministères qui ont tous les pouvoirs. La centralisation administrative est la csq du caractère unitaire de l’Etat. Tous les citoyens sont soumis

INTRODUCTION : SITUER LA Vème REPUBLIQUE Titre 1 – La V° République dans l’histoire Chapitre 1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle en France Section 1. 1789 – 1875 Sous section 1. L’Ancien Régime et la Révolution - Environ 17 régimes en Fce dps 1789 - 1789 = naissance de la volonté d’écrire une C°. Av il existait une sorte de « C° » : les lois fondamentales du royaume. La Révolution n’a dc pas inventé la C°. - Révolution a rompu ac certains ppes de l’AR ms pas ac ts.

Droit commercial 1 Mr GRANOTIER L3 Semestre 1, UPA 2011-2012 Il se divise en deux parties : droit commun qui recouvre l'ensemble des règles applicables à toutes les sociétés quelque soit leur forme, SA, SARL, SNC. Règles particulières à chaque type de société. On va suivre chronologiquement les sociétés, construction et disparition des sociétés. Introduction  Exploitation d'une activité marchande , Grecs crée les sociétés de commerce maritime (=KOINON) mais romains

DROIT DU TRAVAIL PARTIE 1 : Notions préliminaires Titre 1 : La subordination Chapitre 1 : Critère et définition du contrat de travail Section 1 : Un critère parmi d autres Le critère Le travailleur salarié est subordonné à un employeur. Certains ont plaidé pour une subordination économique comme critère pour l’application du droit du travail. La jurisprudence ne suit pas et parle de subordination juridique et non économique Un transporteur routier qui travaille que pour

république.   TD en droit constitutionnel : A partir du 29 Octobre 2008 Examen de 2heures en fin de semestre avec une dissertation juridique. L’examen juridique du 1er semestre est tout à fait jouable. Notation dans le cadre des TD : interrogation de 1 heure en amphi. Coefficient : 50% note de TD 50% note partiels   Références bibliographiques : -         Dominique CHAGNOLLAUD : droit constitutionnel contemporain éditions DALLOZ/SIREY, ouvrage en 2 Tome, un pour chaque semestre. -         Patrick

Droit Administratif 05/10/11 Droit Administratif = Droit public INTRODUCTION La notion d’Administration revers 1 approche fonctionnelle et 1 approche organique de l’Administration. Droit Administratif lato sensus = doit utilisé par l’Administration pour mettre en place son pouv. Droit Admins. Stricto sensus = pur Droit administratif qui régie les contentieux. Ce qui justifie l’utilisation d’un Droit particulier sont les prérogatives d’action et de protection (des biens). L’Administration

SOMMAIRE Programme….. 1 Méthodologie de la dissertation…..151 La conscience ….4 Méthodologie de l’explication L’inconscient .. 11 de texte ---------------………….159 Le désir ……….18 Sujets avec corrigés……………….162 Autrui…………. 26 L’existence et le temps..35 La perception………..41 Le langage 46 Le travail et la technique 51 L’art……………..59 La religion……..65 L’histoire……..74 La vérité…………

av JC. Royauté * Classique (4° av JC- 6° av JC) : cité état objets de réflexion politiques (quelle est la meilleure forme de gouvernement), la démocratie apparaît à Athènes, invention de la science politique * Hellénistique (fin 4° siècle-1° siècle av JC), Philipe de Macédoine et Alexandre le grand : monarchie hellénistique. Le monde grec va être vaincu par la puissance romaine qui va réduire toutes les monarchies hellénistiques à l’état de provinces romaines L’histoire du monde romain :