Droit Comparé

Résumé1 : L’ENSEIGNEMENT DU DROIT COMPARE : Introduction : Des moyens énormes ont été consentis dans des facultés pour rénover l’enseignement du droit comparé. Ce dernier connait une importance minime dans les facultés de droit à cette ère de mondialisation. Une différence subsiste entre le droit comparé et le droit international. De nos jours, où l’efficacité est de mise, les cours de ces droits deviennent une option et ne connaissent pas le succès qui leurs sont dû ; ce qui finalement

DROIT COMPARE EN QUESTIONS Le droit comparé, fait l’objet de controverses, aussi bien au niveau de sa méthodologie, son rôle, qu’au niveau de sa place dans le cursus académique. Il est considéré comme une méthode et non une discipline, par la plupart des auteurs, sauf qu’il y a une absence de débat sur cette méthode. L’enseignement du droit comparé a pour justification, la poursuite d’un but, celui de comparer pour trouver la meilleure solution juridique

DROIT COMPARE Comparer c’est mettre en parallèle pour faire apparaitre des similitudes et des différences. On peut comparer des éléments qui ne sont pas identique. HISTOIRE DU DROIT COMPARE La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit. Au moyen âge, les disputes était des discussions pour comparer le droit romain et le droit canonique DROIT CANONIQUE : est un droit ecclésiastique fondé sur les canons de l’église. (Le plus célèbre comparatiste est Montesquieu) 19ème le droit

Université Libre de Bruxelles Droit comparé J. POIRIER Professeur Notes : Itsiq Benizri Année académique 2010 - 2011 Itsiq Benizri BA 3 - DROIT ULB 2010 - 2011 TABLE DES MATIERES I. Chapitre 1 : Le domaine, les fonctions et les méthodes du droit comparé II. Chapitre 2 : Familles, systèmes, cultures et traditions juridiques : Cadre théorique et questions méthodologiques de la macrocomparaison III. Chapitre 3 : La tradition, les cultures, les familles et les Systèmes civilistes IV.

Introduction au droit comparé Introduction – La spécificité du droit comparé Au XIX, on trouve pertinent de comparer les différents droits. Il existe en droit des précédents mais le droit comparé n'est pas une science du droit. Ces précédents datent du Vème avant JC, le traité d'Aristote s'est appuyé sur la comparaison de différents peuple. Au Moyen-Age on compare le droit romain et le droit canon. Au XVII, on compare le droit canon et la Common Law. Au XVII, Montesquieu compare dans De l'esprit

organique ou satisfont un besoin provisoire de l’administration en personnel, et encore moins d’identifier la nature précise de ce besoin. L'influence des recommandations des organismes internationaux En Belgique ou en France, l'essentielle du droit pénitentiaire a longtemps été de nature règlementaire. C'est donc le pouvoir exécutif, ministre ou administration, qui par voie d'arrêtés ou de circulaires, était le principal acteur de l'organisation de l'administration pénitentiaire et des diverses

Pourquoi faire du droit comparé ?   (1) L’étude du droit comparé, c'est-à-dire l’étude des droits étrangers par comparaison avec le droit français permet d’abord de s’ouvrir aux autres. On parle beaucoup actuellement de globalisation, de mondialisation de l’économie. Existe-t-il également une globalisation des droits ? Une telle notion n’existe pas au plan juridique. Même si une partie de la doctrine tente de trouver les bases d’un droit commun qui se retrouverait donc partout, et même s’il existe

Les définitions du droit comparé sont multiples et confuses. Le droit comparé est une science destinée à découvrir les lois de l’évolution de l’humanité, les lois d’évolution des droits. C’est une science des phénomènes juridiques, un instrument susceptible de servir l’élaboration d’une histoire comparée du droit ; de dégager des principes universels de droit positif.  Il permet de classer les institutions pour servir la théorie générale du droit, d’améliorer le droit sur le plan législatif

des droits romano germaniques Système romano germanique fondé sur le droit. Le droit est issu est issu de la loi codifiée. Les droits de Common Law ou la loi n’est pas placée dans la hiérarchie. Elle est résiduelle. Dans le système romano germanique, le juge n’est la que pour appliquer la loi, lorsqu’il rend une décision. Il éclaire tel ou tel point de droit de la loi. Il intervient dans le silence de la loi. En droit français, le droit public, l’essentiel du droit administratif est un droit jurisprudentiel

trouve sa source dans l’interprétation des droits coutumiers qui trouve son imprégnation de sacralité de l’espace et du recours à l’essence des qualités juridiques. Etienne Le Roy parle de multi juridisme et opère un système en décrivant les 3 piliers fondamentalement nécessaire à l’équilibre entre le droit de l’Etat et les populations. Une reconnaissance de la pluralité des sources du droit, la mise en œuvre effective du principe de subsidiarité du droit étatique qui a ce moment là ne sera amenée