Droit Dissertation Le Département

abordées et ce, sous différents angles : économique, social, politique, religieux… Au programme L’étude des différentes périodes historiques est associée à l’apprentissage de nouvelles méthodes de travail : commentaire de documents historiques et dissertation. L’organisation de la licence permet de se spécialiser progressivement en optant pour certaines unités d’enseignement (UE). Les universités proposent fréquemment des parcours géographie, archéologie, archives, documentation, édition, communication

.... Épreuves au choix • Allemand .................................................................................................. • Biologie .................................................................................................... • Droit ......................................................................................................... • Économie .................................................................................................. • Espagnol ....................

régimes d’exceptions sous la Vème république Constitution du 4 octobre 1958. Les régimes d’exceptions permettent aux autorités publiques d’exercer d’avantage de pouvoir qu’en situation normale. Chaque régime, qu’il soit démocratique ou pas, se donne le droit d’exercer des pouvoirs exceptionnels face à des situations exceptionnelles en les encadrant. En 1940, la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 donne les pleins pouvoirs à Philippe Pétain qui marque la mort de la IIIème république. C’est une loi

d’études supérieures (université, IUT, BTS, écoles spécialisées) – préparation de concours administratifs ou professionnels – insertion ou promotion professionnelle – mise à niveau et formation en culture générale Le diplôme du DAEU confère les mêmes droits que le baccalauréat. LES AVANTAGES DU CNED ■ Un parcours de formation à votre rythme ■ Un accompagnement pédagogique dans toutes les matières par des professeurs de l’Éducation Nationale ■ Des corrections personnalisées de vos travaux et des

de Licence Droit 1ère et 2ème année Les cours de la licence Droit et les documents utilesHome About Recherche personnalisée mars 2010 L Ma Me J V S D « jan 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 Catégories Brèves du blog Droit Administratif Droit Administratif L2S2 Droit Commercial Droit Constitutionnel Droit Constitutionnel : institutions politiques de la F Droit des Obligations Droit des Obligations

Université de Rouen Année universitaire 2011-2012 Faculté de droit Des sciences économiques Et de gestion Cours d’institutions publiques L1 Administration économique et sociale Equipe pédagogique Cours Ramu de Bellescize Travaux dirigés Nejla Hlioui Emilie Le Gall Ali Kairouani Fabien Lacaille Aurélien Marchand PLAN DES SEANCES Séance n° 1 : L’Université, la méthode, le droit constitutionnel Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La souveraineté

d’études politiques. Ces candidats doivent également être de nationalité française, jouir de leurs droits civiques et être de bonne moralité, se trouver en position régulière vis-à-vis des obligations du service national; ils doivent, enfin, remplir les conditions d’aptitude physique nécessaires à l’exercice de leur fonction et être reconnus indemnes ou guéris de toute affection donnant droit à un congé de longue durée. Un premier concours (considéré comme la voie principale) est réservé aux

OPERATIONS DE SOCIETES Marie-luce.mariani@univ-orleans.fr Exam : écrit fin Avril : 3h sur table avec soit dissertation, soit un cas pratique. 21/02 : cas pratique ou dissertation blanc, pour s’entrainer.il faut savoir manipuler le code de commerce. Les sociétés sont des entités juridiques qui vont se comporter comme des personnes pour orienter leur « vie ». Code de commerce : Une partie législative : article 34 de la Constitution, voté par le parlement. Articles que commencent par L : voté par

matière d’organisation, de gestion budgétaire et d’autonomie de son action contre le trafic des drogues. Vers 1995, son gouvernement avait déjà fait dépendre une bonne part de ses programmes de lutte de l’appui des Etats-Unis. En particulier, le Département américain de la Défense a participé pour la première fois de façon importante à la formation des militaires mexicains engagés dans la lutte anti-narcotiques et a également fourni des équipes d’appui[7]. Plus généralement, l’influence et la participation

 Droit administratif Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. (G.A.J.A) Droit administratif général (du professeur) (2012) = reprend le cours ou Droit administratif général (Bertrand Seiller) Droit administratif général (Jacques Petit) MGDJ Examen final : Maîtrise des grands arrêts de la jurisprudence administrative. Apprendre chaque semaine les 5 arrêts. Devoir sur table : 2 sujets au choix, soit une dissertation, soit un commentaire de texte ou d'arrêt (peut être un cas pratique)