Devoir N 2 Prestation Et Service

CHAPITRE 13 L'autorité parentale C'est une notion qui a sensiblement évolué, c'est un ensemble de droit et de devoir pour assurer la protection et développement de l'enfant (article). Avant l'autorité parentale instauré par la loi du 4 juin 1970, c'était le père qui avait autorité sur les enfants et non pas la mère. On a supprimé la notion de puissance paternelle et on l'a remplacé par une autorité partagée entre chacun des parents. L'autorité parentale est instituée essentiellement dans l'intérêt

sur www.alsaeco.com que vous êtes bien en possession de la dernière version. 2/11 B. Le contrat d’entreprise et le contrat de vente Ces deux contrats peuvent se confondre quand le contrat d’entreprise a pour objet une obligation matérielle par rapport à une chose. En théorie, le contrat de vente a pour objet de transférer la propriété d’une chose, et le contrat d’entreprise : celui d’accomplir une prestation de service. La distinction devient difficile lorsque le contrat d’entreprise suppose l’accomplissement

séquentiel et centre d'accueil familiale spécialisé) | | |Prise en charge à la journée (semi internat) | | |Prise en charge ambulatoire (service d'éducation spécialisé et de soins à domicile) | | |La mission de L'ITEP se décline en plusieurs actions : | | |Accompagner le développement

Edition : Date d’édition : Lundi 21 mars 2011 Référence des publications : Site : www.leconomiste.com Nombre de pages : 2 Auteur : Abashi SHAMAMBA Notes sur l’auteur : Abshi SHAMAMBA est un journaliste de la revue L’ECONOMISTE : Le premier quotidien économique au Maroc Ouvrages et dates : l’économiste du lundi 21 mars 2011 L’ouvre : Contexte : Motivation : 2. Synthèse de l’ouvrage : Nature : revue de presse Courant théorique, Ecole de pensée : Objet : Idées principales :

consommation : 1. Définition. 2. Les intervenants en matière de la consommation. II. L’information du consommateur : 1. Obligation générale de l’information. 2. Information du consommateur. 3. Information sur les délais de livraison 4. Les principaux domaines en relation avec l’information du consommateur. III. La protection du consommateur : 1. Contre les clauses abusives . 2. Contre les nouvelles pratiques commerciales. IV. Les sanctions pénales Conclusion 2 Introduction: Le droit

législateur cherche à rendre compatible les libertés communautaires et le droit à l'emploi. 1.1 La liberté dans l'Union Européenne L'union européenne est un espace sans frontière dans lequel circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux. Plusieurs libertés fondamentales concourent à la mise en oeuvre de ce grand marché intérieur. Certaines restrictions sont toutefois admises. a. Un principe général : la liberté de circulation. Elle obéit au principe général de non

de justice de l’Union Européenne. La liberté d’établissement est possible que ce soit pour une entreprise commerciale, une entreprise de service, industrielle, artisanale, ou littérale. b) Le principe constitutionnel : La subordination juridique, mise en place par le préambule de la constitution du 27 octobre 1964. Préciser que tout travailleur a le devoir d’obtenir un emploi. La déclaration universelle de droit de l’homme du 10 décembre 1948. Précise que toute personne doit pouvoir accéder librement

obligatoirement avant l’envoi du dossier Fiche 1 – Généralités sur les BTS 1. Le diplôme 2. Modalités de passage de l’examen 3. Inscription à l’examen 4. Préparer le BTS avec le Cned Fiche 2 – Réglementation spécifique du BTS Tourisme 1. Présentation du BTS Tourisme 2. Les épreuves d’examen du BTS Tourisme 3. Le volet professionnel Fiche 3 – La formation proposée par le Cned 1. Contenu et modes de préparation proposés en BTS Tourisme 2. Durée et organisation logistique de la formation 3. Moyens pédagogiques inclus

cours Comptabilité Cour N°1 L a comptabilité est un outil indispensable aux entreprises qui a pour objet de laisser une trace de toutes les actions menés dans l’entreprise. On distingue 2 types de comptabilité : - la comptabilité générale -> outil à la fois interne et externe à l’entreprise. Interne car il permet aux dirigeants d’enregistrer toute les opérations effectuées au sein de l’entreprise. Externe car il permet à l’environnement de l’entreprise d’obtenir des renseignements sur

PARTICIPANTS AU DEVOIR Sommaire 1) Vous procédez à un diagnostic marketing de l’entreprise sur son marché. De manière classique vous procédez à un « SWOT » (Strengths, Weaknesses, Opportunities, Threats), c’est-à-dire à une analyse externe (Opportunités/Menaces) et à une analyse interne (Forces/Faiblesses). Vous concluez en quelques lignes sur la position de SMARTBOX sur son marché. 2 A. ANALYSE EXTERNE 2 a) Opportunités 2 b) Menaces 2 B. ANALYSE INTERNE 2 a) Forces 2 b) Faiblesses