Dynastie Sui

installés et au service de l'armée, ils récupèrent le pouvoir et prétendent continuer le gouvernement sans Empereur. Lutte pour savoir qui sera le plus digne de prendre le pouvoir. Les chefs francs deviennent rois et fondent une dynastie. Le premier roi est Clovis, il fonde la dynastie Mérovingienne (Mérovée grand père de Clovis). Cette Époque Franque est aussi appelé le Haut Moyen-Age. Époque féodale : le pouvoir est éclaté dans les fiefs (petits territoires) tenus par des Seigneurs. Bas Moyen-Age (13ème

opposant aux Califes omeyades sunnites, aux Fatimides chiites et leurs alliés au Maghreb. Les Bergwata ont plus été éliminés pour des raisons économiques que religieuse. Leur puissance militaire allait se manifester clairement lorsque le fondateur de la dynastie Almoravide, Abdellah Ibn Yassine, a essayé de les anéantir en 1059. Sur cet événement, un historien raconte qu‟Ibn Yassine s'était aventuré dans cette péripétie sans préparation. Il croyait pouvoir vaincre les Bergwata alors qu'il venait du désert

  Cependant une fois les peurs passé, la société occidentale va s'engager dans une profonde mutation  et on voit l'amorce d'un renouveau économique très intense. Les villes commencent à renaitre.  S'ouvre alors le bas moyen âge qui débute avec la dynastie des Capétiens. Ce bas moyen âge devient  une fixation de l'identité nationale. Le socle du droit français se trouve durant cette période. Chapitre 1 : Le pouvoir. A cette période existe­t­il un royaume de France? La seule réalité qui corresp

potestas (la toute-puissance) : sur sa femme, ses enfants, les épouses de ses fils et petits-enfants - peut abandonner ou adopter des membres de sa famille - est le seul à avoir la pleine capacité juridique = sui juris en opp aux autres membres de la famille alieni juris = droit d’autrui - la parenté de la famille est fonder sur la dénomination, c'est-à-dire que la parenté se fait que sur le côté male §1 Un droit

christianisme s’installe par la fondation d’églises rurales et surtout de très nombreux monastères[e 23]. Si le pouvoir de Clovis semblait originellement solide, la dynastie mérovingienne doit bientôt faire face à de graves difficultés[e 24] ; elle disparaît en 751 lorsque Pépin le Bref est sacré roi des Francs, fondant ainsi la dynastie carolingienne[e 25]. Pépin le Bref et son fils Charlemagne agrandissent considérablement le royaume des Francs, qui s’étend à la fin du VIIIe siècle sur plus d’un

Haut-Moyen-Age. Elle comprend les dynasties des mérovingiens et des carolingiens. -Période Féodale : Appelé le Moyen-âge central. Du 9e au 13e. Dislocation du pouvoir royal, confisqué par les seigneurs -Bas Moyen-Age 14e à 15e, caractérisé par la reconquête de son pouvoir par le Roi. Période caractérisé par le dispersement des sources de droit. Dans cette période Franque on a deux phases. Recul de l’héritage romain. En 481, Clovis est roi, c’est lui qui fonde cette dynastie. Au moment des invasions

Droits de cité incomplets Au premier rang desquels se trouvent : - les femmes qui n’ont pas de droits politiques, les droits d’intermariage ne confèrent pas les mêmes prérogatives, et le droit de commercer n’est attribué qu’à celles qui sont sui juris (qui ne sont pas sous l’autorité d’un Homme) - Les fils de famille non émancipés : ils sont subordonnés au pater familias et sont restreint dans leurs droits privés. - Les pauvres, les proletarii, leur droit de suffrage est limité, en

sont pères de futurs rois. Mai l’hérédité n’est pas suffisante, il faut renforcer la légitimité du roi par le sacre. Premier sacre : Pépin le bref en 751 qui l’utilise comme un moyen de légitimité, puis Hugues Capet en 987 pour amener une nouvelle dynastie. Le roi, au XIVème siècle reçoit également l’aide des légistes : les juristes dégagent des règles juridiques pour encadrer la succession au trône (lois fondamentales du royaume). Les lois du royaume ont une nature coutumière et servent véritablement

Romulus Augustule (le petit Auguste). Il n’y a plus d’Empire romain d’Occident contrairement à l’Orient. Après la chute de l’Empire romain d’Occident Rome est tj influente. Période qualifiée de « franque » : dynasties au pouv sont de cette orig. Chute du dernier carolingien en 987 et dynastie des capétiens ensuite dure jusqu’au XIXème s. Dès 987 on trouve le M-A classique = époque féodale et ce jusqu’au début du XIIIème s : se caractérise par affaiblissement du pouv royal, morcèlement du terr en

2009, les choses sont plus simples. A l’Art-72-3 alinéa 1, la République reconnait au sein du peuple français les populations d’outre mer dans un idéal commun de liberté… Le peuple français est unique mais il peut abriter en son sein des populations, sui ont un certain nombre de droits. 3- Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes  C’est un droit de l’homme collectif. Il relève du droit constitutionnel français et du droit international. Ce droit a été dégagé notamment en 1960, pendant la