Ds De Svt 1ère S

ya liberté des gouvernés ? Change perspective traditionnelle, pour lui la France d’Ancien Régime est importante, il faut limiter le pouvoir du roi, condamner monarchie absolue de type Louis 14. Jugement de valeur implicite sur les bons régimes ceux ds lesquels les libertés st garanties et les mauvais car il concentre le pouvoir dans une seule main. Théorie qui est erronée ex du régime de Grde Bretagne. Après, au 20ème siècle les juristes distinguent trois régimes : - Régime d’Assemblée avec

créat° œuvre uniq q n’existe ps ds nature & ds esprit.  Artisan = pt se rapprocher de artiste ds cas où il trouverait mieux q ce qu'il avait prévu au départ. → Idée se modifie d'elle-mm = œuvre dépasse idée de départ. • Alain = fait sn explicat° en 2 tps : – Artisan = voit sn idée précéder œuvre = rend idée reproductible à ∞. – Artiste = idée de beau vient après œuvre elle mm.  Crée étonnemt chez artiste q voit s'effectuer 1 dépassemt de l'idée p./ l’œuvre. • Ds 2 cas : supposent 1 certaine maîtrise

dentreprise: ds le contrat dentreprise la eprsonne promet un resultat ms ds le contrat de travail la personne ne promet pas un resultat elle met sa capacité de travail ses aptitudes a la dispo de son cocontractant cad sn employeur, et ceci pr une certaine durée le cotrat pt etre a durée indetermimée ms en certaines circonstances ce contrat pt etre qu a durée determinée le pp cest que la personne se emt au service de lemployeur, ms ne promet pas un resultat. La question de la validité juridique ds clauses

situations d’exclusion. Un exclu est une personne qui ne trouve plus dans le travail ou dans la famille une identité sociale et donc une place dans la société. Actuellement, le travail et la famille constituent la base de l’identité sociale. La cause 1ère de l’exclusion sociale est la perte de travail. Certains sociologues expliquent que le parcours d’exclusion est constitué de 3 phases : La fragilité : il peut s’agir de la perte d’un emploi, d’un logement, de l’impossibilité de s’insérer dans

a au moins 2 parties: 1°) la partie qui représente la partie offensé et représenté par le ministère public et 2°) la partie poursuivie et à qui on va réclamer une peine. Mais vision trop simple car il n'y a pas que la sté qui est offensé puisque svt il y a une victime qui subi les csqce de l'infraction: pécunières (vol escroquerie..), corporelles, morales (homicide viol..). Ces victimes pouvaient intervenir dans le procès mais avaient un rôle réduit. En pratique c tjrs le cas mm si vlté pol forte

transformations qui s’opèrent (R. démographique, R. agricole)  urbanisation précaire.  caractéristique des techniques à l’époque : caractère dgx ds tâches  • 1 1er dépassement s’est esquissé ms il fut incomplet :  lois sociales en réponse aux pressions  étendue du suffrage universel : le système pol est capable de prendre en compte les aspirations ds classes pop/ la démocratisation de l’État participe de ce processus.  luttes : grdes centrales syndicales se forment et s’intègrent « Le

la loi. La juris du CE et le CC° considèrent que ds ce cas, le décret se retrouve incorporé à la loi l’incrimination que le décret comporte ne peut plus être modifié que par voie législative. 2ème ex : Une loi est votée et elle renvoi à des décrets ultérieurs d’application. C’est notamment le cas en mat de règle technique complexe et svt évolutive. Un des ex caractéristique est celui du trafic de stupéfiants. Ce procédé a été validé par le CC° ds une déc du 10/11/82 et confirmé le 13.11.1989 (Pour

= condit° de W pénibles. Cette situat° va ê à l’origine de l’évolut° du dt du W. Cette dureté au W constaté en 1840 p/ 1médecin : Villermé. Il a dressé 1tableau s/ l’état phy. et mor. des ouvriers employés ds des manufactures de cotons/laine/soie : calamiteux (santé). Puis, apparit° de grèves ds les usines : revendicat° des salariés. Le dt de grève n’était pas 1dt donc les grévistes étaient considérés co fautifs s’ils faisaient grève. Subissaient 1rupture de leur Ct de W et étaient rendu coupable

caractérise par 3 éléments : _sacré _souverain _source de toute justice SECTION 1 : Le roi est sacré Un roi par définition est un objet religieux et donc sacré. La royauté ds les sociétés traditionnelles est fondé sur des aspirations spirituelles car il est le lien entre l'humain et le divin. A tel pt que ds la civilisation égyptienne le roi et les dieux ont fusionnés. En France dire que le loi est sacré, c'est qu'il devient roi lorsque que c'est déroulé la cérémonie du sacre. La cérémonie

jusqu’en 90. Par le relais du commerce extérieur, les USA ont entrainé ds leur sillage l’ensemble de l’économie mondiale. Demande intérieure trop forte ⇒ imports ⇒ croissance de 9% des échanges mondiaux, réveillant commerce international stagnant jusqu’ici. Ce sont les pays asiatiques qui ont été les principaux bénéficiaires du redémarrage des échanges (Japon devient 1ère puissance financière du monde en 87 grâce aux excédents). Ds CEE, la production industrielle tarde à retrouver le niveau qu’elle