Devoir 4 Svt Seconde

régime juridique de certaines opérations telle pour compte courant, GAPD, lettre d'intention, crédit documentaire.            §3. Les usages bancaires. => régissent les rapports entre établissements de crédits, et clients.            §4. Le droit communautaire. => intervention des autorités communautaires: Art. 57-2 et 61-2 du T Rome. sur statut des établissements de crédit. => Directive 15.12.89 visant la coordination des dispositions concernant l'accès à l'activité des étbts

Envoyé par Sabrina Sujet du devoir du 17 décembre : P177 Extrait de Proêmes «introduction au Galet » : « Je voudrais écrire une sorte de De Natura Rerum. On voit bien la différence avec les poètes contemporains : ce ne sont pas des poèmes que je veux composer mais une seule cosmogonie. » Ponge a - t - il réalisé dans le parti pris des choses ce projet de 1933 ? Point de repères bibliographiques : Vaste et foisonnante. 1944 Parti pris des choses tout petit recueil 1948 La crevette dans tous ses

SPARTE SPARTE Edmond LEVI + LA CITE DANS LE MONDE GREC Raoul LONIS NAISSANCE ET FORMATION DE L'ÉTAT LACÉDÉMONIEN : Géographie : des 7eme siècle 8500 km² = 3 fois Athènes. 2 ethné => 2 régions principales Sparte = regroupement de 4 localités, LIMNAI, KYNOSOURA, MESSOA et PITANE Rapprochement facilité par dyarchie ; famille des AGIADES vient de PITANE et celle des EURYPONTIDES vient de LIMNAI Puis, 5ème district > AMYCLEES Sparte > ville ouverte, pas de remparts. Plaines très fertiles

dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer »(Principe de responsabilité délictuelle, c.civil,art 1382) « L'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses père et mère » (Devoir de piété filiale,ccil art 371) « Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie » (devoir de vie commune entre époux. »C.civ,art 215 Règle de droit obj, impersonnel, abstraite à la différence des droits subjectifs. Droits subjs : Une prérogative individuelle qui conféré à une personne

Principale source du droit : la loi qui est promulguée par le pharaon, qui doit suivre l’avis d’un conseil de législation°. Jusqu’au 23/09/09 2. Le droit privé La loi est promulguée par le pharaon assisté par un conseil de juristes. Le premier devoir du pharaon est d’obéir à la loi de MAAT et de la faire respecter dans tout le territoire. On a à faire à un droit très individualiste : il y a assez peu de solidarité clanique. Ce qui implique que tous les habitants son égaux en droit : pas de privilège

ce conjoint). Cette définition traditionnelle de la famille fondée sur un lien de parenté ou de l'alliance révèle deux conceptions de la famille. La première conception de la famille privilégie le lien de parenté : famille lignage (étendue). La seconde conception de la famille privilégie le lien d'alliance formée par les époux : famille foyer bcp plus restreinte. Si l'on s'intéresse à l'Histoire, on aperçoit un passage de la conception de la famille lignage à la conception de la famille foyer

étatique. En cas d’inexécution par le débiteur, le créancier peut agir en justice pr exiger l’exécution de l’obl ou bien la sct du comportement fautif. L’obl juridique produit ainsi un effet garanti par l’E (distinction entre obl juridique et le simple devoir). ⋄ Le caractère patrimonial L’obl est patrimonial (présente une valeur pécuniaire). Elle constitue un élément de l’actif/passif du patrimoine du créancier/débiteur. Elle représente une valeur éco et se trouve assimilée à un bien (peut dc circuler

prohibe cette anatocisme à moins d’un an. C) La juridiction commerciale Pour appliquer ce droit des affaires il peut exister au premier degrés une juridiction spécifique, c’est la juridiction commerciale avec des TC Il existe aussi, a coté, un second système avec des TGI à compétence commerciale 1) Les tribunaux de commerce a) Compétences d’attribution Par ppe les TC connaissent des litiges relatifs au DA Art L.721-3 du Code de commerce Mais il existe de nbrx exceptions

Exposé de SVT La maîtrise de la reproduction Problématique :Maîtriser la procréation, c’est-à-dire la reproduction humaine, consiste à empêcher la survenue d’une grossesse lorsque celle-ci n’est pas désirée, par des moyens contraceptifs ou contragestifs. Cela consiste également, à l’opposé, à aider les couples qui ont des difficultés à avoir un enfant.Aujourd’hui un grand nombre de techniques permettent de maîtriser la procréation : quelles sont-elles, comment agissent-elles et quelles

phosphore phosphore phosphore ée entR R spécial méthodes de travail 2006 MÉMOIRE De la seconDe à bac+3 Comment la structurer? L’identifier, la stimuler Se coacher soi-même! MOTIVATION ORGANISATION Édito Coachez-vous vous-même-! «Coaching». C’est incontestablement, le mot à la mode, pour tout, des études aux sentiments, en passant par la santé. Même Phosphore y succombe tous les mois dans une rubrique de son mensuel, c’est dire… L’ennui, c’est qu’on n’a pas toujours