Droit Cas Nemo

qui est faux, il s’agit bien d’amnésie rétrograde, non pas une perte de mémoire mais une incapacité à se créer de nouveaux souvenirs. (Pour citer un exemple cinématographique de cet autre phénomène, il est amusant de noter que le poisson Doris dans Nemo est elle bien atteinte de trouble de la mémoire à court terme, preuve s’il en est que le sujet de la mémoire peut se retrouver à tous les niveaux du cinéma.) Malgré ce handicap, Leonard se construit une routine de note et de photos polaroïds afin de

TABLE DE MATIERE TABLE DE MATIERE………………………………………………………………………1 INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………….4 I - LE CARACTERE DU droit du travail…………………………………………………...4 II-HISTORIQUE DU DROIT DE TRAVAIL…………………………………………………4 A- L’EPOQUE CLASSIQUE…………………………………………………………4 B- L’EPOQUE COMPTEMPORAINE……………………………………………….5 III - LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL……………………………………………..6 A- LES SOURCES INTERNATIONALES ET ETATIQUES………………………..6 B- LES SOURCES PROFESSIONNELLES OU CONVENTIONNELLES…………8

Droit des Affaires INTRODUCTION L’objet du droit des sociétés Définition : La société est une entreprise dont les associés se partagent le contrôle et les résultats (que ce soit des bénéfices ou des pertes). Approche sociologique Nombre des sociétés : plus de 3 millions au 1er janvier 2008. C’est la forme d’entreprise qui augmente le plus. Jusqu’à présent l’entreprise individuelle reste la forme majoritaire. Mais tendance s’inverse, et il y a plus aujourd'hui de créations de sociétés que de création

Droits des obligations Introduction §1. La notion d’obligation Une obligation est un lien de droit, en vertu duquel une personne, le créancier, peut exiger d’une autre personne, le débiteur, une prestation ou une obligation. De cette définition il ressort que 3élément sont indispensables : un lien de droit qui doit être sanctionné par l’état et qu’il lie une personne avec une autre personne. 1) L’exigence d’un lien de droit Le lien qui va unir les 2personnes n’est pas un lien matériel

de la qualité d’associé 1- le droit commun a- la perte de la qualité d’associé au jour du remboursement des droits sociaux b- la question de la possibilité d’un aménagement conventionnel 2- le droit spécial : le cas des professions règlementées a- la date de la perte de la qualité d’associé au jour de la publication de l’arrêté de retrait b- une solution divergente pour certaines professions B. Le maintien de certains droits et obligations de l’ancien associé

Italie en 1088, En France la première université est celle de Marie qui a été fondée au 16eme Siècle, ensuite ce fut celle de Toulouse, Montpellier et celle d’Orléans. Dans ces universités ont enseignait la médecine, les arts libéraux la théologie, le droit. A cette époque les étudiants étaient souvent pauvre et n’avaient que des bourses à leurs attention et vivaient dans les maisons (Des collèges). L’une de ces maisons (à Paris) fut fondée par Robert Sorbon qui a donné son nom à la Sorbonne. Les étudiants

américain XX-27 CHARLIE sur le site d'essais du Nevada en 1951. L'arme nucléaire est une arme non conventionnelle qui utilise l'énergie dégagée par la fission de noyaux atomiques lourds (uranium, plutonium dans le cas des bombes A), par la fusion de noyaux atomiques légers (hydrogène dans le cas des bombes H) ou par une combinaison des deux phénomènes. Ses effets destructeurs, qui sont sans commune mesure avec ceux des « armes conventionnelles », sont non seulement dus au souffle et à l'augmentation

L’incrimination c’est la définition juridique de l’infraction commence très svt par l’expression « le fait de… » Suivi de la description plus ou moins détaillée de l’acte prohibé Par exemple le clonage est une infraction : les chercheurs n’ont pas le droit de cloner sans contrôle Le clonage est défini comme le fait de procéder à une intervention ayant pour but de faire naitre un enfant génétiquement identique à une autre personne vivante ou décédée est puni de 30 ans de réclusion criminelle et de 7

 DROIT DES PERSONNES Introduction générale L’univers juridique n’est pas un copié collé de l’univers biologique,et il connait des spécificités.La personne en droit est effectivement une personne juridique,il n’y a qu’elle qui intéresse l’univers juridique.La personne juridique est une personne qui répond aux conditions posées par le droit.Quel est l’intérêt de se préoccuper de la notion de personne ? La personne juridique est celle qui a la personnalité juridique,la personnalité juridique

gré ou de force, il vit en son temps, avec son temps. « Le héros de roman n'accuse pas les dieux », soulignait Alain, qui considérait le roman comme le poème du libre arbitre. Le personnage, en effet, se sait ou se sent responsable de ses actes. En cas d'échec, il s'en prendra à lui-même ou à la société. Les deux forces, l'une intérieure, l'autre extérieure, qui composent la destinée du personnage romanesque – et dont chacune est elle-même la résultante de forces opposées – apparaissent au lecteur