Direction de la Surveillance du territoire

gouvernance de 2005 ............................................................................ 14 Plan hôpital 2012 ...................................................................................................... 15 Loi Hôpital Patients Santé Territoires ....................................................................... 17 Ressources électroniques ........................................................................................ 23 Bibliographie ......................................

métiers du Minéfi Les métiers des directions à réseau* Direction générale de la Comptabilité publique DGCP Direction générale de Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes DGCCRF Direction générale des Douanes et Droits indirects DGDDI Laboratoires DGDDI – DGCCRF Direction générale des Entreprises DGE Direction générale des Impôts DGI Institut national de la statistique et des études économiques Insee Lexique * Directions à réseau : directions dotées de services extérieurs implantés

terroriste et la prévient avec quelques contraintes des activités dû à une surveillance accrue de l’armée et de la police, avec l'organisation de passage au niveau rouge voire écarlate. • Le niveau rouge, signale une menace hautement probable et la prévention d'un ou plusieurs attentats majeurs avec la mise en place de moyens de secours et de riposte malgré certaines contraintes sociales et économiques dû à la forte surveillance comme pour les colis ou des patrouilles accrues. • Le niveau écarlate

en Tunisie PLAN INTRODUCTION Première Partie Organisation de l'administration des douanes : Section 1 :la direction générale 1. le conseil des douanes 2. l'Ecole Nationale des Douanes 3. le secrétariat des douanes 4. Le contrôle générale des douanes Section 2 : Organisation de l'administration centrale des douanes 1. Les bureaux spécialisés 2. Les directions centrales Section 3 : organisation de l’ administration régionale des douanes 1. les bureaux centraux 2. Les bureaux

L'ORGANISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE I. AU PLAN NATIONAL A. LE MINISTERE DE LA SANTE B. LA DIRECTION DE L'HOSPITALISATION ET DE L'ORGANISATION DES SOINS II. DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES A. LES AGENCES REGIONALES DE L'HOSPITALISATION B. LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES III. L'ORGANISATION INTERNE DE L'HOPITAL A. LES ORGANES DE DIRECTION B. LES ORGANES CONSULTATIFS ET REPRESENTATIFS CHAPITRE 3 : LE CONTROLE DE L'ADMINISTRATION I. LES JURIDICTIONS

ôpital P atients S anté T erritoires Fiches pédagogiques HPST > La gouvernance des établissements publics > Le conseil de surveillance Le conseil de surveillance Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants personnels de l’établissement

Les productions de biens et/ou de services 4 d. La concurrence 4 3) L’organisation 4 a. Structure juridique (siège social, forme juridique, objet social, registre du commerce et des sociétés, capital social, organes d’administration et de direction) 4 b. Structure d’organisation (fonctions et services) 4 4) La situation de l’entreprise ou de la banque 4 a. La situation financière et la rentabilité 4 b. La politique d’investissement 4 c. Perspectives de développement 4 II.

gendarmerie nationale et des polices municipales. Missions[modifier] Une définition des missions de la police nationale a été donnée dans l'article 1 du code de déontologie de la Police nationale[1]: « La police nationale concourt, sur l'ensemble du territoire, à la garantie des libertés et à la défense des institutions de la République, au maintien de la paix et de l'ordre public et à la protection des personnes et des biens. » Du grec polis, signifiant organisation politique, la police applique la

intervenu : le ministère allait être réorganisé et rebaptisé: Ministère de l’habitat et de l’aménagement du territoire. Le mot environnement a donc disparu. Sa gestion ressort de la competence de la division de l’environnement dépendante de la direction de l'aménagement du territoire. En 1986, cette dernière est appelée désormais Direction de l’Urbanisme, de l’Aménagement du Territoire et de l’environnement rattachée au Ministère de L’intérieur. A ce titre, il lui appartient de mener de susciter

et externe de la monnaie. A ce titre, elle élabore et met en oeuvre la politique monétaire. Elle assume les fonctions suivantes : • elle exerce le privilège d'émission de billets de banque et de pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire de Madagascar ; • elle est la banque des banques ; • elle est la banque de l'Etat ; • elle gère la réserve nationale de change ; • elle est garante du bon fonctionnement du système bancaire et financier ; • elle veille au