Droit Compare Au Maroc

concession ■ III) Comment lancer un réseau de franchise être franchiseur ■ IV) Intégrer un réseau franchise être franchisé Deuxième Partie : Franchise au Maroc ■ I) Historique ■ II) Atouts du Maroc ■ III) Situation de la franchise au Maroc ■ IV) Perspectives de développement de la franchise au Maroc ■ V) Etude de cas CONCLUSION Introduction Bien que sa grande popularité au cours des deux dernières décennies puisse laisser croire à certains que

1. LES ETUDES DE DROIT Les études de Droit peuvent se répartir en trois grandes catégories de disciplines : *1re catégorie : les disciplines qui sont étrangères ou extérieures au droit, comme l’économie politique et la science politique. *2e catégorie : les disciplines auxiliaires du droit, comme l’histoire du droit, le droit comparé et la sociologie juridique. *3e catégorie : les disciplines juridiques proprement dites qui se répartissent elles-mêmes en deux grandes

Sommaire Partie I : Présenatation du secteur des meubles en Kit et de Kitea 3 1- Description du marché du mobilier au Maroc 3 2- Présentation de la société « Kitea » 6 3- Fiche signalétique 7 4- L’histoire de KITEA 7 5-Les réseaux KITEA 8 Partie II : Analyse de l’environement interne et externe du secteur au Maroc 9 1 – Diagnostic interne 9 2 - Diagnosctic externe 9 2.1 - Environnement économique 9 2.2 - Contexte socioculturel 10 2.3 - Environnement démographique 10 2.4 Environnement

.......................................................................... 2 Focus : Normalisation La Métrologie Légale Un facteur clé du développement économique .................................................................... 2 Le Maroc réorganise son système de métrologie ............................................................................................................ Métrologie : outil de contrôle de la qualité environnement .........................................

certains termes, certains comportements se retrouvent.   Le droit de la consommation a émergé surtout en France afin de préserver la partie dite «faible»: Le consommateur. Malgré ce régime particulièrement protecteur, des abus persistent. Parce que la prévention est la meilleure défense en matière de consumérisme, il est essentiel de connaître les relations contractuelles unissant un professionnel à un ou plusieurs consommateurs. Ainsi, Le droit de la consommation protège le consommateur dans ses rapports

La fraude fiscale Droit pénal des affaires La fraude fiscale Sommaire INTRODUCTION ...................................................................................................................................... 3 CHAPITRE I : terminologie de la fraude fiscale .................................................................................... 4 Section 1 – Le concept de fraude fiscale ............................................................................................

| |Première partie : | |L'audiovisuel au Maroc.......................................................................................................p.7 | |1-RTM :

L’Assurance-Maladie Obligatoire au cœur du débat au Maroc Dr. Alami Greft Abdeljalil, Expert en Assurance-Maladie Obligatoire auprès du Premier Ministre, Maroc BIOGRAPHIE Le Dr. Alami Greft Abdeljalil est médecin de formation, diplômé en anesthésie-réanimation des hôpitaux de Paris. Il est Expert auprès du Premier Ministre sur l’Assurance-maladie Obligatoire. Il a été de 1999 à 2001 Secrétaire Général de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Maroc, où il a pu participer à de nombreuses réformes

monétiques D- Arrêt de caisse E- Le change IV. Service de la compensation CONCLUSION [pic] Crée le 25 Mai 1928, la Banque Populaire est la première institution financière du Maroc. Elle est depuis toujours aux côtés de ceux qui entreprennent. Du nord au sud, d’Est en Ouest, partout au Maroc, elle s’investit pour faire de chaque région une force, de chaque culture une richesse et de chaque métier une source d’avenir. Le Groupe Banque Populaire est un groupement de banques qui

Agence Française de Développement document de travail Avril 2006 16 La formation professionnelle en secteur informel Rapport sur l’enquête terrain au MAROC Version provisoire Richard Walther, Consultant ITG (walther.richard@wanadoo.fr) avec le concours de : Ewa Filipiak (filipiake@afd.fr) Christine Uhder (stagiaire auprès de l’AFD) Avertissement Les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité des ses auteurs. Elles ne reflètent pas nécessairement