Directive-cadre sur l'eau

cours du siècle dernier, la mutation industrielle a magnifié les besoins énergétiques, faisant d’abord appel pour les couvrir au charbon puis au pétrole, de sorte que les combustibles fossiles devinrent la source d’innombrables pollutions de l’air, de l’eau et des sols, depuis le stade de leur extraction jusqu’à celui de leur utilisation. Avec le développement de la civilisation technologique contemporaine se sont ajoutées aux anciennes causes de contamination de l’environnement par les résidus des activités

d'algues microscopiques, formées d'une seule cellule ou de cellules réunies en chaînes, se multipliant par division cellulaire grâce à la lumière, au CO2 et aux sels nutritifs. Elles produisent de grandes quantités d'oxygène nécessaire à la vie dans l'eau, mais aussi, par les échanges gazeux, participent à l'oxygénation de la planète. Pour se multiplier, le phytoplancton a besoin non seulement de soleil et de gaz carbonique, mais aussi d'une alchimie d'éléments minéraux et d'oligoéléments variés et

l’administration ........................................................ 6 I.1.3 Le S.A.G.E intervient selon deux niveaux sur les décisions administratives ........ 7 I.1.3.1 Distinction entre domaine de l’eau et hors domaine de l’eau ............................. 9 I.1.3.1.1 Les décisions prises dans le domaine de l’eau ............................................... 9 I.1.3.1.2 Les décisions prises dans d'autres domaines................................................ 10 I.1.3.2 Distinction entre compatibilité

d’orientation stratégique LA GESTION INTEGREE DES RESSOURCES EN EAU TRANSFRONTALIERES La gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) est comprise, dans ce document, comme « un processus qui favorise le développement et la gestion coordonnée de l’eau et des ressources connexes à l’intérieur des limites d’un bassin versant en vue d’optimiser, de manière équitable, le bien-être économique et social qui en résulte, sans pour autant compromettre la pérennité des écosystèmes vitaux » (source GWP)

Quelle place pour la défense dans les enseignements Quelques pistes dans le cadre des programmes Des séries générales des lycées et en classe de troisième Hugues FRANCOIS professeur d’histoire et géographie lycée Jean François Champollion Lattes défis énergétiques et enjeux stratégiques: une entrée possible Un texte de référence pour amorcer la réflexion Un texte disponible sur le site de l’IHEDN • Les extraits sélectionnés ici sont ceux par lesquels il parait possible d’opérer une articulation

d’origine automobile estimé à 811 millions d’euros; • estimation réalisée dans le cadre de la stratégie européenne CAFE (Clean Air for Europe): coût du préjudice sanitaire dû à la pollution atmosphérique pour l’UE estimé entre 427 et 790 milliards d’euros par an9. 4 Pollution de l’air: quels impacts sur la santé? 1. Introduction La pollution de l’air intérieur: une autre préoccupation pour la santé Dans le cadre de cette brochure, nous nous concentrerons sur les polluants de l’air extérieur.

débat entre l’objet et la rémunération du contrat comme critère distinctif Pour les marchés publics = commande de prestation moyennant une rémunération directe Pour les DSP : critère posé par l’Arrêt Préfet des Bouches du Rhône (avril 1996) dans le cadre de la définition des DSP -> repris par ART 3 loi MURCEF (portant mesures urgentes de réformes à caractère économique & financier) Protection du Code des marchés public contre la loi SAPIN sur les DSP Précision de la distinction entre DSP et MP selon

importante d’une communication présentée au colloque international « De la connaissance des paysages à l’action paysagère », organisé à Bordeaux du 2 au 4 décembre 2004, sous l’égide du ministère de l’Écologie et du Développement durable dans le cadre de son programme « Politiques publiques et Paysages ». 12 A U COURS de ses marches dans la campagne, le promeneur pourra découvrir, surtout le long des cours d’eau 1, un nouveau motif paysager, des bandes enherbées de cinq à dix mètres

même façon partout. Certaines régions du monde seront plus touchées que d’autres. Ainsi, par exemple, en Méditerranée, le niveau des mers va diminuer car il y aura une augmentation de la température ce qui engendrera une plus grande évaporation de l’eau. Par ailleurs, l’idée reçue que la fonte des glaciers fait augmenter le niveau des mers est fausse. La hausse du niveau des mers signifie une élévation du niveau des mers d’un mètre d’ici à la fin du siècle, et potentiellement de six à sept mètres

I. RAPPEL DU CADRE JURIDIQUE APPLICABLE 1. Mise en conformité du droit français avec le droit communautaire Les dispositions du Code des marchés publics 2004 viennent de faire l’objet d’une réforme assurant ainsi leurs mises en conformité avec la directive communautaire 2004/17/CE, dite « directive secteurs », portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux, et la directive n° 2004/18/CE, dite « directive