Direction générale de l'Aviation civile

nombreuses facettes) 4 C – Le droit aérien, un droit cohérent 4 D – Le droit aérien, un droit foisonnant 4 E – Le droit aérien, un droit en profonde mutation 5 Chapitres I: Les convention internationales 6 Histoire : L’aviation a-t-elle rencontré le droit international ? 6 Section I : Le droit public : La Convention de Chicago de 1944 7 § 1 – La souveraineté des états, principe cardinal de la Convention de Chicago 8 A – La dimension / la conséquence géographique

territoire de cet État (on parle aussi de droit de neuvième liberté ou cabotage « autonome »). 3- Les organismes intervenants du transport aérien a) L’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) b)  La DGAC (Direction générale de l’aviation civile) c)  L’IATA (International Air Transport Association) d)  L’ATAF (Association des transporteurs aériens de la zone franc) IV- Les conventions relatives au transport

Introduction Générale A. Définition du droit aérien D’une manière générale le droit aérien est l’ensemble des règles qui régissent les rapports juridiques relatives à l’utilisation d’aéronef. Ainsi défini, le droit aérien comprend le statut des aéronefs, le statut de l’aéroport (aérodrome), les règles relatives au personnel aérien, et l’ensemble des règles qui régissent le domaine aérien (le ciel) et sur la navigation. Concernant l’espace aérien : - Convention de Paris, 13 octobre 1919

Synthèse générale : Mon stage de fin de semestre s’est déroulé à Air Arabia Maroc. La deuxième compagnie lowcost au Maroc après jet4you, au capital de 370 000 000Dhs et un chiffre d’affaire de 537 598 605Dhs. La compagnie vit le jour en décembre 2008, c’est le fruit d’une alliance entre le groupe marocain Holmarcom, la compagnie émiratie Air Arabia PJSC et la banque d’investissement bahreïnie Ithmar Bank. Elle opère actuellement avec 5 avions A320-200 et sert 13 destinations à partir de cinq

qu’il n’en a gagné. Cela s’explique par le fait que, étant considéré comme une activité de souveraineté et une activité stratégique, l’aviation commerciale a vécu jusqu’en 1978 avec le soutient et la protection des Etats (les lignes d’Air France étaient comparées par exemple comme un second réseau d’ambassades). A partir de 1978, les Etats Unis ont estimé que l’aviation commerciale était arrivée à maturité. Ils votèrent donc l’« Airline Deregulation Act » qui mit fin au soutient des Etats vis-à-vis

Singapour-Sydney 2) National Régit par : le code de l’aviation civil et commercial ainsi que la convention de Varsovie B) Organisation spécialisées IATA : international aérien transport (association des compagnies aériennes, établir les tarifs) Agent de fret agrée par IATA OACI : Organisation de l’aviation civile internationale : convention de chicago : pays membres de l’ONU DGAC : Direction général de l’aviation civile : , national qui dépend du ministère des transport

Roland Adrien Georges Garros, né le 6 octobre 1888 à Saint-Denis de la Réunion, aviateur civil très célèbre avant 1914, lieutenant pilote lors de la Première Guerre mondiale, est mort pour la France le 5 octobre 1918 à Saint-Morel, près de Vouziers, dans les Ardennes. Il est un des pionniers exemplaires qui ont profondément marqué les débuts de l'aviation. Sommaire [masquer] 1 Une enfance au soleil 2 Un sportif accompli 3 La naissance d’une passion 4 Homme de record et précurseur en Amérique

doutent que la foudre soit l'unique cause de la disparition du vol Rio-Paris, comme Pierre Sparaco, spécialiste de l'aéronautique civile ("Normalement, la foudre ne peut pas avoir de conséquences graves pour un avion").L'appareil, un Airbus A 330, mis en service en 2005, avait été contrôlé le 16 avril sans qu’aucune défaillance notable" ne soit détectée, selon la direction d'Air France. Selon des spécialistes, Air France en sait plus que ce qu'elle a divulgué », titre Fohla de São Paolo, quotidien le

l'électronique, qu'en théorie le pilote en deviendrait presque superflu... Mais l'électronique a ses limites. Et jamais un ordinateur ne pourra remplacer l'homme, parce qu'à la différence de l'homme, l'ordinateur ne peut faire face à l'imprévisible. Et dans l'aviation, l'imprévisible est toujours certain... L'avenir n'allait malheureusement pas tarder à me donner raison. Le 24 juin de cette fin de printemps houleux, je déjeune avec Dominique Ruffieux, une amie que j'avais connue lors d'un autre printemps chaud

compagnies françaises : posséder le CFS (certificat de formation à la sécurité). Le CFS est un diplôme d’Etat délivré par la. La formation (100 h de théorie et 35 h de pratique) s’effectue dans un organisme homologué par la DGAC (direction générale de l’aviation civile).

Avant de préparer le CFS, les futurs candidats doivent obtenir une attestation d’aptitude médicale, payante et délivrée par un CEMPN (centre d’expertise médicale du personnel navigant), valable 2 ans. A METTRE DANS LE DIAPO :