Droit Des Obligations Et Des Contrats Maroc

B. Les entreprises de fournitures……………………………….….5 C. Les établissements de ventes à l’encan.....................….6 III. les contrats de distribution…………….............................6 A. Les contrats de concession exclusive……………………….….7 B .Contrat sélective………………………………………………………....8 C .Contrat de franchise………………………………………………….8 Conclusion…………………………………………………………............9 Introduction Dans une

professionnels sont nombreuses et toute tende a déséquilibrer les obligations à leur profit. Les consommateurs se sont les parties faibles dans ces relations et les pouvoirs publiques le plus souvent en cherches a proteger ces contractants depourvue de moyen de lutte pour sauvegarder leur droit depuit fort longtemps les etats ont essayer d edicter des regles pur sauvegarder une sorte d equilibre afin de proteger le consommateur au maroc qu il faille proteger le pouvoir d achat les consommateur et dans

Présentation de la fonction comptable ➢ Qui utilise la comptabilité ? ➢ Evolution de la fonction comptable ➢ Attributions liées à la fonction comptable ➢ Organisation de la fonction comptable 2. Obligations comptables ➢ Loi n° 09-88 relative aux obligations comptables des commerçants ➢ Dispositif de forme ➢ Dispositif de fond Application: Manuel des Procédures Comptables 3. Gestion comptable des opérations commerciales ➢ Opérations d'achat et de vente

transport international 24 c) Coût d’une importation ou une exportation 25 Troisième partie : ETUDE DE CAS D’UNE EXPORTATION 26 A. Cas de la Cellulose Du Maroc : Client N° 1 27 a) Identification de l’opération 27 b) Les formes d’exportation : 28 c) Processus d’une exportation chez la CDM : 28 d) Détails d’une opération d’exportation « MAROC/ TURQUIE » 29 Quatrième partie : TACHES EFFECTUEES 31 Taches effectuées…………………………………………………………………………………………………………………………………32 * Au port……………………………………………………………………………………………………………………………………32

de l’UIA – Fès, 31 août-4septembre UIA 49th Congress – Fez, August 31-September 4, 2005 49° Congreso de la UIA – Fez, 31 de agosto-4 de septiembre de 2005 THÈME PRINCIPAL 1 AVOCATS DU MONDE:UNE SEULE DÉONTOLOGIE? Déontologie en Droit des Affaires : Cas du MAROC Date de la séance : Jeudi 1èr septembre 2005: de 14h à 17h00 Date of session: Thursday September 1st , 2005; 14:00 – 17:00 pm Fecha de la sesión: Jueves el 1 de septiembre 2005, 14:00 – 17:00 1/8 49ème Congrès de l’UIA – Fès

l’économie marocaine 1 LIVRE BLANC 2. 2. Confédération Générale des Entreprises du Maroc 2 0 0 7 2 3 LIVRE BLANC Sommaire 2. 2. Introduction I. Renforcer la formation du capital humain 1 Les limites du dispositif de la formation professionnelle 2 Propositions Un déséquilibre financier structurel mettant en danger le financement de la formation continue Une sous-utilisation des Contrats Spéciaux de Formation (CSF) 9 13 15 17 Les enjeux d’une refonte des CSF Le scénario

 Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage www.rapport2stage.com Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA

Grandeurs et limites du droit musulman au Maroc In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 47 N°1, Janvier-mars 1995. pp. 146-154. Citer ce document / Cite this document : Messaoudi L. Grandeurs et limites du droit musulman au Maroc. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 47 N°1, Janvier-mars 1995. pp. 146-154. doi : 10.3406/ridc.1995.5019 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1995_num_47_1_5019 146 REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE 1-1995

Droit : définitions / types. Droit : Le droit est l'ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui régissent les rapports sociaux et génèrent des prérogatives et droits pour les personnes, susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État. Caractère du droit : obligatoire : la règle de droit a un caractère obligatoire sanctionne par l’autorité publique, tout violation du droit implique une

mobilières :………………………………………………………...P16 1- Les actions …………………………………………………………...P16 2- Les obligations………………………………………………………..P17 3-les parts d’OPCVM…………………………………………………...P18 II- Les produits dérivés :………………………………………………………….P20 1- Les contrats à terme………………………………………………….P21 a- Les forwards : des transactions fermes de gré à gré………….P21 b- Les futures …………………………………………………...P22 c- FRA…………………………………………………………...P23 2- Les contrats d’échange (swaps)………………………………………P24 a- Les swaps de change…………………………………………P25