Droit de la mer

INTRODUCTION Le DROIT MARITIME c’est le droit des hommes – droits des choses - des ayants droits et des intérêts exposes aux fortunes de mer. Le NAVIRE est le centre de l’expédition _ maritime et le point de mire du juriste. Ces navires – Ces engins de plus en plus compliques mais de tout temps exposes aux Périls de la Mer. Le TRANSPORT MARITIME, c’est donc ----- L’EXPEDITION à l’AYANT DROIT -----Le Droit Maritime est l’ensemble des règles relatives à la navigation qui se fait en Mer, il comprend un

ainsi nos vifs remerciements aux personnes suivantes: • Mr Bernard SIA de SHELL CI pour son implication dans notre recherche de stage. • Mr Ali Ouattara, DG de Trans-Mer pour nous avoir reçues en mission au sein de son entreprise. • Mr Aboubacar KONE, Mr KASSI et tout le personnel du service exploitation de Trans-Mer. • Mr Gracia GOSSOU pour nous avoir apporté son expertise à travers son encadrement pédagogique pour l’élaboration de ce mémoire. • Mr Raoul ABY et tout le personnel du

Page 4-5 Espèces invasives Page 6 Poissons d’élevage Page 7 Exploitation durable des ressources de la mer Page 8 Les parcs naturels Page 9 Rôle des aquariums dans la conservation des espèces Page 10 Conclusion

France est une puissance souveraine c’est pk elle possède une po de défense pour faire valoir ses intérêts à travers le monde Les intérêts de puissance sont représentés par l’éco et la puissance militaire. Auj’8 23500 H engagé (territoire d’outre-mer, opération extérieur, les W (Lybie), opération maintien de la paix (Cote d’Ivoire)). Facteur dimensionnant d’une po de défense : édicté par le gouvernement en place. Po de défense est une po de dissuasion. Le psdt a voulu quand modifie les programme

question à savoir : 1- Selon la Convention de Montego Bay de 1982 sur le Droit de la Mer, qui reprend les termes de la Convention de Genève de 1958 sur la Haute Mer, la piraterie est : « tout acte illicite de violence ou de détention ou toute dépravation commis par l'équipage ou des passagers d'un navire, agissant à des fins privées, et dirigé contre un navire, ou contre des personnes ou des biens à leur bord, en haute mer ou dans un lieu ne relevant de la juridiction d'aucun État. » Toutefois

Introduction au Droit des relations International. Les multinationaux joue un rôle dans le droit international Droit international : Il a était utiliser a la fin du 18e siècle Formule droit entre les nations. L’expression droit international et accepter, Louis Renaud qui publie une introduction sur le droit international. Droit international public : Se droit international public doit être distinguer du droit international privée, le droit international public et le fruit de plusieurs

* 2ème palier : à 1500m d’altitude moyenne, est formé par les plateaux de Mongolie intérieure, du Yunnan-Guizhou et le plateau du haut fleuve Jaune, ainsi que les bassins de Tarim et du Sichuan. * 3ème palier : s’étend jusqu’à la mer, e, déclinant collines ou montagnes peu élevées, avec la plaine du Nord, la plaine du cours moyen et bas du Yangzi, et tout la côte. Altitude des provinces de la Chine Les climats : Dans l'ensemble, le Sud est chaud et humide, tandis que le Nord

4. La ville de Zwolle témoigne sa reconnaissance à Lubeck car le conseil leur a permis de retrouver leurs anciens droits, ils ont aussi interdits à certains peuples de naviguer dans la mer Baltique et à d'autres de passer par la mer du Nord. En remerciement, les habitants de Zwolle feront tout ce que le conseil leur dira de faire, cependant, ils demandent à ce qu'il interdise la mer Baltique aux Anglais. 5. Les auteurs des documents 1 et 5 ne sont pas fiables. En effet, l'auteur du document 1 était

délimitation des frontières maritimes qui fait l’objet majeur des conflits :3) Les routes maritimes objet de tensions :III. Toutefois, les espaces maritimes sont un objet de coopération et moyen de rapprochement entre les Etats :1) La naissance du droit maritime engendre la baisse des tensions :2) La sécurisation des espaces maritimes comme objet de coopération international :3) Les autres objets de tensions entre les différents états :I. la maîtrise d’un espace maritime a pu engendrer des

salariés sur l’annexe 5 2) Calculez les heures complémentaires pour madame Vadon si nécessaire sur l’annexe 5 3) Calculez le salaire brut des salariés concernés par l’annexe 5 Travail n°2 : calcul des congés payés. Madame Trani souhaite préparer les droits aux congés payés de ses salariés pour l’année. Calculez le nombre de jours de congés payés acquis par les salariés, à la fin de la période de référence, en vous aidant des fiches salariés (Période de référence pour le calcul des congés payés de