Droit Des Contrats Civils Et Commerciaux Au Maroc

ROYAUME DU MAROC INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Le 16 Novembre 2011 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE 2 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Table des Matières PREAMBULE. ....................................................................................................................................37 PREMIERE PARTIE : REGIME DES REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L'ETRANGER. ...................................................................

ismeROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Touristiques et Hôtelières Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Mohammed Karim Abbassi Hamza Hmidi Encadré par : Mme. Meriem Ouassini Année universitaire 2009-2010 Les contrats en Tourisme Cas

textes de lois notamment. Même si le domaine bancaire m’était étranger, les taches de mon environnement d’accueil m’ont permis de me retrouver dans mon domaine de compétence: appliquer à des cas concrets, à des situations précises des règles de droits que j’ai apprises dans leurs formes générales et abstraites. Mon passage à ce Département m’a permis indubitablement d’aimer davantage ma formation de juriste à l’université. Désormais, je sais dompter la complexité de lois: savoir quelle règle faut-il

INTRODUCTION . J’ai été reçue du 10 Mai au 10 Juin 2011 au sein du siège de RMA WATANYA la compagnie d’assurance. J’ai décidé d’effectuer mon stage chez le responsable du réseau exclusif, direction commerciale puisque c’est le noyau de l’activité de l’assurance qui a un étendu très vaste en matière de commercialisation des produits d’assurance. Mon encadrant m’a donc conseillé de ne pas me déterminer pour une mission dans l’actuariat pour un stage

L’exécution du contrat du travail Travail fait par : Hamza Benchekroun PLAN PARTIE I : LES DROITS ET OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR A. LES DROITS EXORBITANTS DE L’EMPLOYEUR a. Pouvoir de Direction de l’employeur b. Le pouvoir normatif c. Le pouvoir disciplinaire B. LES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DU CHEF D’ENTREPRISE A- Obligations de l’employeur B- les responsabilités de l’employeur 1- La responsabilité civile 2- La responsabilité

L’organisation administrative : Avant d’entamer le cours ; il serait utile de rappeler l’organisation administrative au Maroc : * L’organisation administrative au Maroc a fait l’objet de plusieurs transformations depuis le début du 20eme siècle jusqu’à nos jours * Apres l’indépendance l’examen de l’organisation administrative actuelle du Maroc permet de constater que celle-ci n’est pas constituée par un seul type d’administration. Il existe en effet, d’une part : * une administration

B/ l’assiette du nantissement Partie 2 : les effets de l’opération : une garantie des intérêts des créanciers A/ La protection du droit commun B/ La protection du code de commerce Conclusion Introduction : Le fonds de commerce en tant que bien mobilier incorporel ayant une valeur pécuniaire qui varie bien évidemment selon le secteur d’activité commerciale exercée et à l’intérieur d’un même secteur d’activité, selon les ressources du commerçant, peut être utilisé comme instrument de crédit

témoigne de mon profond attachement. Sommaire Introduction générale. Partie I : Présentation générale de la société REDAL. Chapitre I : Historique. Chapitre II : la fiche signalétique de REDAL. Partie II : Description de l’agence commerciale salé de Bâb sebtha Chapitre I : Description de l’agence REDAL de Bâb sebtha. Chapitre II : les services et produits offert par l’agence REDAL de Bâb sebta. Partie III : Les taches effectuées à l’agence REDAL de Bâb Sebtha. Chapitre I : accueil

prescription du chèque, c’est-à-dire un an et huit jours, à condition qu’il ne soit pas contrefait ou falsifié. * Le chèque non barré : est endossable. Ce chèque n’est délivré que sur demande expresse auprès de l’établissement bancaire et moyennant un droit de timbre. Il peut être payé en espèces au bénéficiaire désigné sur le chèque au guichet de n’importe quelle agence bancaire. Son bénéficiaire peut s’en servir pour régler une tierce personne en inscrivant au dos du chèque les coordonnées

directeur d’agence pour m’avoir accepté en tant que stagiaire pendant ce mois au sein de l’assurance l’horizon . Mme Naima BALI : chef d’agence Mlle Nouhaila : service de production Mr ALAOUI Abdelali : service de production Mr Yassine Sobhi : Directeur commercial Mlle Ikrame : Service financier Mme Karima : Service de sinistre Mr Toufik : Service de production Mr KHALDOUNI Omar : service financier et courier Table des matières INTRODUCTION ……………………………………………………………………….…….....3 Partie