Direction de la Surveillance du territoire

 sport     Année  universitaire  2013-­‐2014   Mémoire de stage « Création d’un équipement sportif : de l’opportunité au fonctionnement effectif. »           Stage  réalisé  à  la  Direction  Départementale  de  la  Cohésion  Sociale  du  Nord     du  22  mars  au  3  mai  2014   Sous  la  tutelle  de  Nicolas  DELDYCKE   A  la  Cité  administrative  de

3 PRESENTATION DE TOGO CELLULAIRE 4 LES ORGANES DE SURVEILLANCE ET DE CONTROLE 5 Le Conseil de Surveillance 5 Le Conseil d’Administration 5 LES ORGANES OPERATIONNELS 5 La Direction Générale 5 La Direction Administrative et financière 6 La Direction de l’Exploitation et de la Maintenance du Réseau 6 La Direction des Etudes et de la Planification et de l’informatique 6 La Direction commerciale 7 LES DIFFERENTS PRODUITS ET SERVICES

Quotidien des médecins reprend les grands principes de la loi dans un dossier réalisé par Delphine Chardon et Karine Piganeau (30 juillet 09). En voici des extraits : La loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) a été publiée le 22 juillet au Journal officiel. Au fil des différentes étapes d'élaboration du texte (travaux des commissions, passage à l'Assemblée puis au Sénat, version de la commission mixte paritaire, retouches du Conseil constitutionnel)

04.67.71.05.46.- 06.08.69.48.57. Courriel : lafaymi@wanadoo.fr ÉDITION 02/2010 Petit dictionnaire des sigles et acronymes. A AAPC Avis d'appel public à la concurrence. AASQUA AAE AAF AAP AAPPMA AAVR Association agréé de surveillance de la qualité de l'air Architectes associés pour l'environnement Académie d'agriculture de France Administration d'affichage et de publicité. Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique. Association d'aide aux victimes

La loi HPST à l’hôpital les clés pour comprendre La loi HPST à l’hôpital Ce guide est également disponible sur : www.sante.gouv.fr et www.anap.fr les clés pour comprendre éditoriaL L a loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 porte une réforme majeure, une réforme historique. Elle modifie en profondeur l’ensemble de notre système de santé, car elle touche à la modernisation des établissements de santé, à l’accès de tous à des soins de qualité, à la prévention et à

La Loi HPST à L’hôpitaL les clés pour comprendre éditoriaL a loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » du 21 juillet 2009 porte une réforme majeure, une réforme historique. Elle modifie en profondeur l’ensemble de notre système de santé, car elle touche à la modernisation des établissements de santé, à l’accès de tous à des soins de qualité, à la prévention et à la santé publique, comme à l’organisation territoriale du système de santé. 4 titres, 133 articles, 310 textes d’application

également bénéficier des mesures d'insertion professionnelle habituellement offertes aux adjoints de sécurité.   Missions Les adjoints de sécurité assistent les policiers dans leurs missions de prévention et de répression de la délinquance, de surveillance générale et d'assistance aux victimes. Dotés d'un uniforme, ils accueillent et informent le public dans les commissariats, font des patrouilles dans les quartiers, et contribuent au développement de la sécurité. Conditions de recrutement Aucune

Sénateur des Yvelines). Quelques mesures préconisées dans ce rapport : - Regroupement des hôpitaux dans des communautés hospitalières de territoire - Une gouvernance renforcée par un directeur d’hôpital aux pouvoirs étendus - Une incitation pour les cliniques privées à participer aux missions de service public LA loi HPST « Hôpital, patients, santé et territoires »est un projet d’organisation sanitaire et non de financement. Elle doit permettre àterme une offre de soins gradués de qualité, accessible

à la législation : dans les sociétés en général, ce sera en principe le gérant et l’assemblée des associés. Dans les Sociétés Anonymes ce sera le Conseil d’Administration, le président du Conseil d’Administration, le directoire, le Conseil de surveillance, et l’AG des actionnaires. Toutefois, cette participation va se traduire sous deux formes, le domaine de la cogestion et de la codécision. La cogestion qui recouvre les règles assurant une présence des représentants des salariés dans les organes

IUT de l'Université de Provence Site de Digne-les-Bains Département Génie Biologique Réseau de surveillance du milieu marin Rapport présenté dans le cadre du stage de première année de DUT Génie Biologique Laurent LANTERI Sous la direction de Mme Valérie DAVENET, Docteur en biologie et chef de division « Soutien – Indicateurs – Synthèses ». IUT de l'Université de Provence Site de Digne les Bains Département GB Sommaire I)Remerciements................................