Droit des marques

cet ouvrage ainsi que des conséquences, quelles qu’elles soient, qui résulteraient de l’utilisation des informations et indications fournies. ISBN : 2-7429-6051-1 Tous les produits cités dans cet ouvrage sont protégés, et les marques déposées par leurs titulaires de droits respectifs. MICRO APPLICATION 20,22 rue des Petits-Hôtels 75010 PARIS Tél : 01 53 34 20 20 - Fax : 01 53 34 20 00 http://www.microapp.com Support technique : Tél : 01 53 34 20 46 - Fax : 01 53 34 20 00 Également disponible sur

transferts de données qui porteraient atteinte aux droits d'auteur, marques, lois sur la propriété intellectuelle ou qui seraient contraires aux bonnes moeurs. Organisation du manuel d’utilisation Fonctions de base Informations sur les droits d’auteur • Microsoft Windows et le logo Windows sont des marques déposées de Microsoft Corporation. • Mac est une marque déposée d’Apple Corporation. • microSD™, microSDHC™ et microSDXC™ sont des marques deposees de SD Association. • Wi-Fi®, le logo Wi-Fi

nomme chaque 12 mois pour cette mission. N’importe qui à droit de se faire octroyer une copie ou un extrait certifié des inscriptions qui sont  enregistrées au RC ou un certificat confirmant l’inexistence d’une inscription ou que cette dernière a été rayée. Les copies, extraits ou certificats sont validés conformes aux originaux par le secrétaire-greffier qui gère le RC. Chaque inscription au registre du commerce d’un commerce ou d’une marque commerciale doit être faite au secrétariat-greffe du tribunal

magicolor 1690MF est spécialement conçue pour fonctionner de manière optimale en environnements Windows et Macintosh. Marques KONICA MINOLTA et le logo KONICA MINOLTA sont des marques ou des marques déposées de KONICA MINOLTA HOLDINGS, INC. magicolor et PageScope sont des marques ou des marques déposées de KONICA MINOLTA BUSINESS TECHNOLOGIES, INC. Toutes les autres marques ou marques déposées mentionnées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Copyright Copyright © 2008 KONICA MINOLTA

pareil, il est difficile de garder une certaine cohérence entre les machines, et c'est particulièrement déroutant pour les utilisateurs (mots de passe, homedirectory). D'où l'intérêt du domaine NIS, anciennement appelé YP (pour Yellow Page devenu marque déposée), dans un domaine NIS, on dispose d'un serveur NIS qui contient des fichiers de référence (appelés map), comme /etc/passwd ou /etc/hosts, les clients NIS vont consulter ces fichiers de référence. Ainsi si l'on rajoute un utilisateur sur le

[pic] L’invention brevetable Racem GASSARA(*) La propriété intellectuelle constitue actuellement un droit pratiquement aussi respecté et indiscutable que la propriété de biens matériels. En effet, les détenteurs de droits d’auteurs, de brevets ou de marques déposées, à l’instar des propriétaires d’immeubles par exemple, peuvent vendre, déposer en gage ou même mettre fin à leurs possessions. Il n’en a pas toujours été ainsi, l’idée qu’un bien immatériel puisse être légalement protégé

Dossier 1 QU’EST-CE QUE LE DROIT AUJOURD’HUI ? 1. Montrez à l’aide d’exemples que le droit est présent partout autour de nous. – Droit des personnes : à quel âge peut-on se marier ? 18 ans pour les garçons et les filles. Jusqu’à la loi du 4 avril 2006, les filles pouvaient se marier dès 15 ans. – Droit commercial : un mineur peut-il être commerçant ? (non, il faut être majeur). – Droit du travail : un employeur peut-il fixer la rémunération de ses salariés comme il l’entend ? (Non, il doit

Meurtre.fm 23H45. Dans quinze minutes, prise d’antenne. Amanda vérifia une nouvelle fois qu’il ne manquait aucune fiche dans sa sacoche en cuir, ornée d’une petite perle blanche située au milieu de la boucle. Si le blizzard du soir venu droit du Canada, ne lui soufflait nullement l’envie de sortir de son monospace confortable, dont l’air conditionné l’avait déjà habituée à la bonne chaleur d’une automobile, la jeune animatrice se tapotait déjà les lèvres en pensant au nespresso qu’elle allait

apporté le plus grand soin à la réalisation de ce livre afin de vous fournir une information complète et fiable. Cependant, Pearson Education France n’assume de responsabilités, ni pour son utilisation, ni pour les contrefaçons de brevets ou atteintes aux droits de tierces personnes qui pourraient résulter de cette utilisation. Les exemples ou les programmes présents dans cet ouvrage sont fournis pour illustrer les descriptions théoriques. Ils ne sont en aucun cas destinés à une utilisation commerciale ou

Vincent-Auriol, 75013 PARIS — Tél. : 01 42 16 63 63 978-2-280-81744-8 Cet ouvrage a été publié en langue anglaise sous le titre : A CONVENIENT MARRIAGE Traduction française de FRANÇOISE PINTO-MAIA ARLEQUIN® est une marque déposée du Groupe Harlequin et Azur ® est une marque déposée d’Harlequin S.A. Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Service Lectrices — Tél. : 01