Dissertation La Doctrine Administrative Droit Fiscal

Brunet_diane@hotmail.com à partir du livre de : Jean MEYNAUD La technocratie. Mythe ou réalité ? Paris : Les Éditions Payot, 1964, 297 pp. Collection : Bibliothèque politique et économique. [Autorisation formelle accordée parles ayant-droit de l’œuvre de Jean Meynaud, son épouse, Mme Meynaud-Zogrphos, Michel Meynaud (fils) et Hélène-Yvonne Meynaud (fille) le 19 octobre 2008 de diffuser toutes les œuvres de Jean Meynaud dans Les Classiques des sciences sociales.] [pic] Courriels :

HISTOIRE DU DROIT Mme DEHARBE HAROUEL, Histoires des institutions de l’époque franche à la Révolution Jean François BREGI, Fiches d’histoire des institutions 22 janvier Epoque où l’Etat en général se construit et notion de nation, c’est un système institutionnel qui s’installe. La Gaule va laisser place à la France. Lente construction & chaotique. INRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULE TERRE ROMAINE Section 1 : Le point de départ le pouvoir à Rome Rome républicaine (509 à 27 avant

HISTOIRE DU DROIT Introduction L'objectif du cours est de retracer l'volution des institutions politiques depuis 1780. On va examiner l'organisation du pouvoir. Nous sommes en rgime dmocratique, comment s'est forme cette dmocratie, le pouvoir excutif doit il dominer, ou au contraire, le pouvoir lgislatif, form des lus de la nations ne doit il pas dominer, nous sommes actuellement rgi par la constitution de 58 ou le pouvoir excutif domine. Le prsident Sarkozy a apport des tendances plus parlementaires

HISTOIRE DES IDEES POLITIQUES ET DES DOCTRINES JURIDIQUES     1ère partie: antiquité 2ème: MA 3ème: temps moderne et début époque contemporaine.   Bibliographie: * manuels généraux: M. Prélot Précis Dalloz histoire des idées politiques * Jean Touchard 2 volumes un sur le 1er semestre et l'autre sur le 2ème: Thémis presse universitaire de France * JJ Chevalier: les grandes œuvres politiques de Machiavel à nos jours: Armand Colin. + manuel chez Paillot. * Guchet manuel en

Droit privé - ------------------------------------------------- Introduction Jean Luc Auber (seuil ?) Vocabulaire juridique (Cornu) Le code civil, édition sans commentaire, sans annotation => code Dalloz Bien bosser les TD : dissertation, commentaire d’arrêt (commenter, expliquer puis apprécier une décision de justice, difficile, il faut lire des décisions, faire des fiches d’arrêt) cas pratique (joue le rôle de l’avocat). 8/10h de travail pour préparer le TD, intérêt pratique de la

Droit des affaires européennes A l’examen on aura au choix un arrêt de la CJCE ou une dissertation qui portera intégralement sur le cours. Bibliographie : il y a peu d’ouvrages au contenu satisfaisant, mais on a 4 livres au choix : • Jean Sylvestre Bergé et Robin-Olivier «  introduction au droit européen » éditions Puf 1ère édition 2008 l’ouvrage parle du droit de l’UE et du droit du conseil de l’Europe ; il est le plus à jour possible. • Louis dubouis et Blumann « droit matériel

INSTITUTIONS EUROPEENNES examens : dissertation avec une simple problématique, pas une simple question de cours comme ''le parlement européen. livre de référence qu'est ce qu'une règle de droit Introduction I- l'objet du cours depuis le début des années 50, l'Europe a occupé place majeure dans le quotidien des entreprises, c'est a parti de l'initiative de quelques hommes politique que la construction européenne communautaire a été lancé et aujourd'hui le droit communautaire est une réalité

ces deux tribunaux et appliqués dans les jugements rendus ont été érigés en principes de droit international par la résolution 95.1 de l’Assemblée Générale des Nations-Unies adoptée le 11 décembre 1946 au cours de sa cinquante-cinquième séance plénière. [31] Ainsi de la spécificité du crime Nazi est née une incrimination nouvelle et des principes qui ont fondé ce que l’on appelle aujourd’hui le Droit International Pénal. Cette spécificité est décrite par Meyrowitz en termes d’atrocité, de

complémentaires................................................................................. 14 I.2 Maîtriser la méthode des exercices........................................................................................ 15 I.2.1 La méthode de la dissertation......................................................................................... 15 I.2.1.1 Le travail préparatoire............................................................................................ 15 I.2.1.1.1 L'analyse du sujet

FACULTE DE DROIT PRIVE COURS DE DROIT DU TRAVAIL 3ème Année Droit Privé –Groupe D 2013– 2014 FASSOUN COULIBALY Chargé de cours Doctorant à Bordeaux 4 LE DROIT DES RELATIONS