Cours droit du travail

Pages: 82 (20277 mots) Publié le: 24 février 2011
Droit du travail

Cours n°1 : Mardi 15 sept. 2009

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|THEME 1 : Première approche |

Les relat° du W salariées →récentes. Essor du dt du Wpdt la Rév° indus. de 1789 (Kisme/industrie…) 2disposit° importantes :

← Décret d’Allard 02 - 17 mars 1791(= abolit° des corporat°)

← Loi le Chapelier 14 - 17 juin 1791 (interdit les gpts)

Cciv en 1804 ne connait pas les salariés, seulement le « louage de service ». Aussi la collectivité du W apparait avec le dt du W.

S. 1 : La formation du droit du travail

I.Les origines

19è s = condit° de W pénibles. Cette situat° va ê à l’origine de l’évolut° du dt du W. Cette dureté au W constaté en 1840 p/ 1médecin : Villermé. Il a dressé 1tableau s/ l’état phy. et mor. des ouvriers employés ds des manufactures de cotons/laine/soie : calamiteux (santé). Puis, apparit° de grèves ds les usines : revendicat° des salariés. Le dt de grève n’était pas 1dt doncles grévistes étaient considérés co fautifs s’ils faisaient grève. Subissaient 1rupture de leur Ct de W et étaient rendu coupable du délit de coalit° (= faute civ. et pén.). Interdict° de se syndiquer. En 1884 : loi Waldeck Rousseau instaurant la lbté syndicale. En 1864 : /s Napoléon, loi abrogeant le délit de coalit° lorsqu’il y ait pratiqué la grève, + qu’1faute civ. En 1874 : loi encadrant leW des fe/enfants. Intervent° de l’Eg. catho, en 1891 : Pape Léon XIII « rerum novarum » : encyclique affirmant lintervent° de l’Eg. en matière soc. En 1895 : créat° de la Confédérat° gLe du W (CGT).

II. La maturité

Années 36 et le Front populaire aident à l’apparit° du dt du W. De nbreux txts vont ê adoptés durant 36 pour améliorer les condit° de W des salariés (participat° de LéonBlum) Ex : congés payés, les 40h, négociat° des convent° collectives, les délégués du perso… Après la 2nd GM, txts promulgués Ex : préambule de la C° de 1946 qui contient les dts sociaux. Valeur const.lle de ces dts. La C° de 1958 ne va pas faire évoluer le dy du W mais indT elle y contribue : « La France est 1Répu. Sociale ». Les évènements de mai 68 donnent l’occas° au dt du W d’évoluer. Lesaccords de Grenelle /s Pompidou. Ex : (° du salaire de 35%, loi du 27/12/1968 : créat° de la sect° syndicale de l’E/se et du délégué syndical qui représente le synd. ds l’E/se. Le délégué est 1pers. clé permettant de négocier des convent° et des accords collectifs avec l’employeur.

Puis 1970 : crise pétrolière, éco s’en suit. Le septennat de V.G d’Estaing s’est intéressé à l’handicap au W,précurseur en la matière. Il fait adopter 1txt s/ la santé du salarié. En 1981: la gauche fait voter des txts pour évoluer le dt du W. 1/3 du code a été revu en 81/82. Juge Auroux : « les lois Auroux » (lois soc). Les années imp de 70 à aujourd’hui sont celles des lois qui régissent le licenciemT. En France en 1973 puis en 89, des txts régissent le licenciemT. Années 2000 : en 2004 : « loi Fillion »mettant à jour tout le dt qui régit les convent° collectives. En 2008 : idem.

S. 2 : Les caractéristiques du droit du travail

→ L’inégalité 

Relat° Ctelle entre employeur/salarié repose s/ 1inégalité. L’empl. a 1pvr de direct°/gest°/disciplinaire s/ le salarié. 1qui commande, l’autre qui obéit = lien de subordinat°. Le Cciv est impuissant à régir cette relat°, cherche à masquercette inégalité.

← Appréhender le salarié co 1personne : limiter le pvr de l’empl., le salarié est 1pers. qui a des dts (Ex : respect à sa vie privée).

Appréhender le salarié co 1citoyen : ils a des dts et libertés fdtales (Ex : le dt d’express°, à la santé..)

Attribuer aux salariés des prérogatives qui viennent limiter le pvr de l’empl.

← Le collectif :...
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