Directive de l'Union européenne concernant la réutilisation des informations du secteur public

5. Le CHSCT et l’organisation syndicale 44 5.5.1. Les étapes de l’action revendicative 44 5.5.2. Le CHSCT : Missions et Moyens 45 6. Les outils pour une action efficace : les informations 48 6.1. De quelles informations peut disposer le CHSCT ? 48 6.1.1. Stratégie pour le traitement des informations 48 6.1.2. Obligation de secret professionnel et confidentialité 50 6.1.3. La formation des membres de CHSCT 50 6.1.4. Les statistiques et la relation santé – travail. 53 6.1

....................................11 II - RÉPONDRE AUX ENJEUX DE LA COMPÉTITIVITÉ.............12 A - CONSTITUER UN « MARCHÉ-SOCLE » FORT ...........................12 1. Réaliser un marché européen de l’automobile................................12 2. Repenser les modèles économiques à l’échelle européenne...........13 B - PRÉSERVER LES ÉQUILIBRES FONDAMENTAUX DE LA FILIÈRE .............................................................................................15 1. Renforcer l’intégration

bâtiment, en psychologie, pour désigner la reconstruction de la personnalité ou de l’individualité, et en économie, pour désigner soit une opération à caractère financier (restructuration du capital, de l'endettement…), soit la réorganisation d'un secteur d'activité économique, d'une administration ou d'une entreprise. Dans ce dernier cas, la restructuration peut se traduire par la mise en cause de tout ou partie de ses activités et mener à des suppressions d'emplois. Manifestation devant

d’une exploitation des hydrocarbures de roche-mère en France ; • le cadre légal, fiscal et réglementaire applicable, ainsi que l’organisation et les moyens de l’administration en charge du dossier. La mission s’est d’abord attachée à compléter son information sur les techniques employées pour rechercher et exploiter les hydrocarbures de roche-mère. Elle a consulté l’abondante littérature publiée sur le sujet. Elle a rencontré les organismes techniques français (IFPEN, BRGM, INERIS) concernés, ainsi que

dette dans la zone euro désigne une suite d'événements financiers qui ont affecté, depuis le début de l'année 2010, les économies de 17 États membres de l'Union européenne qui utilisent l'euro. Elle commence en 2010, avec la crise de la dette grecque, provoquée par la mise en lumière de celle-ci, ainsi que de son important et constant déficit public. Elle s'étend à l'automne 2010 avec la crise de la dette publique de l'Irlande, provoquée par le sauvetage de ses banques, rendu nécessaire par les excès

Chemins de Fer qui est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de la personnalité civile et de l’autonomie financière. Placé sous la tutelle du ministère du transport et de la marine marchande. Sur la scène internationale, le Maroc est membre de l’Organisation Internationale du Trafic Ferroviaire qu’il s’agisse de marchandises ou de voyageurs. De même, l’ONCF est membre actif de l’Union International des Chemins de Fer, de l’Union Arabe des Chemins de Fer et du Comité du

www.lemoniteur-expert.com • 15 février 2008 • N°5438 PROFESSION Carnet-métier architecte Un outil vers le métier d’architecte Document élaboré par l’Union nationale des syndicats français d’architectes, le Syndicat de l’architecture et l’Ordre des architectes Cahier détaché N°2 Le Moniteur vous ouvre les portes de sa nouvelle librairie internationale, Cité de l’architecture & du patrimoine, Palais de Chaillot, Paris > Cité de l’architecture, Palais de Chaillot, 75116 Paris. NOUVEAU

Rapport de progrès 2000) et notre engagement dans la communauté (Nestlé dans la Communauté). Par ailleurs, notre Rapport de gestion annuel fournit des détails sur les résultats financiers. En troisième page de couverture, vous trouverez des informations sur ces ouvrages ainsi que sur d’autres publications. Enfin, nous restons attachés à l’ouverture, à la transparence et à l’écoute des autres. Afin de nous aider à progresser sur la voie du développement durable, nous vous invitons, après lecture

gérer nos risques 28 32 36 40 Les données relatives à la loi sur les Nouvelles régulations économiques (dite loi NRE) se trouvent dans le document de référence 2007 : • chapitre 17, paragraphe 17.2 pour les informations sociales ; • chapitre 6, paragraphe 6.3.3 pour les informations environnementales. Ginkgo biloba Le ginkgo biloba est le dernier descendant d’un groupe d’arbres qui a peuplé la planète il y a plus de 200 millions d’années et dont il ne reste qu’une seule population sauvage

conseils 57 12. Les différents points de « mise en œuvre et fonctionnement » (4.3) 58 12.1. Structure et responsabilité (4.3.1) 58 12.2. Formation, sensibilisation et compétences (4.3.2) 58 12.3. Communication (4.3.7) 59 12.3.1. Les publics 59 12.3.2. Les types de communication 60 12.3.3. Le contenu 60 12.4. Documentation du système de management environnemental (4.3.4) 61 12.4.1. Généralités 61 12.4.2. Rédaction 61 12.5. Maîtrise de la documentation (4.3.5)