Digeste De Justinien

et un après le code civil de 1804. Il y a eu une césure, avant le code civil la Reference c'était les compilations de l'empereur justinien (empereur romain du VIe siècle après JC, d'un empire d'orient). Ces compilations se sont retrouvés, fin XVIIIe et début XIXe, à être un océan de loi et jurisprudence, résultat plus personne ne s'y retrouvait. Par conséquent, justinien prend la décision de procéder à une codification du droit (thérapeutique à l'inflation législatif), demande à ses juriste de faire

croix - épreuve du pain & du fromage ) En orient = L'Empereur Justinien décide de faire rédiger les compilations de Justinien. Toutes les règles non consignées devront être tenues comme abolies. Rédigées entre 529 et 734 1ère compilation: les institutes (533) 2ème : le digeste, résumé des opinions (doctrinales) des juristes consules sur des questions juridiques ou politiques. On parle de jurisprudences des Romains. 3ème : le code de Justinien, le recueil des textes romains en application. + les novelles

1187/ 89) : «  De legibus et consuetudinis regni Angliae ». Ce traité exprime la manière dont les lois et coutumes sont appliquées par juges royaux: coutumes relatives au temps, élément de droit romain et influence du « Corpus iuris civilis » de Justinien ( « les Institutes »).Un élément important est les brefs (càd des actes délivrés par la chancellerie). Il ajoute que la pratique est la base du droit anglais et donc tout cela est très pragmatique. . 2) Attribué à Bracton ( 1220/30): il montre

directives européennes). La famille des droits romano germaniques recouvrent un nombre important de pays (90 : Europe continentale, Amérique latine). Elle a été fortement influencée par le droit romain d’un certaine époque (codification de l’Empereur Justinien). Elle est caractérisée par la référence à des règles et des notions abstraites et par une séparation assez nette entre les règles de fond et les règles de procédure. La famille de common law couvre environ 40 pays : la grande caractéristique de

siècle l'empereur de Rome Justinien va demander à une commission composée de juriste une compilation de codification juridique, ce qui va aboutir a un ensemble de 4 sources de droits. Le “digeste” est un ouvrage qui rassemble le meilleur de la doctrine, elle réunit ce qu'on écrit les plus grands juristes du droit classique romains, c'est la plus grande œuvre de Justinien qui est sans précédent et très ambitieuse car elle couvre une longue période. Le «Code» de Justinien sera promulguer en 534, qui

gaule. L’oeuvre Justinien (empereur byzantin) a décidé de réunir l’intégralité du droit romain dans un certain nombre de codes : Manuel destiné aux étudiants = Les Institutes = synthèse du droit romain. Le digeste réunit toutes les opinions des jurisprudences de 700 ans organisés par thèmes. Le code qui réunit toutes les constitutions impériales qui ont été élaborées pendant 400 ans par les empereurs. Les novelles qui vont réunir les nouvelles constitutions impériales par Justinien. = Corpus juris

de nombreux pays. La division du monde juridique entre les personnes et les choses vient du droit romain: personnes publiques/privées, droits personnels…. Il s'est diffusé grâce au Corpus Juris Civis de l'empereur Justinien: Le Codex, (constitutions impériales avant justinien), Digeste, Institutes, Novelles France: loi romaine, loi des francs, loi des wisigoths Il existe deux grands mouvements juridiques: le Sud (fidèle droit romain) les pays d'Oc, régions de droit écrits avec codification de droit

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système, on utilisait

mort de Théodose Ier en 395. L'empire romain d'occident finira en 476, lorsque le dernier empereur romain d'occident, Romulus Augustus agé de 14 ans, sera déposé. L'idée de réunification est toujours présente, au Vièmes, l'empereur romain d'orient Justinien tentera une réunification. Le système juridique s'est fortement développé. 8 S.2: Les sources du droit à Rome Au départ, le droit est primitif: droit rudimentaire, religieux, oral. Il est indissociable du religieux: les Dieux disent le droit

connu et divisé dans le monde par les corpus juris Civilis de l’Empereur Justinien. Dans le corpus juris Civilis il y a 4 ouvrages : le digest ( composé de commentaires doctrinaux), l’institutes ( manuel qui présente la matière du Droit dans un ordre logique), le Code (recueil des constitutions impérialistes antérieures à Justinien) et pour finir les Novelles ( constituées des constitutions impérialistes postérieures à Justinien) 2/ L’ancien Droit. Il a une longue période qui s’étend du Moyen-âge