Diplôme d'études supérieures comptables et financières

SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS LES PME : PROPOSITION D’UNE DEMARCHE POUR L’EXPERT-COMPTABLE ELABORE PAR M. MOHAMED BEN HADJ SAAD SOUS LA DIRECTION DE M. ABDERRAOUF YAICH JANVIER 2009 ANNEE UNIVERSITAIRE 2008-2009 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable SOMMAIRE GENERAL Dédicaces ...........................................

centre d’appel et de la Poste de Ariana , dont les aides ont été précieuses dans l’amélioration de la qualité de mon travail. Je ne passerai pas sans avoir exprimé ma dette envers tous les responsables de mon établissement ,l’Institut Supérieure de Comptabilité et Administration des Entreprises, ainsi qu’à tous mes professeurs pour les enseignement qu’ils m’ont prodigué tout au long de ma scolarité . DEDICACE DE MARWA LTIFI Je dédie ce travail A mon cher papa Majid ,en reconnaissance

des sigles en économie et en gestion 4 AFC (Analyse Factorielle Discriminante). Méthode d’analyse de données cherchant à expliquer une variable qualitative par des variables explicatives quantitatives. AFG (Association Française de Gestion financière). Organisme professionnel du secteur de la gestion d’actifs pour compte de tiers. AFIC (Association Française des Investisseurs en Capital). Association professionnelle dans le secteur du capital investissement. AFNIC (Association Française pour

partiellement l’hétérogénéité des évolutions salariales. Pour 23,5 % des agents à temps complet présents chez le même employeur en 2006 et 2007, cette évolution est inférieure à l’inflation. À l’opposé, elle est de 5,7 % pour un quart des agents, et supérieure à 11,1 % pour 10 % d’entre eux, en raison des primes, des titularisations (+ 9,2 %), des promotions (+ 6,4 % en cas de changement de catégorie) et des rappels de salaires. Le choix de la proximité des usagers et des élus L’emploi territorial

publiques Politiques économiques Gestion financière Politiques publiques territoriales Gestion des ressources humaines Management et conduite du changement Questions internationales Informatique et nouvelles technologies Dossiers et conférences d’actualité Conférences de méthodes, langues et communication Cycle de formation à l’ENA de France Bilan des enseignements et statistiques Les thèmes des stages de la 1ère année Les thèmes des mémoires de fin d’études de la 2ème année Liste des élèves de la

Activités culturelles et sportives 6 VI - Organisation des travaux pratiques 9 VII - Contrôle continu des connaissances 10 VIII Mini projet, stage, projet tutoré et projet de fin d’études 11 IX - Résultats des études en fin d’année 18 X- Quitus de fin d’études 19 XI - Annexes 20 Règlement Pédagogique Interne de l’IGA (RPI) Année 2011/12 REGLEMENT PEDAGOGIQUE INTERNE (RPI) DE L’IGA PREAMBULE Afin de permettre à l’étudiant de l’IGA de

l’entreprise Constitue un avantage concurrentiel Difficilement remplaçables Acquérir, former et conserver les RH qui répondent aux besoins de l’entreprise Opérations : Moteur de l’entreprise Créer les produits ou les services en utilisant les RH, financières et matérielles Effectuer le travail le plus rapidement et efficacement possible afin de maximiser la valeur créée Marketing : Découvrir certains besoins précis d’un ensemble de clients potentiels (marché cible) Offrir les produits ou les services

développement des textiles BD : base de données DD : dictionnaire de données DER: département d’étude et de recherche DF : dépendance fonctionnelle DUT : diplôme universitaire de technicien IUG : Institut Universitaire de Gestion LDD : langage de définition des données LMD : langage de manipulation des données MCD : le model conceptuel des données MCT : le model conceptuel de traitement MERISE : méthode d’étude de réalisation et d’informatisation des sous ensembles MIAGE : maitrise en méthode informatique

Domaine de compétence 8 DEUXIEME PARTIE : MISE EN PLACE D'UNE COMPTABILITE DANS UNE ENTREPRISE 9 CHAPITRE I.: LES PERSONNES SOUMISES A LA COMPTABILITE 10 I. Les personnes morales 10 II. Les commerçants 11 CHAPITRE II : SYSTEME COMPTABLE OHADA 12 I. Principes comptables 13 I-1. Le principe de prudence 13 I-2. Le principe de la permanence des méthodes 14 I-3. Le principe de correspondance bilan d'ouverture bilan de clôture 14 I-4. Le principe d'indépendance des exercices 15 I-5. Le principe

déposé la déclaration sur l'honneur mentionnée au 6° de l'article 3 porte en outre, pour l'activité concernée par la déclaration sur l'honneur, la mention : " Non-détention de fonds ” ainsi que, le cas échéant, la mention : " Absence de garantie financière ”. Ces cartes sont conformes à un modèle établi par arrêté conjoint du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances. Article 2 La délivrance de la carte professionnelle