Droit de suite

Lamia – YAKHELIF Hanan Master Droit des AFFAIRES 2012-2013 Introduction : Selon Frédéric Bastiat  « La propriété est un droit antérieur à la loi, puisque la loi n'aurait pour objet que de garantir la propriété. » Le droit de propriété est un droit réel qui donne à la personne un pouvoir direct et immédiat sur la chose, ce droit constitue l'une des formes les plus anciennes de rapport de droit entre les choses et les hommes. Et il a été traditionnellement

d’une fonction définie sur  par x  a ( x   )2   avec a ≠ 0 est une parabole de sommet S( , ). La droite parallèle à (O, y) passant par S d’équation x =  est un axe de symétrie de la parabole.   Vecteurs et droites du plan www.mathmaurer.com – Cours – 1ère S I – Rappels sur les vecteurs 1 - Définition d'un vecteur Définition 1: Le vecteur AB est défini par : – sa direction, la droite (AB). – son sens, de A vers B. – sa longueur, la distance AB.  Propriété 1: AB  CD équivaut à ABDC est

appelée fonction dérivée de f. La fonction dérivée de f est notée f'. La courbe représentative de f a pour tangente en M0(x0 ; f(x0)) la droite T de coefficient directeur f'(x0). T a pour équation y = f'(x0) (x - x0) + f (x0) . Asymptotes à une courbe (C) étant la courbe représentative de la fonction f Asymptote parallèle à Oy (verticale) (C) a pour asymptote la droite d'équation x = a si : x→a Opérations sur les dérivées Soient u et v deux fonctions dérivables sur un intervalle I. u + v est dérivable

l'engagement de la responsabilité étatique Cet engagement de la responsabilité étatique suite à la méconnaissance des conventions internationales est récent. C'est le 30 mars 1966 que le Conseil d'état a admis dans son arrêt « compagnie générale d'énergie radio-électrique » la responsabilité de l'État du fait des conventions internationales. Dans cette affaire le Poste Parisien demande à être indemnisé suite à sa saisie pendant la guerre par l'Allemagne Nazie mais des engagements internationaux

l'eau dans le creux de la main droite et on l'aspire dans la bouche. On fait aller venir cette eau dans la bouche pour la purifier partut; puis on la recrache, On fait tout cela trois fois de suite. 4- Se purifiér le nez , on prends sde l'eau dans le creux de la main droite et on l'aspire profondément dans les narines. Puis on rejette cette eau à l'aide de la main gauche, comme si l'on se mouchait. 3fois de suite aussi. 5- Se purifier le visage aussi 3fois de suite , il suffit de prendre de l'eau

Généralités sur les suites réelles Représentation graphique d’une suite du type un = f(n) 3 • u0 u1 • 2 • u2 1 • • u3 1 2 • 3 • • 4 5 6 7 un = f(n) • • 8 9 • • • • y =•f(x) 10 11 12 13 14 = y y= 4 x f(x) Représentation graphique d’une suite définie par un+1 = f(un ) 3 u1 2 u2 1 u1 −1 u3 1 u2 2 u0 3 4 • On construit (Cf ) et la droite (D) d’équation y = x. • On place u0 sur l’axe des abscisses. • On trace un trait vertical de ce point à (Cf ) c’est-à-dire

suites réelles [pic] Représentation graphique d’une suite du type un = f (n) u0 3 • u1 • 2 • u2 1 u3 • • • un = f(n) • • • • • • • • y = f(x) 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Représentation graphique d’une suite définie par un+1 = f (un) • On construit (Cf ) et la droite (D ) d’équation y = x. 4 3

suites Soit u une suite réelle. • Soit ℓ un réel. La suite u a pour limite ℓ si et seulement si tout intervalle ouvert contenant ℓ contient tous les termes de la suite à partir d’un certain rang. • La suite u a pour limite +∞ si et seulement si tout intervalle de la forme ]A, +∞[ avec A réel contient tous les termes de la suite à partir d’un certain rang. • La suite u a pour limite −∞ si et seulement si tout intervalle de la forme ] − ∞, A[ avec A réel contient tous les termes de la suite à partir d’un

l’entrepôt fictif dans la zone internationale de Tanger ;  1931 : Apparition du régime du drawback ;  1936 : Institution du régime douanier du transit par le dahir de 5 Juin.  L’Après- indépendance :  1957 : Entrée en vigueur du nouveau tarif des droits de douane édictée par le dahir du 24 Mai ;  1958 : l’ADII publia son premier ouvrage en matière de réglementation douanière ;  1968 : Adhésion du Maroc au Conseil de Coopération Douanière (CCD) ;  1973 : Une nouvelle réglementation en matière

TRAVAUX DIRIGES : Droit des personnesSéance 1 : l’existence des personnes (1/2)I. MéthodologieLes tables suivantes permettent de faciliter l’usage du code civil :La table des matières présente le plan du code civil dans l’ordre des pages. Elle indique l’ensemble des thèmes que l’on peut retrouver dans cet ouvrage. La table alphabétique présente les grandes notions abordées dans le Code civil par ordre alphabétique. Sous chaque thème, des puces