Directoire

législative française qui, avec le Conseil des Anciens, fut instituée par la Constitution de l'an III2, adoptée par la Convention thermidorienne3 en août 1795 et mise en vigueur le 23 septembre 1795. Après le coup d'État du 18 Brumaire qui mit fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents fut dissout par Bonaparte. Le Conseil des Cinq-Cents siégeait dans la salle du Manège (rue actuelle de Rivoli). 2: L'an III correspond aux années 1794-1795 3: La Convention thermidorienne est le nom donné à la troisième

le règne des « sans-culottes ».La période qui suivra sera aussi bouleversée par de nombreux incidents comme le soulèvement des royalistes qui vont essayer de marcher sur la convention. En vain, la convention thermidorienne va mettre en place le directoire qui dura de 1795 à 1799. Conclusion La révolution a constitué un grand tournant historique de la France. Durant ces périodes, les gouvernements se voient confrontées à différentes idées, animées par le sentiment révolutionnaire et par la

int/ecb/orga/decisions/govc/html/index.fr.html Le Conseil des gouverneurs http://www.ecb.int/ecb/orga/decisions/govc/html/index.fr.html Le Conseil des gouverneurs est le principal organe de décision de la BCE. Il se compose des • six membres du Directoire, et des • gouverneurs des banques centrales nationales (BCN) des seize pays de la zone euro. Les responsabilités • arrête les orientations et prend les décisions nécessaires à l’accomplissement des missions confiées à l’Eurosystème ; • définit

cette constit prend le nom de directoire. Pendant cette période, ce fut plutôt mouvementés avec beaucoup d’instabilités pol. C’est une période de bascule entre la gauche et la droite de l’échiquier politique. A gauche : en faveur des partisans de la continuation de la rév française (réf : au néo jacobin et au régime de la terreur). L’autre nom de cette gauche est « terroriste » (les droites qui les qualifient ainsi). Politique de bascule pour ce régime de directoire du côté de la droite de l’échiquier

éviter la dictature d'un Assemblée unique. Mais ces chambres n'ont pas de pouvoirs égaux ! La Chambre basse vote les lois et la chambre haute ne peut qu'approuver ou rejeter les lois sans les amender. L'exécutif est un organe collégial appelé Directoire et composé de 5 membres. Il a en dessous de lui des ministres qui sont nommés et révoqués par lui. Les ministres ne sont pas responsables devant l'Assemblée. Séparation des pouvoirs très stricte voire quasi schizophrène (Ph. Lavaux) Mais ce système

le moment privilégié pour l’actionnaire de s’informer sur la situation de la société et de s’exprimer sur sa gestion. Son objet principal est l’approbation des comptes sociaux de l’exercice qui sont présentés par le conseil d’administration ou le directoire et, le cas échéant, des comptes consolidés. Les actionnaires peuvent intervenir pour poser des questions aux dirigeants de la société. Des résolutions sont soumises au vote des actionnaires lors de ces réunions, notamment sur l’affectation des résultats

seulement écrites, pour instaurer un régime particulier pour la France. Pendant cette période, la République ne dure que 5 ans environ, l’Empire 32 ans et la monarchie 34 ans. Ils existent aussi des périodes de trouble tel que la Convention, le Directoire et le Consulat. Entre 1789 et 1870, il y a un tournant : 1848. SECTION I : 1er cycle d’hésitation 1789-1848 : Dans ce 1er cycle, l’événement marquant est la Révolution. §1. La période révolutionnaire de 1789 à 1795 : Les auteurs

messidor an I (24 juin 1793) est proclamée la Constitution de l'an I, qui se substitue à la Constitution de 1791 : elle ne sera jamais appliquée. La chute de Robespierre, le 8 thermidor an II (26 juillet 1794), amène à la fin de la Terreur. • Le Directoire, entre le 26 octobre 1795 et le 9 novembre 1799, fondé par la Constitution de l'an III. • Le Consulat, entre le 10 novembre 1799 et le 18 mai 1804. Issu du Coup d'État du 18 brumaire et défini par la Constitution de l'an VIII, il prend fin

Traces mémorielles (ce que la postérité a retenu de ces régimes, correspondance réalité historique?) La trame chronologique NB arrive au pvr 18 brumaire de l'an VIII (9.11.1799) en opérant un coup d'Etat mené contre le régime précédent du Directoire. Organisation du coup d'Etat = idée abbé Sieyès (celui qui avait ouvert Révolution en juin 1789 et donc 10 ans après veut la refermer, personnage intéressant aux 2 extrémités du processus révolutionnaire). Sieyès avait besoin d'un militaire pour

juger les affaires de l’administration, mais il y avait des contentieux. Les révolutionnaires ont trouvé un système assez malin et étrange, à faire du chef de l’administration le juge. Ce système est organisé à deux niveau : le département avec les directoire et au niveau de l'état ce sont les ministres qui sont chargés de résoudre les litiges entres l'administration et les particuliers. On considère alors que juger l'administration est un complément de l'action d'administré. C’était le chef de l’administration