Direction générale de l'Aviation civile

charge de former le nouveau gouvernement et envoie le général Franco en exil forcé aux Canaries. Les heurts entre républicains et nationalistes feront bientôt basculer l'Espagne dans la guerre civile. 1936, 18 juillet Menés par l'ancien chef d'état-major de l'armée, le général Francisco Franco Bahamonde, les militaires de la garnison de Melilla se soulèvent contre le gouvernement du Front Populaire (gauche, républicains). Grâce à l'appui des généraux Mola et Sanjurjo, le mouvement d'insurrection des

Droit aérien définition de « l'aérien » : on a un code de l'aviation civile, qui ne donne aucune définition de ce qui est aérien, mais bon, il est de médiocre qualité. Le robert dit : 3 sens au terme : fait d'air gazeux, figuré léger comme l'air « les anges prennent un corps aérien » 16 eme siècle : qui vit se développe dans l'air : le peuple aérien, les oiseaux. Enfin, ce qui est relatif à l'aviation. Le droit aérien règle l'usage de l'espace aérien. C'est ce sens que nous allons retenir

assurer les services destinés à la securité et la régularité des vols des aéronefs dans l’espace aériens des Etats membres et dans ceux dont la responsabilité lui est confiée conformément aux accords signés dans le cadre de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale). Conformément à l’article 2 de la Convention de Dakar, l’ASECNA est chargée de la conception, de la réalisation et de la gestion des installations des services ayant pou objet la transmission des messages techniques et de trafic

Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a pour

Guerre civile (1936-1939) Après les élections du 16 février 1936 qui ont vu la victoire du Front Populaire, la phalange de José Antonio Primo de Rivera, associée aux carliste du général Mola et aux royalistes, se regroupent sous la direction de Sanjurjo et de Calvo Sotelo. Ce dernier est assassiné par des officiers de police, ce qui déclenche le soulèvement de Mellila au Maroc le 17 juillet et dans l'ensemble des garnisons d'Espagne le 18 juillet. C'est le général Franco qui prend la direction du mouvement

chinoise………………………………………….4 1.1. Une montée en puissance très encadrée 1.2. Une ambition mondiale nourrie par des partenariats stratégiques 1.3. Les acteurs chinois principaux II) Stratégie BOEING AIRBUS…………………………………………………….…11 2. Le marché mondial de l’aviation civile : naissance d’un duopole. 2.1. Boeing, l’avionneur américain 2.2. Airbus, l’avionneur européen 2.3. Le face à face commercial 2.4. Stratégie prudente de Boeing 2.5. Stratégie franche d’Airbus 2.6. Stratégies de la sous-traitance occidentale

......................................................................1 1.1. OBJECTIFS DU DOCUMENT ................................................................................................................................ 1 1.2. CONTEXTE GENERAL ......................................................................................................................................... 1 CHAPITRE 2 : ASPECT REGLEMENTAIRE DE LA POLITIQUE DU SECTEUR DU TRANSPORT AERIEN .......................

d'optimiser les conditions de sécurité et d'harmoniser la qualité des services. En 2000, une grande date de la vie de l'ONDA, l'inauguration en octobre par sa Majesté le Roi Mohammed VI du nouveau système Radar et de l'Académie internationale de l'Aviation Civile qui couronne une décennie d'efforts et de mobilisation ayant permis de propulser le secteur aéronautique national au rang des pays avancés en ce domaine. L'ONDA encourage sans relâche la collaboration entre les aéroports et joue un rôle de coordination

La Convention relative à l’aviation civile internationale Annexes 1 à 18 Organisation de l’aviation civile internationale Annexe 1 Licences du personnel Annexe 2 Règles de l'air Annexe 3 Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale Annexe 4 Cartes aéronautiques Annexe 5 Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol Annexe 6 Exploitation technique des aéronefs Annexe 7 Marques de nationalité et d'immatriculation

7.9 Incidents et accidents 8 Direction de l'entreprise 8.1 Le siège d'Air France à Tremblay-en-France 8.2 Centre de vaccinations d'Air France 8.3 Conseil d'administration 8.4 Comité exécutif 8.5 Filiales 9 Principaux concurrents en Europe 10 Notes et références 11 Annexes 11.1 Articles connexes 11.2 Liens externes Histoire[modifier | modifier le code] Historique[modifier | modifier le code] Le Farman F.402 fut utilisé comme avion militaire et civil (triplace de tourisme). 1909-1932