Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

L’Ordonnateur National (du FED) Communauté/Commission Européenne Communauté Economique des Etats de l’Afrique Centrale Communauté Economique et Monétaire d’Afrique Centrale Conseil Economique et Social Conseil National des Parcs Nationaux Commission des Forêts d’Afrique Centrale Centre de Recherches pour le Développement Economique et Social Développement des Alternatives au Braconnage en Afrique Centrale Délégation de la Commission Européenne Document – Cadre de Coopération Document de Stratégie de Croissance

avis sur L’impact de l’allongement de la durée de vie sur les systèmes d’aides et de soins1. La section a désigné Michel Coquillion comme rapporteur. * * * En vue de parfaire son information, la section a successivement entendu : - Mme Françoise Forette, professeur des universités, conseillère technique au ministère de la Santé et des solidarités ; - M. Marc Mousli, chercheur au CNAM, co-auteur du rapport Vieillissement, activités et territoires à l’horizon 2030, Conseil d’analyse économique, 2006

REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple-Un But-Une Foi MINISTERE DE L’ECONOMIE, ET DES FINANCES DIRECTION DES ASSURANCES Etude sur les Risques Agricoles Rapport Provisoire Tome I Rapport Principal Octobre 2004 Cabinet EMAP. Sarl J -65 Scat Urbam Hann- Maristes. BP: 22474 Dk Ponty. Email : emap@sentoo.sn Téléphone: (221) 832.64.70. Fax : (221) 832. 67.88 NINEA : 1929572 2C2 1 SIGLES AFDS Agence pour le Fonds de Développement Social Association des Groupements de Producteurs

Ainsi en matière d'expropriation, il existe plusieurs commissions fédérales d'estimation avec des limites de compétence territoriale. C'est ici que l'on peut rattacher l'examen des cas de récusation. Ainsi lorsqu’un préfet fribourgeois se récuse, la Direction cantonale de l’intérieur est contrainte de confier le dossier au préfet d’un autre district. 1.2.4. Les éléments de fond Particulièrement en procédure contentieuse, il se justifie de distinguer entre les questions qui se rapportent à la régularité

morales de droit public ne peuvent pas avoir recours à l’arbitrage en cas de litiges, sauf dispositions législatives expresses ; un ouvrage public mal planté ne se détruit pas sous les réserves apportées par C.E., Sect., 29 janvier 2003, Syndicat départemental de l’électricité et du gaz des Alpes-Maritimes et commune de Clans considérant que cette règle ne saurait faire obstacle à l’exécution d’une décision de justice réclamant une remise en état des lieux : le juge devra commencer par vérifier si une

la recherche ; - M. François Petit, chargé de mission auprès de M. Monteil, directeur de l’enseignement supérieur, ministère de la Jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche ; - M. Eric Piozin, sous-directeur de la vie étudiante à la direction de l’enseignement supérieur, ministère de la Jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche ; - Mme Lucie Caubel, responsable Développement et relations presse, Association nationale des directeurs et cadres de la fonction personnel (ANDCP)

recteur de l’Université Française en Arménie Armen BAGHDASSARIAN Le vice-président du conseil scientifique et pédagogique de l’Université Française en Arménie, le candidat ès lettres Naira MANOUKIAN La candidate ès lettres Ouvrage publié sous la direction de Eduard DANIELIAN Le docteur en histoire, professeur 2006Ã. 0134(01) - 2006 ¶Ø¸ Ò»éݳñÏÁ ݳ˳ï»ëí³Í ¿ üñ³ÝëdzÛÇ »ñÏñ³·ÇïáõÃÛáõÝ ³é³ñÏ³Ý áõëáõÙݳëÇñáÕ áõë³ÝáÕÝ»ñÇ Ñ³Ù³ñ: Üñ³ÝáõÙ Áݹ·ñÏí³Í »Ý ýñ³ÝëdzÛÇ ù³Õ³ù³ÏñÃáõÃÛ³Ý å³ïÙ³Ï³Ý ½³ñ·³óÙ³Ý

associations, collectivités) à hauteur de 30% du montant du prix, dont au moins 1 sponsor en numéraire. En cas de cofinancement avec un CLAP, la bourse Défi Jeune et la subvention CLAP ne dépasseront pas 6 000 €. - Coordonnées : Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports de Lille, 35 rue Boucher de Perthes, 59044 Lille Cedex. 03.20.14.42.42 Correspondant : Cathy COMBELLES – 03.20.14.42.13 – cathy.combelles@jeunesse-sports.gouv.fr 1.2. Demandeur d’emploi 1.2.1

de biens relèvent désormais de ce domaine par détermination de la loi : les réserves foncières, les biens immobiliers à usage de bureau qui ne forment pas un bien indivisible avec ceux relevant du domaine public, les chemins ruraux et les bois et forêt soumis au régime forestier. Enfin, la DGCL a eu pour ligne directrice la volonté de permettre une gestion optimale du domaine public des collectivités territoriales, en s’appuyant sur le principe de libre administration et en valorisant le développement

III FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE INSTITUT DE RECHERCHES ET D’ETUDES EN DROIT DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION LA REGLEMENTATION LOCALE DE L’AFFICHAGE PUBLICITAIRE Mémoire réalisé par Marcel MORITZ Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Marie PONTIER DEA DROIT DES MEDIAS Aix-en-Provence Année 2003-2004 Mes premiers remerciements iront fort naturellement à mon directeur de recherches, pour ses conseils avisés et ses salutaires encouragements