Droit Civil Semestre 1 L1

Travaux dirigs dintroduction au droit Groupe B Cours de Madame le professeur A. Etienney - de Sainte Marie Sance 1 Introduction lintroduction Objectif de mthode approche du Code civil et des dcisions de justice I. Prsentation du droulement des sances de travaux dirigs A la diffrence du cours magistral en ce sens que lenseignant y prend seul la parole , les sances de travaux dirigs visent transmettre aux tudiants, par lchange avec leur charg de travaux dirigs, tout la fois un savoir et un

1 SOMMAIRE     SOMMAIRE  .........................................................................................................................................  2   PRESENTATION  ET  INTRODUCTION  .........................................................................................................................  3   CHAPITRE  PRELIMINAIRE/NOTIONS  GENERALES   ...............................................................................

BTS Assistant de manager Lycée public de Saint-Just LE  GUIDE  DES  FORMATIONS   POST  BTS  AM   1     INTRODUCTION   Ce petit guide a été élaboré grâce aux recherches des étudiants de la promotion 2012 qui ont été synthétisées dans ce document. Vous y trouverez une grande partie des formations envisageables après le BTS Assistant de manager. Ces formations sont classées par domaine, pour vous permettre de consulter rapidement et directement celless qui

Dédicace . . Remerciements . . Liste des sigles et abréviations . . Résumé . . Introduction générale . . Contexte général . . Contexte syrien . . Méthodologie de l’enquête . . Plan de la thèse . . Chapitre I Revue de la littérature . . Introduction . . I.1. La perception de la BU comme organisation de services : vers une clarification des concepts . . I.1.1. À l’origine, une productrice de services . . I.1.2. Quelques définitions du terme « service » . . I.1.3. Les spécificités du service . . I.1.4. Modélisation

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

constitutionnel L1 AES semestre 2 La notion de « droit constitutionnel »  Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? C’est l’encadrement juridique des phénomènes politiques. Ce n’est pas une simple observation de la vie politique. Le DC est une discipline juridique, c’est une branche du droit public. Les principales composantes du droit public : * Droit Constitutionnel : fixe les relations entre l’Etat et les citoyens, c.à.d. entre les gouvernants et les gouvernés. * Droit Administratif :

Dédicace . . Remerciements . . Liste des sigles et abréviations . . Résumé . . Introduction générale . . Contexte général . . Contexte syrien . . Méthodologie de l’enquête . . Plan de la thèse . . Chapitre I Revue de la littérature . . Introduction . . I.1. La perception de la BU comme organisation de services : vers une clarification des concepts . . I.1.1. À l’origine, une productrice de services . . I.1.2. Quelques définitions du terme « service » . . I.1.3. Les spécificités du service . . I.1.4. Modélisation

 DROIT ADMINISTRATIF Pour étudier le droit administratif, il faut se référer à la jurisprudence du conseil d’Etat et du Tribunal des Conflits. Pour les examens, au choix : une dissertation ou un commentaire d’arrêt (pour le 1er semestre :dirigé (4 questions sur l’arrêt). Documentation : - les grands arrêts de la jurisprudence administrative ( par ordre chronologique, de 1873 à 2010) (GAJA) : Dalloz, 18ème édition, LONG, WEIL, BRAIBANT, DELVOLVE, GENEVOIS - Les grandes décisions

(glandes sébacées). -Moulée : la trace vient du contact d'un doigt avec une surface malléable (cire, mastic...) Les empreintes digitales peuvent se diviser en trois grands types de motifs : arcs, appelés aussi arches ou tentes ; boucles à droite ou à gauche ; spires, verticilles ou tourbillons. Ces trois types d’empreintes regroupent 95% des doigts humains : 60% pour les boucles, 30% pour les spirales et 5% pour les tentes. Chaque empreinte appartenant à un type classé : adelte, bidelte,

 Semestre 5 Première partie – Le Droit de l’expropriation pour cause d’utilité publique Introduction C’est un domaine particulier de l’activité administrative. Sa définition est plus complexe qu’elle n’en a l’air. C’est une prérogative de l’État lui permettant d’imposer à un propriétaire la cession de son immeuble. La procédure n’est pas expliquée. Il repose au moins sur l’accord des volontés, dans le droit commun, en général. La cession d’un immeuble peut être la