Droit Constitutionnel 2 Semestre

Guide de l’étudiant en droit 2012 – 2013 FACUlTé DE DRoIT Faculté de droit Guide de l’étudiant en droit 2012-2013 1 Table des matières I. LA FACULTÉ DE DROIT 1. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 1. 2. 3. 5. 6. 1. 2. Introduction Les Maîtrises universitaires en droit (Masters of Laws) Quelques informations utiles Certificat de droit transnational (CDT) Doctorat Candidats non porteurs de certificats de maturité Étudiants allemands Les panneaux d’affichage Le secrétariat Les conseillères aux études

CAPACITE EN DROIT U.F.R. Responsable pédagogique Faculté de Droit et de Science Politique – 4 bd Gabriel - 21000 DIJON Vincent BONNET e-mail : vincent.bonnet@u-bourgogne.fr Secrétariat (Dijon) : Estelle MIELLE 03 80 39 54 26 e-mail : capacité.droit@u-bourgogne.fr Béatrice CARLO Christiane ESTELA - .03 86 49 26 22 e-mail : cnam@lamaisondelentreprise.com Rémy BOURTOURAULT Catherine FERNANDES – 03 85 48 54 08 e-mail catherine.fernandes@laposte.net Frédéric ALBERTINI Elisa MONDY 03 86 71 61 97

UNIVERSITE DE LORRAINE FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL DE M . STÉPHANE PIERRÉ-CAPS – PROFESSEUR L1 DROIT UNITE C - ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016 PLAN DU COURS DU 1 ER SEMESTRE LE SECOND SEM ESTRE EST CONSACRE AU DROIT CONSTITUTIONNEL FRANÇAIS DE LA V E REPUBLIQUE Ouvrages recom m andés : - Vlad CONSTANTINESCO, Stéphane PIERRÉ-CAPS, Droit constitutionnel , Paris, Presses Universitaires de France, Collection « Thém is Droit », 6 e édition, 2013, 532 p

juridiques en alternance Objectifs de la formation Cette formation technologique, pluridisciplinaire à dominante juridique est destinée à former des techniciens du droit et de la gestion pour des secteurs variés. Elle a pour objectif de préparer à des métiers dont l’éventail est très large, qui ne se réduit pas au seul domaine du droit. Dispositifs d’accompagnement --Accompagnement par un enseignant-conseil dans le cadre du Projet personnel et professionnel (PPP), de la réalisation des comptesrendus

INTRODUCTION §1 : Objet du cours : histoire du droit public histoire des institutions publiques de la France (régime politique et administration) 1er semestre : institutions de la France contemporaine (depuis 1789) 2ème semestre : institutions de la France avant 1789 Objectifs : montrer l'origine de nos institutions publiques expliquer comment ces institutions se sont mises en place pourquoi elles ont la forme qu'elles ont aujourd'hui (ex : pourquoi le chef de l’État

Les études en licence droit, économie, gestion (* en cours d’habilitation) mention Sciences économiques et de gestion* Pour plus d’informations : www.univ-angers.fr/droit 13 allée François Mitterrand - BP 13 633 49 036 Angers Cedex 01 Tél. : 02 41 96 21 35 | Fax 02 41 96 21 96 Semestre 1 Semestre 1 Matières Unité 1 Introduction à l'analyse économique CM TD CM TD 42 18 24 18 6 CM/TD Volume horaire ECTS Statistiques descriptives Unité 2 Introduction au droit Management et fonctions

27/10/2011 (sous réserve de changement) ANNEE 2011 – 2012 MASTER – 1 ère ANNEE HORAIRES COURS MAGISTRAUX- 1er SEMESTRE Salle et Amphi D D CIV M. M. NOM ROLIN ROLIN NICOLAS MME DHERBECOURT NICOLAS MME DHERBECOURT M. FRANC M. FRANC M. M. M. M. M. M. M. M. M. M. MME MME M. M. M. M. RUET RUET SAUDO BARRANGOU BARRANGOU REYGROBELLE T REYGROBELLE T SAUDO DUBOIS DUBOIS COQUELET COQUELET TOUZEIL DIVINA TOUZEIL DIVINA DORD DORD CODE JM1ADX91 JM1ADX91 JM1ADX92 JM1ADX92 JM1ANX91 JM1ANX91 JM1CM497

Normal 1er semestre en 1ère année (2012/2013) Introduction au Droit de l’Entreprise Le 06 octobre 2012 Dossier I La Formation du Droit de l’Entreprise 2 Dossier I: La formation du Droit de l’Entreprise Sommaire: I. Thème I: Notions fondamentales 1. Définition et caractéristiques de la règle de droit   Règle générale et abstraite  2. Règle obligatoire Règle permanente Classifications du droit  La distinction entre le droit public et le droit privé 

Université Lumière-Lyon 2 Faculté de Droit et Science politique Année universitaire 2012-2013 Master Droit public Semestre 2 Droit constitutionnel comparé CM 31h30 Claude JOURNES Professeur des Universités, Doyen honoraire Introduction générale I- Définition du terme droit constitutionnel II- Objet et intérêt du cours III- Eléments de méthode A- Le comparatisme B- Les lectures du droit constitutionnel C- La question du mimétisme constitutionnel PREMIERE PARTIE – LE REGIME PARLEMENTAIRE

un poids égal tout au long des six semestres de ce diplôme : • Une langue étrangère A, obligatoirement l’Anglais (langue écrite et parlée) • Une langue étrangère B, à choisir parmi l’Allemand, l’Arabe, le Chinois, l’Espagnol, l’Italien, le Hindi, le Japonais, le Portugais, et le Russe. Les langues en italique peuvent être choisies en initiation.• Un « domaine d’application » conçu pour doter l’étudiant d’une capacité de réflexion et d’une culture en économie, droit, gestion, marketing, management,