Droit Civil Semestre 1 L1

RELATIONS INTERNATIONNALES L1 SEMESTRE 2 Présentation du cours : Ex sur les camps de concentration : génocide: intention de détruire un groupe racial en tant que tel. Que 3 génocides : Juifs, Rwanda et ….. Ex Darfour pas de génocide : ne vise pas à détruire une ethnie : plutôt un crime contre l’humanité. Idem au Cambodge. Au Rwanda génocide contre les tutsi. On confond souvent génocide et crime contre l’humanité. Le droit international a développé le terme spécifique de génocide pour

Livre 2 Code du travail du Sénégal TITRE I Dispositions générales Article L.l - Le droit au travail est reconnu à chaque citoyen comme un droit sacré. L’Etat met tout en oeuvre pour l’aider à trouver un emploi et à le conserver lorsqu’il l’a obtenu. L’Etat assure l’égalité de chance et de traitement des citoyens en ce qui concerne l’accès à la formation professionnelle et à l’emploi, sans distinction d’origine, de race, de sexe et de religion. Article L.2 - La présente loi est applicable aux

Thimonnier Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Directeur adjoint : Benoit Bouyx Publication de l’ONISEP réalisée à la demande et avec la collaboration des 4 associations suivantes : la Société mathématique de France (SMF), MATH_001_032.indd 1 Directrice des éditions : Pascale Gélébart Coordinatrice éditoriale : Annick Ghys Rédaction : Françoise Martin Directrice de la fabrication : MarieChristine Jugeau Conception maquette : JFD Communication Photogravure-flashage : SCEI Photos

Introduction aux sciences sociales Par Daniel Thin Eric SERGENT Semestre 1 – L1 Science Politique Table des matières Introduction de l’introduction aux sciences sociales. A. Les sciences sociales : un ensemble indéfinissable ? 4 B. Définir la sociologie ? 4 1. La sociologie : le mot 4 2. La sociologie : la chose. Une définition par l’objet ? 4 C. La sociologie : la chose. Une approche par quelques prémisses et principes. 7 1. L’homme est un être social. 7 2. Les groupes se différencient. 7 3

INSEA RABAT 2011-2012 COURS ASSURANCE – VIE EL MOSTAFA ABOUZAID 1 SOMMAIRE ACTUAIRE DÉFINITIONS DE L'ASSURANCE ASSURANCE-VIE TABLE DE MORTALITE FONCTIONS BIOMETRIQUES FONCTIONS ACTUARIELLES PRIMES ET CHARGEMENTS VALEURS FINALES RESERVES MATHEMATIQUES RESILIATION DU CONTRAT CONTRE-ASSURANCE ASSURANCES SUR PLUSIEURS TETES 2 ACTUAIRE I- DEFINITION L'étymologie du mot "actuaire" est latine (comptable, rédacteur des livres de comptes –acta-), Ce terme n'apparaît qu'au XVIII° siècle, repris de

ECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE Centre Port-Royal René Cassin 17 rue Saint Hippolyte 75013 Paris PREMIERE ANNEE DE LICENCE EN DROIT Groupe 2 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. le Professeur P. Bonin Travaux dirigés de Mlle M. Bohar et de MM. J.P. Bouchet, L. Griffaton, J. Hernandez et H. Rousselle Dossier de documents pour les Travaux Dirigés Premier semestre 2015-2016 BIBLIOGRAPHIE Principaux manuels : Jean-Paul

CAVEJ L1 Constitution de la Ve République (Droit constitutionnel II) I. Présentation générale de la Ve République II. La place du peuple et des partis politiques sous la Ve République III. L'exécutif sous la Ve République : le Président de la République IV. L'exécutif sous la Ve République : le Premier Ministre V. Le Parlement VI. Le Parlement et la collaboration des pouvoirs VII. La hiérarchie des normes VIII. Le Conseil constitutionnel IX. Le contrôle de constitutionnalité

augmentation……….. B - Un soutien différencié selon les disciplines………….... III - Des soutiens parfois contraints et imparfaitement suivis…………………………………….. A - Un engagement parfois sous contrainte……………….. B - Un engagement mal mesuré et mal évalué……………… VII 1 1 5 7 9 9 10 11 12 13 15 16 16 17 20 20 26 II COUR DES COMPTES Page Chapitre II – La maitrise par les collectivités de leur politique à l’égard du sport professionnel……….. I - De multiples facteurs de risque…………………………….. A - Une réglementation

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour

TITRE DU COURS Nanterre – L1 – Semestre 2 M. Caballero Section I : histoire du droit pénal 4 Mouvements sociologiques et doctrinaux 4 A) la défense sociale nouvelle 4 B) L'idéologie sécuritaire 4 C) Les chiffres de la criminalité 5 Criminalité réelle 5 criminalité apparente ou policière 5 criminalité légale 6 D) le code pénal de 1994 6 la forme 7 le fond 7 Changement : 7 Commentaire de la doctrine 8 Section II : définition et classification du droit pénal 8 La sanction pénale