Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

Conseil d’orientation sur les conditions de travail Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé Direction générale du travail La présente publication est une édition hors commerce, strictement réservée aux membres du Conseil d’orientation sur les conditions de travail et aux agents du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé. Conception et rédaction Direction générale du travail Collaboration rédactionnelle et mise en page Publicis Activ Paris En application de

ecclésiastique, maître, artisan…). Le roi n’a jamais à faire à un individu, il a toujours en face de lui le représentant d’un ensemble social. -Le principe d’unité, c’est le roi. Il est au-dessus des hiérarchies, il chapeaute le tout, par sa mission de direction et de coordination. Il catalyse, fédère, c’est la clé de voûte irremplaçable du système. L’Ancien Régime vu sous cet angle est une société qui repose sur les activités de groupes de différentes natures, et dont la cohésion est assurée par un

partenaire social, la CGPME assure la représentation des petites et moyennes entreprises françaises, tous secteurs confondus (industrie, commerce, services, artisanat). Forte de près de 200 branches professionnelles et de 125 structures départementales et régionales (métropole et outre-mer), la CGPME représente plus de 600 000 entreprises. Jean-François ROUBAUD Président de la CGPME Ses missions : promouvoir et défendre les TPE-PME, les représenter, être force de propositions Les chiffres

et en cela il faut les distinguer des collectivités décentralisées même si elles recouvrent des territoires semblables. Les deux principaux types de services déconcentrés sont les directions départementales et les directions régionales. Exemples : les directions départementales de l'agriculture et des forêts (DDAF). L'arrondissement sous la responsabilité du sous-préfet est de moindre importance. Les collectivités territoriales Ce sont des personnes morales caractérisées par un territoire

Grands problèmes ? Règlement de la paix + Agitation sociale (cf révolutions russes). Les FR aspirent à retrouver une société où règne l'abondance; mais en réalité = hausse des prix et pénurie. Manque de personnel, de chevaux, d'engrais pour l'agriculture (car priorité à l'industrie pendant la guerre => déficit en produits de 1ère nécessité). La production agricole s'établit en 1918 à 60% de ce qu'elle était avant la guerre. Domaine industriel ? Base 100 en 1913 => 55 en 1919 => 50 en juillet-septembre

COMITÉ PERMANENT DE COORDINATION DES INSPECTIONS (COPERCI) CONSEIL GÉNÉRAL DU GÉNIE RURAL, DES EAUX ET FORÊTS CONSEIL GÉNÉRAL VÉTÉRINAIRE INSPECTION GÉNÉRALE DE L’AGRICULTURE RAPPORT sur la Gestion des races de l'espèce canine établi par François DURAND Inspecteur général de la santé publique vétérinaire Jean-François CHARY Inspecteur général de l’agriculture AVRIL 2005 N° IGA: 2004 MT 53 N° COPERCI: 2005 / 38 Rapport COPERCI / La gestion des races canines. / avril 2005.

questionnement en arriver avec les élèves à définir : - ce qu’est un moine : quelqu’un qui souhaite consacrer sa vie à Dieu, à la prière ; une tenue très dépouillée qui évoque le rejet des richesses, des biens matériels - à présenter le cadre : une forêt, un marécage, un lieu reculé, à l’écart, du bois coupé… En venir au texte de fondation de Cîteaux, en expliquant que ces moines là au XXème siècle viennent se recueillir sur un endroit où déjà il y a 10 siècles d’autres moines avaient choisi de se

procédures de détermination forfaitaire et d'évaluation administrative des bases imposables Chapitre premier : Dispositions relatives aux exploitations agricoles Section I : Procédure de fixation du bénéfice forfaitaire Article L1 La commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires prévue à l'article 1651 du code général des impôts fixe le bénéfice agricole forfaitaire et le fermage moyen dans les conditions prévues par l'article 64 du même code. A cet effet, l'administration

entreprises industrielles et de services à utiliser toutes les potentialités des TIC. D’autre part, la situation géographique du territoire est importante et il convient donc de ne pas omettre l’approche comparative avec d’autres échelles spatiales (départementale, régionale ou nationale) qui ouvre le champ d’étude et le degré d’évaluation de l’attractivité d’un territoire (appartenance à une aire métropolitaine ou urbaine attractive ou à une zone d'influence immédiate, ou à une zone méridionale et côtière

population : 49 c- Affaires culturels : 49 D. Les richesses naturelles et culturelles de la région 49 L’évolution DE L’économie régionale, présentation de ses avantages et les problèmes que l’économie régionale peut rencontrer 51 1.l’agriculture 52 2.Le tourisme 53 3.la pêche maritime 53 4.l’industrie 53 5. L’artisanat 54 6. le commerce 54 7. emploi 55 8.l’infrastructure 55 9. L’investissement 57 Contraintes et faiblesses 58 Quelques recommandations