Droit Constitutionnel 2 Semestre

DROIT CONSTITUTIONNEL APPROFONDI par Patrick Auvret (Actualisé en Oct. 09 - Cours commun M1 Dt Public et LAP) 1er Semestre : La Démocratie INTRODUCTION : Pouvoir et liberté - L’homme : un animal social - Opposition de la liberté et de l’autorité - Conciliation de l’autorité et de la liberté CHAPITRE 1 - QU’EST-CE QUE LA DEMOCRATIE ? Sect. 1.- Les fondements de la démocratie libérale 1° §.- La démocratie au plan nationale A.- La confiance dans l’être humain B.- La préservation des libertés individuelles

Année Universitaire 2014-2015 Université d'Orléans - Centre universitaire d'études juridiques de Bourges Droit de la famille – Licence droit 1 / Semestre 2 Cours de Carine Laurent-Boutot Travaux dirigés de Sylvie Rouaud et de Stéphanie Chevraux Séance n°1 La conclusion du mariage A la lumière du dossier ci-joint et du Code civil, veuillez traiter le sujet suivant : « Le droit de se marier » DOSSIER Cour de cassation, première Chambre civile 1re, 13 mars 2007 : Attendu, selon l'arrêt confirmatif

faut seulement relever les erreurs juridiques, les expliquer et restituer ce qui est conforme au droit. - Veiller à ne pas aller au-delà de ce constat et de cette rectification. Le bêtisier n’est pas un prétexte à ressortir tous le cours…Le hors sujet coûte très cher… - Enfin attention à l’orthographe ! EXEMPLE DE BETISIER Année 2007 -_2008 – 1er semestre (Les programmes des deux semestres étaient inversés par rapport à cette année) An 4008, quelque part dans le désert. Depuis plusieurs

Correction du partiel 1er semestre : Voir enregistrement, dans le même répertoire : Elément de correction du partiel Semestre 1.mp3 Séance n°1 : 19 février 07 Principe de légalité : Principe, sur lequel repose l’état de droit, selon lequel l’administration est contrainte de respecter la légalité entendue non pas au sens strict de la loi parlementaire, mais au sens large du droit en général, c'est-à-dire un ensemble hiérarchisé de règles ou normes extérieure à l’administration ou qu’elle a

SAINT-HIPPOLYTE, PARIS 13ème. 17/09/2010 année universitaire 2010/2011 PLANNING DES COURS 1ère année DE LICENCE MENTION DROIT 2611 - L1 DROIT - GROUPE I (de A à C) + étudiants salariés (de A à Z) suivant les TD du samedi + étudiants AJAC et obligations d’études L1 (de A à Z) 1er SEMESTRE UNITE n°1 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX : Introduction au Droit (+ TD) Droit Constitutionnel (+ TD) M. PATAUD Mme LEVEQUE vendredi vendredi mardi mardi mardi jeudi jeudi jeudi vendredi vendredi mercredi mercredi

Droit administratif – second semestre L’action de l’administration. Chapitre 1 : Le service public. Il va être abordé sous quatre angles : historique, l’approche notionnelle, les différentes catégories de service public (le régime) et les principes de fonctionnement du service public. Section 1 : La notion de service public. C’est la partie la plus théorique de l’analyse, celle qui fait l’objet de l’approche la plus générale puisqu’on regarde le service public en termes d’évolution très

– 10) 2- L’inscription pédagogique (p. 11 – 14) 3- Le choix des horaires de travaux dirigés (TD) (p. 15) 4- Les conseils pour bien préparer sa rentrée (p. 16 – 21) 5- Annexes (p.22 et suivantes) Annexe 1 : Annexe 1 bis Sécurité sociale et mutuelles : Modèle de sécurité sociale Annexe 2 : Parcours sélectifs Annexe 3 : Récapitulatif des pièces à envoyer Annexe 4 : Fiche pédagogique du droit parcours classique 1110L Annexe 5 : Fiche pédagogique du droit parcours

FACULTÉ DE DROIT DROIT CONSTITUTIONNEL Cours de Monsieur le Professeur Pierre de Montalivet Licence 1 de droit Division A Année universitaire 2014-2015 Semestre 2 SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS Séance n° 10 L’histoire constitutionnelle française depuis 1789 Document distribué la semaine du 19 janvier pour la séance de la semaine du 26 janvier Bibliographie sélective La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989, journées d’études des 16-17 mars 1989, Economica-PUAM, Coll. « Droit public positif

SYTHETIQUES DUT CJ - SEMESTRE 1 et SEMESTRE 2 – 2013-2014 FORMATION INITIALE Application du PPN 2013 UE Référence module Nom module Coef. Module Tot al Co ef CM TD TP Volume étudiant par UE DUT Carrières juridiques Lyon – Tableau synthétique Semestre 1 – 2013-2014 UE 11 Disciplines juridiques fondamentales : approche UE 12 Droit et gestion de l’entreprise : approche M 1101 M 1102 30 14 30 16 3 12 156 Droit processuel 2 20 M 1104 Fondements du droit constitutionnel 4 30 16 M 1201

monétaire) complétées par des enseignements quantitatifs (mathématiques et statistiques). Plusieurs parcours possibles en cursus licence : • Licence mention Économie Parcours : Général Sociologie (en L3) Géographie (double cursus)* • Licence mention droit / économie (cursus bi-disciplinaire)* • Licence mention économétrie en L3* *recrutement spécifique À signaler le parcours aménagé (admission en L2) accessible aux étudiants de CPGE, reçus collés de médecine… • Métiers de la fonction publique, de