Droit Civil Semestre 1 L1

Université Paul Cézanne III FACUTLTE d’ECONOMIE APPLIQUEE Economie - Gestion L1 Cite Marseille Cannebière Epreuve 2007-2008 Expression Ecrite et Orale Cours de M. PAILHES L'esclavage: « Les diverses formes de sujetion des personnes dans le monde depuis l'antiquité » Rédigé par Nicolas Quartino Remerciements Je remercie le doyen de l’Université Paul Cézanne III, le professeur Senti, ainsi que son assesseur, le professeur B. Py, qui permettent le cours d’expression

2008 2009 Droit Administratif Les biens 3ème Année, semestre 5 Xavier ROLLIN Université de Reims Champagne-Ardenne Introduction : Le droit administratif a pour objet de fixer les règles et procédures des biens appartenant aux personnes administratives. A l’instar des personnes physiques, les personnes de droit publics sont susceptibles d’être propriétaire et de posséder des biens. La qualité de propriétaire, renvoi à une situation juridique dans laquelle un droit est consenti à une

professionnelle, soit à la recherche, selon le parcours choisi. ● Des troisièmes cycles mènent : A des diplômes de spécialisation et d’approfondissement en architecture (DSA), diplômes nationaux de l’enseignement supérieur pour lesquels la formation dure de 1 à 2 ans selon les domaines. Il existe à ce jour 4 mentions : projet urbain, maîtrise d'ouvrage (formulation de la commande et conduite de projet), risques majeurs, patrimoine. ● Au doctorat en architecture préparé en 3 ans au sein des unités de recherche

LYON 3 2012/2013 L1 DROIT-semestre 1 série D INTRODUCTION GENERALE AU DROIT PARTIE 1: TITRE 1: LES CARACTERES DU DROIT • comment le reconnait-on? comment l'identifier? CHAP 1: Définition du droit Section 1: différents sens du mot droit Dans le langage courant: utilisation imprécise ex: "j'ai le droit..." mais ne fait pas nécessairement du droit à ce moment là. "une mère n'a pas le droit d'abandonner son bébé" moralement interdit, mais légalement autorisé =

 Cours d’institutions judiciaires Licence 1, semestre 1 Prof. Dr. Jochen BAUERREIS Année universitaire 2013/2014 Cours sur l’ent : L1 Droit, L1, Faculté de droit Code d’accès : ABCIBauerreis PARTIE 1. AUTOUR DES NOTIONS D’INSTITUTIONS ET DE JUSTICE INTRODUCTION Nous allons dans la première partie de ce cours définir ce qu’il convient d’entendre par « institutions judiciaires » (Chapitre 1) avant d’aborder le principe du monopole de la justice confié à l’Etat qui souffre

les écoles françaises et européennes. Le Ministère de la culture et de la communication, par les aides spécifiques qu’il accorde aux étudiants en architecture, permet à près de la moitié d’une promotion d’étudiants en architecture d’effectuer un semestre d’études à l’étranger. Près de 20 000 étudiants sont inscrits dans les vingt ENSA et tous les ans, la proportion des lycéens intéressés par la formation d'architecte augmente et témoigne d'un intérêt renouvelé pour un métier dont les pratiques si

courants en zone sismique dans le cadre de la Liaison Altkirch-MulhouseBurnhaupt. Développement d’outils de dimensionnement aux Eurocodes. Auteur : Olivier CHÉRAY Etudiant INSA de Strasbourg, Spécialité Génie Civil Tuteur Entreprise : Guillaume PERRAUDIN Responsable du Pôle Génie Civil et Ouvrages d’art Tuteur INSA : Freddy MARTZ Professeur ENSAM. Stage effectué dans la période du 26 janvier au 12 juin 2009 Remerciements Tous mes remerciements vont à Monsieur Paul Zani, Directeur

REMERCIEMENTS II AVANT-PROPOS III INTRODUCTION GENERALE 1 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION ET STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA BDC 2 Chapitre 1 : PRESENTATION DE L’INSTITUTION 3 Section 1 : Historique 3 1.1 Statut Juridique 3 1.2 Evolution du Statut Juridique 3 Section 2 : Activités et Missions de la BDC 4 2.1 Activités 4 2.2 Missions 5 Chapitre 2 : STRUCTURE ET ORGANIGRAMME DE LA BDC 6 Section 1 : STRUCTURE DE LA BDC 6 1.1 Assemblée Générale

stage Centre de Documentation de l'Ecole Militaire 4 stages Centre Interarmées de Concepts, de Doctrines et d'Expérimentations 3 stages Collège Interarmées de Défense 6 stages Commission Armées-Jeunesse 4 stages Conseil Supérieur de la Réserve Militaire 1 stage Contrôle Général des Armées 4 stages Délégation à l'Information et à la Communication de la Défense 22 stages Délégation aux Affaires Stratégiques 26 stages Délégation Générale pour l'Armement 81 stages Direction Centrale du Service de Santé des

| Semestre 3 | | Licence droit et science politique, Lyon 2 | [Cours magistral de droit administratif général] | M. Guillaume Protière | CM Droit Administratif Général. Chargé de cours : Monsieur Guillaume Protière, maître de conférences en droit public. 2 Novembre pas cours Epreuve : * 5 novembre 9h-12h épreuve de mi semestre. * 17 décembre 9h-12h épreuve terminal. Bibliographie : * Morand-Deviller (Jacqueline), Cours de droit administratif, Paris, Montchrestien,