Droit Coutumier En Europe

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS INTRODUCTION Plusieurs méthodes d’enseignement du droit : * Méthode diversifiée * Méthode concomitante ou intégrée * Méthode successive Méthode successive = modèle qui consiste à créer des programmes séparés, un 1er consacré à 1 système de droit et un deuxième consacré à un (ou des) autre(s) système(s) de droit. Par exp dans un programme on utilise le droit civil et dans un autre programme on utilise la common law. C’est le

I) Le modèle du droit romain Le droit romain, base du droit français, n'est pas le plus ancien. En effet, les plus anciens témoignages du droit datent du IIIe millénaire avant JC, retrouvés en Mésopotamie (Irak actuel). Toutefois, le droit romain reste celui qui a eu le plus d'influences sur les civilisations au fil des périodes de l'Histoire. Le droit étant un phénomène social, toute société à des règles de droit et donc, on ne peut définir de date de création du droit. • Ecriture cunéiforme

développement économique dans beaucoup de pays du Sud et, singulièrement en Afrique. Paradoxalement, c’est l’archaïsme d’un droit écrit resté figé à l’époque coloniale qui constitue la principale cause d’insécurité tandis que, nécessité faisant loi, la société s’invente un système beaucoup plus moderne, basé sur une évolution accélérée de la coutume. Plutôt que de chercher à sauver le droit colonial, les bailleurs de fonds feraient mieux d’accompagner la formation d’une propriété de masse, fondée sur la possession

LES DROITS DE COMMON LAW La famille du common law comporte principalement le droit de l'Angleterre mais aussi les droits modelés sur les droit anglais. Les caractéristiques traditionnelles sont tout autres que celle de la famille du droit RG. En effet c'est un droit formé par des juges qui avaient pour but de trancher des litiges entre particulier, pointu à partir desquels on tire la règle de droit. C'est ce qui marque l'origine du droit common law «  judge men law ». La règle de droit est beaucoup

etc. Dans son roman « Sous l’orage »,  Seydou Badian évoque un thème qui a été largement traité, la place du mariage dans une société africaine où le droit coutumier est mis à mal par les nouveaux venus, les Blancs et leurs cultures. Les nouveaux maîtres imposent des obligations juridiques en porte-à-faux avec les traditions. Le mariage coutumier n’y échappe pas. En Afrique, celui-ci ne consacre pas uniquement une alliance entre deux époux. Le mariage engage aussi et c’est un point essentiel, l’union

du latin feudum, fief. Le système féodal est un système politique où l’autorité du roi est affaiblie ; le pouvoir est attribué à des principautés, des fiefs ou des fédérations gouvernées par des seigneurs. On retrouve ce système uniquement en Europe au Moyen âge Le pouvoir politique, religieux, judiciaire et militaire était exercé par une aristocratie foncière qui opprimait un peuple constitué en majorité de paysans. Il y donc des injustices. Système Autocratique Etymologie : du grec autos

LICENCE EN DROIT 1ère ANNEE Introduction historique au droit Année 2011 – 2012 1er semestre L’APPORT ROMAIN : L’AUTONOMIE DU DROIT 1) Introduction générale Dans fascicule : plan général du cours, résumé succinct de chaque enregistrement, textes pour illustrer principaux thèmes abordés, indications bibliographiques, conseils en vue de l’examen. Ecoute des cours doit s’accompagner du manuel référencé dans fascicule. Cours d’histoire du droit présente, pour un juriste, 2 intérêts

1 :ANCIEN DROIT ROMAIN : 8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient

caractéristique : la maitrise du droit positif : c'est le pouvoir de donner et de casser la loi. Le prince c'est le souverain législateur. C'est au nom de la souveraineté que le prince peut abroger et changer la loi. Il peut intervenir dans des domaines où le pouvoir monarchique n'était jamais intervenu, exemple des coutumes. Thomas HOBBES, Le léviatan : le souverain d'une république n'est pas assujetti aux lois, il peut quand cela lui plait refaire les lois. Monopole du droit positif comme base de l'Etat