Dissolution De La Societe Anonyme Au Maroc

les taches effectuées au sein du cabinet……………………………………………..……………………7 Section II : Mode d’emploi de la fiscalité Marocaine 1 -les impôts nationaux au Maroc ……………………………………...…………………………………..………10 2- la facturation ………. .………………………………………….............................................................12 Deuxième partie : Elaboration du business plan (société Sebe Négo Trans.) 1-Présentation de l’entreprise……………………………………………………………..………………. 13 2-Analyse « SWOT »…………………………………………………………………………..…………..18 3-Dossier

Statut juridique Capital Social Siège social Président du Directoire Secteur d’activité Chiffre d’Affaires Effectif Trafic global Situation des terminaux : Société d’exploitation des ports Marsa Maroc : 1er Décembre 2006 : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance : 733.956.000 DH : 175, Bd Zerktouni - 20 100 Casablanca - Maroc : Mohammed ABDELJALIL : Exploitation de terminaux et quais portuaires dans le cadre de concessions : 2.980 Millions de Dhs : 2 204 collaborateurs : 41,3 millions

la constitution d’organismes de placement en capital risque (OPCR) Aux termes des articles 12 et 13 de la loi 41-05 relative aux organismes de placement en capitalrisque, le CDVM fixe la liste des informations et documents à communiquer par les sociétés de gestion d’OPCR pour l’obtention de l’avis relatif à la constitution de ces derniers et assure l’instruction des dossiers dont il est saisi. A cet effet, la présente circulaire a pour objet de définir l’ensemble des documents constitutifs d’un

Attijari-Wafabank et sa filiale DarAssafae 33 I-Produits islamiques offerts par ATTIJARIWafabank 33 II-Dar AssafaaLitamwil, première société de financement alternatif au Maroc 34 III- Analyse et appréciation sur les nouveaux produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au Maroc : 36 IV. les apports socio-économique probables des produits bancaires alternatifs au Maroc 39 CONCLUSION GÉNÉRALE 42 BIBLIOGRAPHIE………………………………………………………………………………………………………………………………………45 WIBOGRAPHIE………………………………………………………………………………………………………………………………………

règle sur des institutions qui avaient pris en pratique une grande importance : le fonds de commerce, les sociétés par actions, les S.A.R.L, l’organisation des bourses et des banques. Pendant la première moitié du 19ème siècle, des lois importantes enrichirent le droit commercial notamment celles réorganisant les sociétés en commandite par actions et celle permettant aux sociétés anonymes de se constituer librement sans autorisation du gouvernement. D’autres lois ont réorganisé après le crédit

.............. 2 Introduction générale .......................................................................................... 4 Partie 1 : LE PORTEFEUILLE OBLIGATAIRE .................................. 6 Chapitre I : Le marché des capitaux au Maroc .............................. 7 Section 1 : Le marché monétaire ............................................................... 8 Section 2 : Le marché financier................................................................ 14 Chapitre II :

l’assemblée , le régime présidentiel il n’ya pas possibilité de dissoudre le congrès. La caractéristique importante c’est que le congrès et le président sont tout deux élus par la nation , c’est une double légitimité d’où la non possibilité de dissolution. Cette double légitimité de l’exécutif et du législatif ne peuvent que collaborer. Les partis politiques dans le système américain dans les grandes questions qui concernent les états unis tout le monde est d’accord. I) LE CONGRES AUX USA : Le

Nationale de Commerce et de Gestion (ENCG) pour avoir assuré la partie théorique de ma formation pour la deuxième année. J’adresse mes remerciements à la société fiduciaire « Infofisc » pour m’avoir permis d’effectuer mon stage au sein de ses services. Je remercie plus particulièrement :  Le directeur de la société fiduciaire monsieur Hassan BAKHOUCH, pour son accueil et sa confiance qu’il m’a accordé dès le début du stage.  Le chef comptable et mon encadrant

suprêmes. B. Les sources principales : la loi et le règlement. C. Les sources complémentaires. I. Notion de Droit Objectif Pour que la vie en société soit possible, il est nécessaire d’imposer une règle de conduite aux individus. C’est la règle de droit encore appelée règle juridique. Le droit objectif est constitué de l’ensemble de ces règles de droit qui permettent le bon fonctionnement de la

OPCVM Chapitre II : Définition Chapitre III : Rôles économiques des OPCVM Section I : le circuit bancaire Section II : la création des OPCVM Chapitre IV : Fiche d’identité des OPCVM Section I : les Fonds Communs de Placement Section II : les Sociétés d’Investissement à Capital Variable Section III : similitudes et différenciations entre les FCP et les SICAV Chapitre V : Les OPCVM : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? Section I : les avantages Section II : les inconvénients