Dissertation Droit Maritime

Droit civil Partiel : dissertation ou commentaire d’arrêt ou cas pratique Bibliographie : code civil 2011, petit ouvrage ac les bases précis Dalloz Manuel de Morvan chez defrelloy, teyssié « Les personnes » chez Litec, le Terré Introduction au Droit chez Dalloz Douchy-Oudot « Introcuction Personne-Famille » chez Dalloz Lexique de termes juridiques Dalloz, ou le PUF de Cornu I - Introduction au Droit Introduction : Adage latin : « Ubi societas ibi jus » = Là où il y a la société, il y a du

DROIT CONSTITUTIONNEL DROIT CONSTITUTIONNEL – 24 SEPTEMBRE 2010 Semestre 1 : Les concepts fondamentaux Semestre 2 : mise en pratique des grands concepts à travers différents régimes Examen : composition (partiel : dissertation soit commentaire de texte en 2 parties et 2 sous parties et 1 introduction en entonnoir) et interrogation de cours et TD (fin novembre). Parfois, 2 ou 3 extraits de Constitution et il faudra comparer. Des dissertations et des commentaires comparés seront à faire

 Droit Administratif Gaja : livre de référence Type d'examen : deux sujets / commentaire d'arrêt ou dissertation Manuels : Edition Ellipes Droit Administratif Bertrand Seiller manuel de poche chez Flamarion Droit Administratif général Jacques Petit Jacques Administratif Le droit administratif qui ne peut être quantifié, il est jurisprudentielle et repose sur des arrêts. TITRE I : La Juridiction Administrative Le système

Droit Administratif * Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative, chez Dalloz. * Le partiel sera un cas pratique, un commentaire d’arrêt, et peut-être une dissertation. Première Partie - L’administration et le droit administratif Introduction – Les notions élémentaires Chapitre 1 - L’administration L’administration, avec un A ou un a (un service parmi d’autres), désigne une activité ou un ensemble de personnes, qui sont des personnes publiques. Section I - L’administration

Sophie VILLEMAGNE Lycée Blaise de Vigenère, Saint-Pourçain-sur-Sioule © BORDAS/SEJER, Paris, 2010 ISBN 978-2-04-732708-1 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L. 335-2 du Code de la Propriété

principes fondamentaux de l’Article préliminaire du CPP et de l’Article 6 de la CEDH. Synthèse des critiques portées à cette procédure et inventaire des réponses qui peuvent y être apportées ? Exercice écrit : Dissertation : La CRPC peut elle être une procédure efficiente et respecter les droits des parties ? Exercice oral : La procédure de CRPC pourrait-elle être étendue à tous les crimes et délits reconnus ou faut-il imaginer une procédure nouvelle d’audience pour les crimes et délits graves reconnus

Guerre des Gaules et aussi quel habile narrateur ! Par le style nu, dépouillé, qui lui est habituel, en usant de ce vocabulaire très simple dont il s’est fait une règle, et qui « fuit comme un écueil tout mot nouveau et insolite », en allant toujours droit au but, César donne à ses Commentaires le ton impersonnel, « objectif » d’un communiqué. L’effet devant le lecteur est de tout point merveilleux : on croit lire le langage de la vérité même. Nulle rhétorique, du moins apparente. Rien que des faits

portera essentiellement sur la France. Limites temporelles : 1715 (mort de Louis XIV ; ouverture d’une nouvelle ère politique) – 1789 (début de la Révolution : l’action prend le pas sur la réflexion). I) L’esprit des Lumières A) La revendication du droit au libre examen 1) Qu’est-ce que les Lumières ? Dans les années 1780, sous le règne de Frédéric II, une question est mise en débat par la Société berlinoise des Lumières : « Was ist Aufklärung ? » Les réponses sont publiées dans la revue Berlinische

est comme la réalité et comme idéal. La politeïa est l’affaire des citoyens. A. La cité Grèce petit pays fractionné. Les vallées regardent vers le large. Les hommes sont isolés et tendance à se regrouper. Attirance notable vers la mer (commerce maritime avec esprit d’initiative et l’individualisme face au socialisme de l’Egypte). 3 caractéristiques de la cité : Etendue géographique : la cité est la ville la partie urbaine + terres pr nourrir la ville. pas trop grande (Platon 5040 personnes). Autarcie

mais sont conditionnées par l'imperfection des formes de culture ayant évolué jusqu'ici. De fait, il n'est pas difficile de mettre en lumière ces défauts. Tandis que l'humanité a fait des progrès constants dans la conquête de la nature et est en droit d'en attendre de plus grands encore, elle ne peut prétendre à un progrès égal dans la régulation des affaires humaines et il est vraisemblable qu'à toutes les époques comme aujourd'hui, bien des hom- mes se sont demandé si cette partie des acquisitions