Droits Romain

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

problème Annoncer le plan Au temps de la démocratie athénienne (-492 à -322) et de l’empire romain (-14 à 476 de notre ère), la majorité des habitants est exclue de l’exercice du pouvoir. Les exclus ne jouissent pas des droits et devoirs du citoyen : ils n’appartiennent pas à la communauté politique. Femmes et enfants, esclaves et étrangers n’ont pas de place dans les institutions politiques athéniennes et romaines. Ces deux espaces politiques d’Athènes et de Rome, une cité-Etat et un empire, sont pourtant

Individu et Société à Rome Introduction : Rome est une ville qui, petit à petit, fonda un empire, une unité et qui a eu une influence considérable dans le bassin méditerranéen et dans la moitié de l’Europe. La république romaine est une république censitaire, c'est-à-dire qu’elle donne le pouvoir aux plus riches habitants de la cité. Rappels historiques : -753 : Fondation de Rome. Cette fondation est liée à une revanche entre les Grecs et les Troyens. Les Grecs attribuaient sa fondation à

République romaine est la phase de la civilisation de la Rome antique qui commence en 509 av. J-C à la chute de la Monarchie gouverné par Tarquin le Superbe, roi Etrusque et qui se termina en 27 av. J-C à la mort de Jules César. Le mot république vient du latin res publica ce qui signifie «  la chose publique ». En effet, on retrouve déjà cet esprit de « chose publique » dans la devise de la République qui est : «  Senatus populusque Romanus » qui signifie «  le Sénat et le peuple romain ». Et cette

société. B) Impérium et droit d’auspices. C) Les premières assemblées civiques. Le conflit entre patricien et plébéiens. A) La fondation de la République. B) L’instauration d’un droit écrit. C) Les ultimes phases du conflit. Apparition d’un nouveau clivage A) Nobles et hommes nouveaux B) Sénateurs et chevaliers. L’héritage de la Rome royale A) Une organisation gentilice de la société. Depuis l’époque royale, la cellule de base de la société romaine est ce qu’on appelle

contexte de la pax romana (correspond aux deux premiers siècles de l’Empire romain durant lesquels Rome maintient une période de paix armée au sein de son Empire et favorise la prospérité et le développement économique de ses provinces). Résultat d’un long processus commencé au IIème siècle avant JC, le terme de romanisation désigne le processus par lequel les populations de la Gaule se sont intégrées à l’Empire romain, sur le plan linguistique, religieux et politique, mais aussi sur le plan du

athéniens unis par un mariage légitime, - majeur : l'accession à la majorité civique était fixée à vingt ans - avoir accompli son service militaire (l’éphébie).  Le principal mode d'accès à la citoyenneté était la naissance. Néanmoins, le droit de cité pouvait être accordé à des hommes libres qui n'étaient pas nés Athéniens. Il existait deux sortes d’attribution : - L'attribution à titre collectif : L'acte fondateur de la démocratie athénienne réside, en 507, dans la naturalisation

forum de Banasa (ancienne colonie romaine, actuellement au Maroc) au niveau du portique orientale, dans une dépendance des thermes de l’Est. Le document est une table en bronze mesurant 64x42 cm, dont les 53 lignes gravées s’étendent dans un espace de 57x38 cm. Le forme stylistique nous permet de situer le document dans l’ensemble des actes sur bronzes de la fin du IIème siècle. Aussi l’écriture nous renseigne-t il sur l’auteur de ce document : la chancellerie romaine. D’une part, le contenu du texte

Introduction : DROIT : C’est l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine, reconnues comme telles et observées par cette collectivité. La justice est assimilée aux tribunaux qui doivent appliquer le droit et rendre des décisions justes. Dans le langage commun, on confond souvent droit et justice alors que pour le juriste, la justice aura un sens différent. Il distingue : Justice au sens subjectif: c’est l’aspect morale de la justice considérée comme un fondement du droit. Dans l’antiquité

Histoire du Droit Titre 1 : Introduction Historique à l’Etude du Droit Panorama des systèmes de droit : L’histoire nous aide à comprendre le présent en nous permettant de connaitre l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties : Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé,