Discours De Louis Xv Au Parlement De Paris Le 3 Mars 1766 Dit Discours De La Flagellation Procès Verbal De La Séance Du Parlement

Section I / Une société figée: le carcan des privilèges C'est une société très ancienne, qu'on a pas vu évoluer. Les hommes ont du inventer un mode de vie qui allait leur assurer 3 choses; La sécurité physique pour soi et sa famille ainsi que ses biens, la subsistance et le réconfort moral. Ces 3 besoins se traduisent sur le plan juridique par un organisation juridique originale. Pour résister et survivre dans une société difficile l'individu ne peut pas résister seul. L'individu n'existe

moins. Matière chronologique Première partie: 1789-1795 Seconde partie: 1815-1914 TITRE INTRODUCTIF : DE L’ANCIEN REGIME A LA REVOUTION – GRANDEUR ET DECADENCE DE LA MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIECLE AU SIECLE DES LUMIERES Le règne de Louis XVI, extrêmement critiqué par les Lumières au cours du siècle suivant, entraînera la chute de la monarchie. Chapitre 1 : Puissance et stabilité La société de l’Ancien Régime présente un caractère de stabilité qui assure et conforte la puissance

respectée, le roi inflige une sanction pécuniaire. Si quelqu'un rompt la paix publique, il doit payer au roi et à la communauté une sanction pécuniaire, pour compenser. La sanction financière est le wergled (ancien allemand: le prix de l'homme) => 2/3 de l'amende va à la victime et le dernier tiers va au roi. Le roi s'impose donc comme le seul garant de la paix publique dans son royaume. B. Le bannum C'est ce que l'on appelle le "pouvoir de ban". C'est un terme qui transcrit le pouvoir de

légitime. La légitimité, c'est le droit de commander et d'être obéi). La question de la légitimité sera posée notamment avec Pépin le Bref. Il était maire du Palais (= Premier Ministre) . Devant l'inertie des Rois mérovingiens (Rois fainéants), il se dit qu'il ferait bien de prendre le pouvoir. Il s'assure l'appui de l'Eglise: il demande au pape qui doit avoir le pouvoir, celui qui est Roi et ne fait rien, ou celui qui n'est pas Roi et fait tout. Le pape répond naturellement que c'est celui qui fait

judiciaires et aux sanctions prévues par la loi. TABLEAU CHRONOLOGIQUE Henri IV Louis XIII Louis XIV Louis XV Louis XVI Révolution 1589 - 1610 1610 - 1643 1643 - 1715 1715 - 1774 1774 - 1792 1789 - 1799 Période monarchique (1789 - 1792) - Constituante 1789 - 1791 - Législative Période républicaine (1792 - 1799) Consulat Premier Empire Restauration 1799 - 1804 1804 - 1814 (Règne de Napoléon 1er) 1814 - 1830 (Les Bourbons) - Louis XVIII - Charles X Monarchie de Juillet Deuxième République Deuxième Empire

Régime, qui conduit à la Révolution. SECTION I - LE REGIME POLITIQUE DE L’ANCIENNE FRANCE C’est une monarchie, le gouvernement d’un seul, que nous allons étudier à son époque d’apogée, au temps de l’absolutisme monarchique, sous le règne personnel de Louis XIV ( 1661-1715). Précision de départ : il ne faut pas confondre absolutisme et despotisme. L’absolutisme - même s’il y a contradiction dans les termes - comporte des limites, des règles d’organisation et de fonctionnement des institutions, que le

L’absolutisme, les leçons de l’expérience politique, le testament politique de Richelieu, et les mémoires de Louis XIV. 12 2.1.2.2.1. Richelieu (1585-1614 ) 12 2.1.2.2.2. La majesté du roi, la grandeur du royaume parmi les nations européennes. 12 2.1.2.2.3. Louis XIV et Louis XV 13 2.1.2.2.4. Louis XIV 13 2.1.2.2.5. Louis XV 13 2.1.3. Section 3 : La doctrine absolutiste au XVIIe s :Thomas Hobbes. 15 2.1.3.1. Paragraphe 1 : Les révolutions Anglaises

REGLEMENT. On a tendance à croire que le droit signifie seulement « code, loi, pouvoir exécutif, directives ...», en d'autres termes le droit réglementaire. Le droit a tendance à être réduit à des productions écrites et une autorité supérieure (ex : le Parlement). Il existe l'idée de hiérarchie de l'autorité. Pourtant tout cela n'est qu'illusion … . Le légicentrisme. Nous sommes dans un système légicentriste (centré sur la loi). C'est un héritage de la Révolution (1789). Ce droit hérité est donc un droit

congrès de Vienne ou le second souffle des anciens régimes (les restaurations) Chap II la France : de l’Empire à la République (chute Napoléon-1848) Chap III l’Europe du « printemps des peuples » Chap IV la France : de la République à l’Empire 3 - Révolutions et mutations en France et en Europe (1750-1870) On peux discerner dans cette période un certain nb de gdes directions. Ces 120ans correspondent a)a une ère de révolution. Aucune période de l’histoire de l’humanité n’a été aussi fertile

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du