Du Contrat Social Livre 1 Chapitre

..................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................................10 Chapitre II : L’ordonnancement juridique .....................

SOMMAIRE Introduction I- Présentation du fiduciaire 1. Identification du bureau 2. Valeurs ? 3. Les AUDINORD 4. Le Directeur II- Fonctions et activités du fiduciaire 1- Tenue de la comptabilité 2- Expertise comptable 3- Commissariat aux comptes 4- Constitution des sociétés 5- Audit 6- Organisation  7- Syndic III- Taches effectuées par le stagiaire Chapitre première : LES OPERATIONS COURANTES Chapitre seconde : Le livre de paie (CNSS) Conclusion Introduction

s'appliquent aux personnes = sujets de droit 1ère Partie : L'identification de la règle de droit Chapitre 1 : Présentation de la règle de droit Elle organise la vie en société, il faut distinguer sa spécificité qui tient au fait que son respect est assurer par l'autorité public ( sanction si non respect de la règle ) La règle de droit est coercitive ( elle comporte des contraintes ) Section 1 : les caractères de la règle de droit Le caractère général et impersonnel de la règle de

fixer les conditions de travail, les garanties sociales, les clauses principales réglementant l’embauche, le licenciement, la classification des emploies, la grille des salaires, la formation continue, le droit syndical. Elles peuvent être plus favorables que la loi. Elles ne font que compléter la loi où améliorer la loi. * Le règlement intérieur : C’est un document par entreprise, écrit par l’employeur, il détermine les conditions d’exécution du contrat de travail dans l’entreprise par les règles

 Matière : Gestion Comptable et financière I. PROGRAMME PROGRAMME RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet d’évaluation en Examen de Certification Activité 1 : L’organisation comptable 1.1 Introduction générale 1.1.1 Définition de la comptabilité Les objectifs et rôles de la comptabilité -La comptabilité source d’information dans l’entreprise -La comptabilité source d’information pour les tiers 1.1.2 Le Droit comptable et les sources du droit comptable :  Le

VII INTRODUCTION GENERAL 1 PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE SAFE ENVIRONMENT COMPANY ET DEROULEMENT DU STAGE CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE 3 SECTION I : CREATION ET EVOLUTION 3 SECTION II : ORGANIGRAMME DE SAFE ENVIRONMENT COMPANNY SARL 4 CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE 7 SECTION I : PRESENTATION DU SERVICE D’ACHAT 7 SECTION II PLANING DES TACHES EFFECTUEES 9 DEUXIEME PARTIE : MIS EN OEVRE DU PROCESSUS D’ACHAT DES MATIERES PREMIERES CHAPITRE III : DESCRIPTION PROCESSUS

aux contrats de vente internationale de marchandises et compatibles avec les différents systèmes sociaux, économiques et juridiques contribuera à l'élimination des obstacles juridiques aux échanges internationaux et favorisera le développement du commerce international, Sont convenus de ce qui suit: Première partie. Champ d'application et dispositions générales Deuxième partie. Formation du contrat Troisième partie. Vente de marchandises Quatrième partie. Dispositions finales CHAPITRE I. CHAMP

juridiques : 4 1- Disciplines juridiques : 4 2- Matières du droit privé : 4 3- Matières du droit public interne : 5 4- Matières mixtes entre le droit public et privé : 5 II- Définition du droit de travail : 5 III- Historique : 6 IV- Caractéristiques du code de travail : 6 V- Sources du droit de travail (d’où vient-il ?) : 6 1- Sources externes : 6 2- Sources internes : 7 Chapitre 1 : CONTRAT DE TRAVAIL 8 1- Définition du contrat de travail : 8

...................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le Conseil des ministres ................................................................6 Section 2 : La Commission régionale de contrôle des assurances ..................8 Section 3 : Le Secrétariat Général de la Conférence......................................10 Chapitre II : L’ordonnancement juridique .....................

Du chômage au sous emploi 8 b. L’évolution du chômage. Cf. doc. 3 page 107 et suivants : 9 Chapitre 3. Section 3. c. Les inégalités face au chômage. Cf. doc. 4 page 107 du livre. Fiche TD à réaliser à partir du site Internet indiqué ci-dessous GUIDE POUR UNE ETUDE RAPIDE DU CHOMAGE Thème : le chômage Niveau : terminale Durée : 1 heure Site Educnet -INSEE, chapitre : chômage, http://www.educnet.education.fr/insee/chomage/ Mode d'emploi : Vous vous déplacerez dans les pages en utilisant