Digeste Justinien

Bologne où on étudiait le droit romain, Justinien a décider de rassembler les droit romains dans une seule œuvre sous 4 formes : La loi des 12 tables, Constitutions impériales (ensembles législatifs), les Institutes (cours de droit mis par écrit), le Digeste ou les Pandectes(compilation des œuvres des jurisprudents, grands auteurs de doctrines romaines) et les Novelles (constitutions de Justinien). Le Digeste regroupe de nombreux cas pratiques, et Justinien présente la méthode de son cours. La leçon

morceaux des compilations justiniennes ont été exhumées. Le Digeste n’avait plus été cité en Occident depuis le début du VIIème s. Selon la légende il aurait été redécouvert en Italie en 1137 lors d’une campagne militaire aux alentours d’Amalfi. Selon cette légende, un incendie aurait eu lieu à l’intérieur d’une maison et des soldats aurait découvert derrière le mur de la maison en feu un exemplaire du Digeste intacte. En réalité c’est une redécouverte progressive du Digeste à partir de la fin du Xième

: Le droit romain Gaius est un juriste du second siècle après JC. Son œuvre majeure, « les INSTITUTES » a fortement influencé l’Empereur Justinien. Dans cet extrait, Gaius opère une distinction entre le droit civil propre à chaque cité et le droit des gens qui est commun à tous les hommes. Gaius définit également la composition du droit civil du peuple romain : lois, plébiscites, sénateurs consultes (actes), Constitution des Empereurs, réponse des prudents / jurisprudence et droit prétorien.

5 auteurs a la même interprétation, celle ci devient obligatoire pour le juge, qui perd ainsi toute liberté d’appréciation. Le pouvoir n’ a pas confiance dans la science des juges. En orient à partir de 529 Justinien va faire codifier l’ensemble de la juris Prudence classique, dans le Digeste. Elle sera devenue du droit impériale. C) Les Sénatus Consultes et les constitutions impériales. A partir de l’Empire il n’y a plus de lois votées, la lex rogata. Les comices ne sont presque plus réunis

remettre un ordre de justice dans l’empire qui perdait le contrôle sur ses populations. Bcp mentaient sur leur statut + inutiles + injuste. * Justinien, Constitution Tanta (16 décembre 533) Extrait de la Constitution (Tanta) de justinien qui confirme le digeste, Recueil de lois : Le digeste Origine de ce texte de loi : volonté de créer un droit harmonieux qui permette l’unité romaine. Création de textes de loi sans répétition

siècle, on vit les Grandes Invasions. Les Burgondes envahissent le territoire de la Suisse romande actuelle. Et les Ostrogoths et les Allamands envahissent la partie alémanique de la Suisse. ▪ Reconquête de Justinien Un équilibre se mettait en place en Europe, et Justinien est venu tout remettre en question. On a un profond antagonisme entre l´Occident et l´Orient. La Serbie est le reliquat de l´Empire Byzantin, qui a déstabilisé les Balkans. En Afrique du Nord on

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes (Ier-IIIe s.) § 1. — LA BIBLE A / L’Ancien Testament B / Le Nouveau

pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la date des principaux textes du code civil) Or du code de JUSTINIEN au code civil de 1804, la matière des servitudes n’a pas bougées. La servitude de vue appelé « la servitude de vue non aedificandi » : il y a le fond dominant et le fond de terre servant : (ex : je possède un terrain au bord de la mer, je vais

deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour