Dissertation Droit Maritime

Droit pénal Code pénal de 2015 Droit pénal général Desportes Le Gunehec, édition économica Droit pénal, Renout, édition paradis Les leçons de droit pénal général, Benillouche, éditions ellipse Introduction Le droit pénal général fait appel à des notions de légitime défense, récidive, ou d’emprisonnement. Ces notions nous sont apportées par les séries TV, les médias. Section 1 – La notion de droit pénal Paragraphe 1 : Le droit pénal, un droit de punir La racine latine c’est pena, ce qui

littéraire (entre les XViie et XXe siècles) à travers des groupements de textes et des œuvres complètes. en vue des épreuves du baccalauréat, la pratique du commentaire de texte (écrit et oral) et de l’écriture d’invention est approfondie, et la dissertation littéraire est abordée. auxquels l’humanité d’aujourd’hui se trouve confrontée. C’est l’occasion de travailler les méthodes d’argumentation des sciences. ❚ éducation physique et sportive (eps) l’eps offre une pratique adaptée et diversifiée

littéraire (entre les XViie et XXe siècles) à travers des groupements de textes et des œuvres complètes. en vue des épreuves du baccalauréat, la pratique du commentaire de texte (écrit et oral) et de l’écriture d’invention est approfondie, et la dissertation littéraire est abordée. l’histoire des européens est replacée dans celle du monde, de l’antiquité au milieu du XiXe siècle. en géographie, le programme (qui propose 4 thèmes) est centré sur les questions de développement durable. auxquels l’humanité

départements, 83 en 1790. Représentation des élites. Les paysans doivent ignorer tout cela. la construction d’un espace national Volonté d’uniformisation. Egalité dans tous les départements (Article 1) => les hommes naissent libres et égaux en droit. Depuis 1789, la loi est la même pour tous dans tout le territoire. Cadre le même pour tous (départements, municipalités…). Abattre les frontières internationales de l’Ancien Régime. Unification linguistique. Diffusion du Français et lutte contre le

Droit de l’Union Européenne Prises de notes du Professeur Patrick DAILLIER – Université Paris X Nanterre Année 2009-2010 Semestre 1 Licence 3 Droit Français 07/10/09 Examen : 2 sujets de dissertation Version de 92 modifié 97 et 2001 pour le traité (pas Lisbonne = disparition des 3 piliers en 1 bloc, et compétence à l’UE et non à la communauté) Introduction : Section 1 : Rappel de l’historique de la construction européenne $1 : Dans quel cadre s’inscrit ce projet de l’UE ? On

monarchique et se trouve dirigée par 9 Magistrats, deux groupes de réforme intervenant respectivement en 594 et 508 av. JC l’emmènent progressivement à la démocratie. Le pouvoir politiques est exercé par l’Assemblée du peuple où tous les citoyens ont le droit de vote. Il faut cependant remarquer que les femmes, affranchis et esclaves ne peuvent revendiquer ce statut. En parallèle à cette évolution institutionnelle s’opère une évolution économique tout aussi importante. Sous le régime monarchique prévalait

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Nous allons traiter de l’histoire des sources du droit, de son origine, de sa provenance, des différentes formes que le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté

altar auteur : author auteur collectif : composite author auteur principal : main author auteur secondaire : secondary author authentification : authentification authentifier : to authenticate authentique : authentic, genuine avenue : avenue ayant-droit : eligible party, entitled beneficiary B badigeon : (mur) colour-wash, wash, distemper; (pour masquer des défauts) badigeon badigeon au lait de chaux : whitewash, limewash badigeonner : to colour-wash, to distemper, to whitewash (a wall); to stop

de la générosité. Andamans (N. B.) II Principes, raisons et intensité des échanges de dons (Mélanésie) III Nord-Ouest américain CHAPITRE III Survivances de ces principes dans les droits anciens et les économies anciennes I Droit personnel et droit réel II Droit hindou classique III Droit germanique Droit celtique Droit chinois CHAPITRE IV Conclusion I Conclusions de morale Il Conclusions de sociologie économique et d'économie politique III Conclusion de sociologie générale et de morale Marcel

DEUXIEME ANNEE DE LICENCE DROIT ADMINISTRATIF UPB Premier semestre Année universitaire 2013-2014 Arnaud SÉE, Maître de conférences Travaux dirigés : M. Basset - Mme Beaux – Mme Bories - M. Camus – Mme Corre - M. Domenach - M. Dumortier - M. Gelblat - M. Hurtado - Mme Koumpli - Mme Ubeda – M. Warlet – M. Zevounou DROIT ADMINISTRATIF TRAVAUX DIRIGES SOMMAIRE DES SEANCES Séance 1 – Introduction au droit administratif Séance 2 – Les institutions administratives Séance 3 – Les sources