droit compare

Pages: 20 (4809 mots) Publié le: 10 décembre 2013
 Introduction
1. Définitions
 Les définitions du droit comparé sont multiples et confuses. Le droit
comparé est une science destinée à découvrir les lois de l’évolution de
l’humanité, les lois d’évolution des droits. C’est une science des phénomènes
juridiques, un instrument susceptible de servir l’élaboration d’une histoire
comparée du droit ; de dégager des principesuniversels de droit positif.
 Il permet de classer les institutions pour servir la théorie générale du
droit, d’améliorer le droit sur le plan législatif judiciaire ou pratique ; d’aider le
droit international privé, la sociologie juridique, ou la philosophie juridique
 Le droit comparé est une méthode permettant de voir comment les
autres droits résolvent les mêmes problèmes, de découvrirle profil idéal des
institutions juridiques internes ou internationale ;
 Cette confusion résulte de l’incertitude relative à la nature et l’objet du
droit comparé : méthode ou discipline autonome.
 Saleilles définissait le droit comparé comme étant une méthode
auxiliaire de la critique législative, méthode qui consiste à apprécier et à juger
la loi nationale en la comparant aux loissimilaires ou aux institutions
analogues des autres pays
 Zitelmann définit le droit comparé comme étant une ouverture à trois
domaines, celle de l’application du droit, c’est la pratique ; celui de
l’investigation, c’est la science, celui de la création c’est la législation
 Le nombre de ces définitions est multiple. Aucune de ces définitions ne
s’est imposée. Chacun de cesdéfinitions n’a qu’une valeur partielle. Ce n’est
pas le droit comparé dans sa nature qui est défini mais ses fonctions. Chaque
auteur a défini le droit comparé selon la fonction qui était la plus importante.



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2. Droit comparé et domaines voisins
 En tant que méthode scientifique, la comparaison est applicable dans
tous les domaines des sciences juridiques
 Le droit comparé,en tant que science autonome a été ou tendait à être
confondu avec l’histoire comparée du droit, avec la théorie générale du droit,
avec le droit civil comparé, avec la théorie générale du droit, avec le droit
commercial comparé.
 Toute partie d’une discipline juridique établie de façon comparative
continue à faire partie de la discipline juridique respective.
 Si on applique laméthode comparative au domaine de l’histoire afin
d’éclairer, l’histoire, la structure ou la fonction d’une institution juridique on ne
fait pas du droit comparé une discipline autonome.
 Pour fonder le droit comparé en tant que discipline autonome, il faut lui
trouver un objet et un domaine propre qui ne soient pas ceux des disciplines
et sciences juridiques.

3. Caractéristique dudroit comparé : la diversité
 Chaque civilisation engendre sa propre culture juridique, son propre
système normatif, son propre corps de législation. La diversité des lois
constitue la matière du droit comparé.
 Le droit comparé est donc confronté à la diversité car, si les règles
juridiques étaient identiques, le droit comparé n’a pas lieu d’exister.
 La diversité apparaît au sein d’unmême système juridique, d’un même
pays, on parle de droit comparé interne c’est-à-dire la comparaison, au sein
d’un même ordre juridique national, des règles qui découlent de branches du
droit différentes.
 La diversité caractérise également le droit comparé externe qui seul
concerne le droit comparé. Classiquement, le droit comparé externe est la
comparaison des différents ordresjuridiques nationaux. 3

 Mais, le développement de l’internationalisation du droit a ajouté une
nouvelle dimension : la comparaison entre les ordres juridiques nationaux et le
ou les ordres juridiques internationaux.
 Le juriste qui étudie les droits existants dans le monde pose la question
sur un plan spatial (le lieu) et le conduit à poser la question de savoir de
quelle...
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