Devoir 2 Droit Anne Lamy

UFR Droit et Science Politique Année universitaire 2011-2012 – Licence 3ème année – DROIT COMMERCIAL I Droit commun des sociétés UP A : Cours de Mr Julien Granotier, Maître de conférences à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense UP B : Cours de Mme Aurélie Ballot-Léna, Maître de conférences à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense Séances 1) L'entreprise sociétaire 2) et 3) Le contrat de société 4) La participation aux résultats 5) La société en formation 6) Les groupements non

MASTER 2 MEEF ECONOMIE ET GESTION DES ORGANISATIONS FDE-UM2 / ESPE DE MONTPELLIER LES RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES ET LEUR ACCOMPAGNEMENT SOCIAL VIA LES PLANS DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI Claude FABRE – Séance du 25/09/2014 Document d’accompagnement de la séance Plan du document Introduction : les restructurations d’entreprises et le recours aux licenciements économiques en France PARTIE 1. DU SUREFFECTIF AU PSE : L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES RESTRUCTURATIONS 1. Le cadre juridique

fonction d’intermédiaire. C’est spécifique car les 2 autres fonctions peuvent être faites par d’autres actifs (actifs immobiliers : réserve de valeur mais pas de la monnaie par exemple). L’unité de compte montre qu’il peut y a voir des biens qui servent d’unité de compte comme le bétail, les cigarettes et qui servent d’étalon de valeur. Il y a donc que la 2ème qui soit vraiment spécifique. 2 Mutations financières et politique monétaire 2) Approche « essentielle » de la monnaie (Keynes) La

DROIT DES INSTRUMENTS DE CREDIT ET DE PAIEMENT Matière qui s’inscrit dans le droit des obligations. -carte bancaire et chéquier : sont des instruments de paiements. - Lettre de change, découvert : sont des instruments de crédit. BIBLIOGRAPHIE : BONNEAU Thierry, Droit bancaire, éd Montchrestien, 2005 COQUELET Marie, Entreprises en difficultés, instruments de paiements et de crédit, Dalloz, Hyper cours, 2003 DEVES, COURET, HIRIGOYON, Droit du financement, éd Lamy, 2006 GAVALDA

forme FOOT - MERCATO Malgré les offres de clubs anglais, le meilleur passeur de L1 souhaite rester. PHOTO PH.L. P.22 Photo : DR/OT Menton Des virées gorgées de soleil 2,80 Votre magazine plein air. € Tous les 2 mois chez votre marchand de journaux et sur Laprovence.com PHOTO R.S. P.3 P.2 PHOTO A.D. VITROLLES-MARIGNANE MERCREDI 17 JUIN 2015 Payet: priorité à l’OM laprovence.com / 1,10¤ La pomme au banc des accusés Selon un rapport de Greenpeace, ce fruit que les Français adorent serait un

Philosophie OBJECTIF GENERAL : Acquérir une culture historique des faits économiques et sociaux de l’économie pré-industrielle Partie 1 : De l’économie pré-industrielle au capitalisme industriel d’avant le 15è siècle aux années 1880 Partie 2 : Le capitalisme en transition (des années 1880 à la seconde guerre mondiale de 1939-1945 INTRODUCTION GENERALE Chapitre 1 : QUELQUES FAITS SIGNIFICATIFS DE LA SOCIETE PRE- INDUSTRIELLE A LA SOCIETE INDUSTRIELLE 1.1- Evolutions

Guy de Brebrisson, ingénieur culturel au Ministère de la Culture et de la Communication et spécialiste du mécénat, résume cette situation métaphoriquement en caractérisant la pratique du mécénat comme « perdue dans les sables de concepts mouvants »2. Rémo Vescia ainsi que Patrick Dambron montrent la fluctuation du terme de mécénat selon le 1 A la différence de l’action de mécénat au sens strict, « pour laquelle des particuliers donateurs sont également concernés, le parrainage ou sponsoring ne

Droit communautaire On distingue 2 types de traités : Le traité de l’Union européenne (TUE). Le traité de fonctionnement de l’Union européenne (TFUE). Histoire de l’Union européenne En 1992, le Conseil d’Etat français avait consacré un rapport dans lequel il dit que le droit communautaire est « un droit foisonnant ». Il y est également énoncé que, les règles qu’un français doit désormais (à l’époque) respecter sont d’origine communautaire dans un cas sur 6 et cela est susceptible

mANAGEmENT Sup GESTION - FINANCE Analyse financière Information financière, diagnostic et évaluation 4e édition Hubert de La Bruslerie © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055554-3 Table des matières Introduction 1 1 L’information comptable Principes comptables 1 2 3 4 5 6 Principe de primauté du droit sur le fait Principe de continuité de l’exploitation Principe de spécialisation des exercices Principe de l’évaluation au coût historique Principe du nominalisme Principe de

Région Nord-Pas-de-Calais, le Département du Pas-de-Calais, la Ville de Lens et la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin soient ici chaleureusement remerciés pour le travail accompli en commun. Henri Loyrette Président-directeur du Musée du Louvre 2 PRESENTATION GENERALE Créer, implanter une institution de l'importance du Louvre-Lens ne peut se faire sans définir les buts d'un tel projet, les raisons de sa création, les enjeux qu'il suscite (I – Le Louvre-Lens pourquoi ?). Ces raisons et ces