Douane Controle Interne

IDENTIFICATION ET ÉVALUATION DES RISQUES MODULE : CONTRÔLE INTERNE ENSEIGNANT : MYRIEM TAZI CASABLANCA, LE 07 MARS 2015 Sommaire Définitions et enjeux Fondamentaux du management des risques Objectifs du système de management des risques et ses outils Identification et évaluation des risques bruts Evaluation du dispositif de maîtrise des risques Proposition de modes de traitement Regroupement des risques Maîtrise et suivi des risques QCM Module : Contrôle interne Chapitre : Identification et évaluation

ésentation de mon stage au sein de PW…………………………………..9          Problématique :   Dans quelle mesure la mise en place d’un système de contrôle interne  peut­il se montrer efficace pour la prévention de la fraude ? Et quelle  démarche doit adopter le commissaire aux comptes pour l’audit de la  fraude ?    Première partie : La prévention de la fraude au sein de l’entreprise  I. Le contrôle interne au sein de l’entreprise    1) Définitions et principes…………………………………………………………….15  2) Objectifs…………………………………………………………………………………

Banque européenne d’investissement Charte de l’Audit interne Banque européenne d’investissement Charte de l’audit interne Charte de l’audit interne Juin 2013 Juin 2013 page 1 / 6 Banque européenne d’investissement Juin 2013 Charte de l’audit interne page 2 / 6 Banque européenne d’investissement 1. Charte de l’audit interne Politique L’Audit interne est une fonction essentielle dans la gestion de la Banque. Il aide la Banque en produisant des validations (« assurances ») indépendantes

monde   LE CONTRÔLE INTERNE : DEFINITIONS, CADRES DE REFERENCE   Définitions et objectifs du contrôle interne Cadres de référence : AMF ? COSO 2013 : objectifs Les composants du contrôle interne (COSO I, COSO II, le cadre de référence français de l'AMF) Les guides d’application   LES MANIFESTATIONS DU CONTRÖLE INTERENE DANS L’ENTREPRISE   La mise en place du contrôle interne dans les organisations (démarche, manifestations du dispositif) Illustration du dispositif de contrôle interne à travers certains

significative du cycle vente-clients ; 2- Description du cycle vente-clients ; Partie I : 3-Les principales donné es significatives : 4- les objectifs du contrô le interne ; 5- é valuation des forces et faiblesses ; 6- Exemple de guide standard d’ é valuation du cycle ventes/clients ; 7-Questionnaire d'appré ciation du contrô le interne du cycle Ventes – clients, Partie II : 1 - les objectifs du contrô le des comptes 2 - Les comptes concerné s par le contrô le 3 - Procé dure gé né rale de contrô

COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE Politique douanière Gestion du risque, sécurité et contrôles spécifiques Bruxelles, le 13 juin 2006 DOCUMENT DE TRAVAIL TAXUD/2006/1452 OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES AGRÉÉS LE MODÈLE COMPACT OEA TABLE DES MATIÈRES 1 2 LA METHODE ........................................................................................................... 2 LES ETAPES PREVUES PAR LE CADRE ...................................................

PRATIQUES DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS EN MATIERE D’ETHIQUE 1 SOMMAIRE INTRODUCTION AMELIORATION ET RATIONALISATION DU CONTROLE DOUANIER . Mise en place du circuit vert et rouge dans les aéroports . Automatisation de la vérification sélective des marchandises REFORME ET MODERNISATION . Réforme organisationnelle . Réforme législative et réglementaire . Réforme procédurale AMELIORATION DE LA GOUVERNANCE . Contractualisation . Contrôle interne . Audit et inspection . Système

INTRODUCTION La douane sénégalaise est un service public c'est-à-dire un démembrement de l’Etat, c’est aussi le droit de douane et le logo tel que les services (bâtiments, administrations). LES MISSIONS ET FONCTIONS DE LA DOUANE LES MISSIONS Mission fiscale La mission de perception des droits et taxes de douane. Au profit de l'Etat et accessoirement au profit des collectivités locales ainsi qu’au profit d'organismes divers. Dans les pays en développement tel que le

Chefou Atelier de restitution du TD n°5 : Ordre juridique interne et Ordre juridique international (volet 1) Commentaire de l’arrêt Jacques Vabre Cour de cassation chambre mixte 24 mai 1975 : Par un arrêt du 24 mai 1975, la chambre mixte de la Cour de cassation éclaire la notion de la place du traité dans l’ordre juridique interne et plus précisément, éclaire sur la compétence des juridictions juridictionnelles à l’exercice d’un contrôle de conventionnalité. En l’espèce, de 1967 à 1971, une société

Administration des Douanes et des Impôts Indirects du Royaume du Maroc Synthèse du Diagnostic Stratégique et éléments méthodologiques 3. Synthèse des principaux points d’attention du diagnostic stratégique Le diagnostic stratégique de l’ADII eu a pour objectif de réunir et de mettre en perspective l’ensemble des éléments de contexte propres à l’institution, de nature à fournir des orientations structurantes permettant de formaliser ultérieurement le plan stratégique de l’ADII. Il vise à