Droit d'aînesse

Chapitre préliminaire. Forme du droit dans les civilisations anciennes L’apparition de l’écriture date de -3000, de la nait le droit. Les plus anciens documents écris de nature juridique apparaisse vers moins -4000. A -2000, les régions limitrophes s’éveillent au droit, on retrouve beaucoup de docs de Mésopotamie, et de Phénicie. A -1000, c’est la Grèce et Rome qui vont dominer le bassin méditerranéen, puis essentiellement Rome. Section première. Le droit Egyptien Jusqu’à présent, aucun

 HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE L'histoire du droit de la famille est l'histoire du rétrécissement de la famille c'est à dire du passage d'une famille élargie à une famille restreinte. C'est aussi l'histoire du choc entre des réalités sociologiques et la règle de droit. Le droit doit-il prendre en compte l'homosexualité, la monoparentalité, la filiation qui peut être ni biologique ni juridique..   Les politiques législatives peuvent influencer les comportements familiaux (ex : interdiction

Histoire du droit – Sem1 Bibliographie : Edition Lithèque « Les métamorphoses du droit français ». Introduction Le droit est l’expression d’une identité culturelle. Les Gaulois ne nous ont rien laissé. Population hexagone -> Romanisée. Depuis la conquête romaine, on a appliqué le droit romain. La seule langue ayant traversé les âges : La langue latine. Nos ancêtres sont les romains. On abordera : L’élément fondateur -> L’élément romain (Ch. 1) ; L’apport Chrétien (Ch. 2) ; Les grandes

monopoles économiques du seigneur sont appelés les « banalités ». A l’occasion de l’utilisation par les paysans, ils doivent payer en nature. Les textes mentionnent l’existence de nombreuses banalités comme les animaux mâles. D’autres applications du droit de ban peuvent prendre la forme de monopoles commerciaux. Le plus connu est le « banvin » qui est le monopole qui permet aux seigneurs de vendre son vin pendant des périodes déterminées de l’année où le seigneur ne subit aucune concurrence de la part

Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DEPUIS 1789 -histoire des institutions publiques post-révolutionnaires. -Le droit ne s'améliore pas forcément dans le temps. -présentation des sources de la constitution de la France, grands faits sociaux, cadre d'activité économique, religieux. -plusieurs questions essentielles autour du pouvoir (quelle est la nature du pouvoir politique et quel est l'étendu de ce pouvoir ( absolu ou limité? ), est ce un pouvoir personnel, ou est ce que le titulaire

Introduction historique au droit I) Introduction L'histoire du droit n'est pas un cours de CG, même s'il va la nourrir. C'est un véritable cours juridique et politique. Il va nous montrer comment le droit se forme, comment la norme actuelle du droit se construit (droit positif= droit d'aujourd'hui), et comment ce droit va se développer et évoluer. D'où vient le droit ? Quelles sont ses racines ? Elles permettront de comprendre le droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter

Histoire et anthropologie du droit privé Le17/01/2013 LECON 1 : Des personnes à la personne Titre I : Une pluralité de personnes (l’ancien droit) Chapitre 1 : L’esprit de l’ancien droit des personnes Naissance de Rome en 753, premières royautés qui viennent du monde étrusque. Au 6ème siècle avant notre ère débute la République romaine vers les années 509 510, et s’achève en 27 avant notre ère par la prise de pouvoir d’Octave. Débute alors l’Empire qui va avoir un destin assez long, il s’achève en

réformé le divorce. Loi du 10 janvier 1993 sur le droit de la famille. 15 novembre 1999 sur le concubinage et le Pacs, elle légalise le concubinage. Droit qui est plutôt stable. Si on met de côté la loi Naquet de 1884 qui réintroduit le divorce (avant pas le droit), depuis pas de réel changement. Ce qui évolue c'est le mariage. C'est une institution stable, toutes les sociétés la connaissent. C'est « la plus ancienne coutume » Carbonnier. Le droit de la famille n'a pas de place particulière dans

Droit des successions Introduction : I/- L’objet du droit des successions Dans le langage commun deux sens : * On vise la transmission à une ou plusieurs personnes vivantes du patrimoine laissé par une personne décédée, le de cujus. Les bénéficiaires sont les ayants causes ou héritiers. Ils peuvent venir à la succession pour deux raisons : être appelés pas la loi, les héritiers ab in testa ; ou d’un testament, les héritiers légataires C’est aussi un mode d’acquisition de la propriété