Droit de réponse

ap  x = 1 + 2t y = 2−t pelle D la droite d’équations paramétriques : et P le  z = −3 − t plan d’équation cartésienne x + 2y − 3z − 1 = 0. Dans chacune des lignes du tableau ci-dessous, une seule affirmation est exacte. Le candidat indiquera sur la copie le numéro de la ligne et la lettre correspondant à l’affirmation choisie. Aucune justification n’est demandée. Une réponse exacte rapporte 0,5 point ; une réponse inexacte enlève 0,25 point ; l’absence de réponse est comptée 0 point. Si le total est

géométriques : 12 points Problème : 12 points Présentation et rédaction : 4 points Présentation rédaction 4 points La présentation compte pour deux points : elle tient compte de la clarté, de la propreté de la copie, de la mise en valeur des réponses, ainsi que des constructions demandées. Vous pouvez répondre aux questions dans l’ordre de votre choix mais il faut toujours indiquer à quel exercice et à quelle question vous êtes en train de répondre. La rédaction compte pour deux points,

fgffChapitre 3 – Les sources de droit TRAVAUX DIRIGÉS Afin de mieux comprendre les institutions, les noms des sources de droit et les principes, vous répondrez aux questions suivantes : Des liens hypertextes symbolisés par le symbole suivant : vous permettront d’accéder à des sites Internet fiables où vous pourrez rechercher vos réponses. Pour ouvrir le lien appuyez sur CTRL + clic gauche en même temps. Si cela ne fonctionne pas, copiez l'adresse du site et collez-la

Est-ce l’ancienne ou la nouvelle loi? Comment déterminer la règle de droit applicable ? Dans un premier temps, il est possible d’envisager de se référer directement au contenu des lois elles-mêmes, prévoyant ainsi des dispositions permettant de régler le conflit des lois dans le temps. Mais dans la majorité des lois, aucunes informations à ce sujet n’y figurent. Ainsi, il va falloir se référer à un principe général de droit : La non rétroactivité de la loi et ses exceptions (voir dans cas pratique)

Le contentieux fiscal CH 1 : Le contrôle fisacal Le système fiscal français est un systeme déclaratif et le contribuable qui déclare cet impôt est sensé être de bonne foi. En contrepartie de cette bonne foi présumé l’administration a le droit de vérifier la déclaration souscrite en cas d’omission d’erreure ou d’inexactitudes d’oprèrer des rectifications. I) le délai de reprise: Délai dont l’administration dispose pour faire des reprises. Une distinction doit être faite entre le délai

Applications professionnelles, p. 129 1. Convaincre le chef d’entreprise de mettre en place une politique de sécurité informatique, p. 129 1. Listez dans les grandes lignes les risques informatiques liés à toute organisation (annexe 1). Proposition de réponse x Les risques matériels – Défaillance technique ou mauvaise utilisation – Risque de pertes de données x Les risques humains – Non-respect des règles de prudence par rapport aux codes d’accès personnels. Risque de diffusion d’information confidentielle

| |Famille, logement, habitat et lien social 4 | |Accès aux droits 4 | |Jeunes 4

DISSERTATION, DU COMMENTAIRE D'ARRET ET DU CAS PRATIQUE par Jean-Christophe VIDELIN Maître de conférences en droit public Responsable de l’enseignement à distance Avant-propos : 1. Ce document de travail est destiné à vous permettre de rédiger tous les types de devoirs demandés lors de vos études de droit. Il résulte d’un travail de concertation entre les enseignants de droit public et de droit privé. Ce sont les informations de base essentielles qui vous sont présentées. Elles sont suffisantes pour

Cher ami (es) Je m'adresse aux Hommes et aux femmes aussi, Donnez votre point de vu concernant la liberté de la femme, Que représente la liberté de la femme pour vous à l'heure d'aujourd'hui ? J'attends vos réponses Réponses à cette discussion Permalien Réponse de Emmanuel Bellart le 24 Juin 2009 à 16 59 parler de la liberté de la femme aujourd'hui donne un peu de complexe, pourquoi je dis cela, tout simplement parce que la femme selon moi ne doit plus crier haut et fort qu'elle cherche

concepts entre eux, les formes entre elles, etc... La valeur des arguments ne nous intéresse donc pas en terme de leur vérité intrinsèque, mais uniquement dans le rapport de cohérence qu’ils entretiennent avec la question et la réponse qu’ils doivent appuyer. Quand bien même a réponse sera considérée uniquement comme provisoire, elle exprimera tout de même le mode de penser qui l’a produite. Finalement, nous devons ajouter aussi le critère de la non répétition : bien souvent, au cours d’une discussion ou