Déclaration Du Roi 2 Mai 1814

Bonaparte veut structurer, solidifier cette société en créant des Institutions. Il va modeler la société, période des codifications (création des codes). Quelques-unes de ces réalisations constituent encore le socle de notre organisation. A partir de 1814-1815 jusqu’aux années 1870-1890 la société connaît des transformations politiques, sociales, démocratiques … mais le droit repose encore sur l’héritage napoléonien. On parlera de l’Etat, du droit (comment les gouvernants ont utilisé le droit pour

d’erreur est que beaucoup estime qu’elle a pour but de mettre fin au règne de ce roi despotique et d’abolir les privilèges. La 3e méprise tient aux conséquences de la Révolution, certains estiment qu’après elle, on a une rupture totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que l’on parle d’Ancien Régime. En 1er lieu, on ne doit pas restreindre la Révolution à 1789 même si les Etats Généraux ont été réuni au mois de mai 1789. C’est vrai aussi que l’on a aboli la féodalité (régime économique et sociale

politiques connaît la France de 1848 à 1879? Comment le régime républicain parvient-il à s’imposer? I) La Seconde République II) Le Second Empire a) de l'autoritarisme... b) à plus de libertés dès 1860 III)Les débuts de la Troisième République Chapitre 2 : La République parlementaire s'enracine malgré les crises 1879 -1944 problématique : I) la conquète des droits politiques et sociaux II) les symboles de la République III) Les crises : Dreyfus et Vichy Chapitre 3 : Le triomphe de la République 1944

PARTIE 2: LE REGIME POLITIQUE FRANCAIS TITRE 1: L'Histoire constitutionnelle de la France Certains auteurs ont adopté une vision cyclique des Constitutions. Ce n'est pas une approche nouvelle, Aristote déjà, affirmait que c'était la lutte entre les pauvres et les riches qui expliquait que les cités passaient successivement de la monarchie à l'aristocratie puis à la démocratie et enfin à la tyrannie. Au début du Xxème siècle, le doyen Haurnou a élaboré une théorie des cycles constitutionnels

MICHELET : « L’avènement de la loi, la résurrection du droit, la réaction de la justice ». Les français exaltent devant leur révolution et considèrent souvent la révolution comme la naissance d’institution et d’un droit nouveau. La période qui s’ouvre en mai 1789 et qui se clos en 1815. C’est durant cette période relativement courte de 25 ans que vont être posé l’essentiel des principes juridictionnels, juridique et sociaux qui vont devenir les piliers de l’Etat contemporain. Ils ont été infantés par une

Non, parce que dans ce mouvement de balancier il se passe des choses plus profondes : Ainsi de 1789 à 1791, la FR détruit la monarchie de ce que l’on appelle en FR l’ancien régime, c'est à dire un système de pouvoir fondé sur l’affirmation que le roi était le représentant de Dieu, le lieutenant de Dieu et par conséquent, tout le pouvoir devait être concentré entre ses mains. Ce pouvoir monarchique d’avant 1789 n’était pas quand même un pouvoir totalement absolu. Le système monarchique français

L’affirmation de la souveraine nationale 5 mai 1789, réunion des Etats Généraux à VersaillesLouis XIII 1614Les 3 ordres (Clergé, Noblesse et Tiers-Etats) vont se réunir pour faire parts de leurs condoléances -> Votes par ordreCependant, ils seront toujours perdants lors de leurs délégations car leurs voix sont seul contre les voix du clergé + celle de la noblesse Les tiers-Etats demande alors au roi de faire un vote par tête , mais le roi refuse et demande à tout le monde

directoire : 1795-1799 Deuxième période (1799 – 1814) : On dit que c’est une inspiration plus césarienne. C’est une période de réaction de l’exécutif face à la dictature des assemblées. L’idée est de renforcer le pouvoir exécutif. On assiste à des retours déconcertants à l’Ancien Régime, il s’agit quasiment d’une nouvelle légitimité monarchique. 1799 – 1804 : Le Consulat avec une confusion des pouvoirs du premier Consul (Napoléon Bonaparte) 1804 – 1814 : Confusion des pouvoirs au profit de l’empereur

France de 1814 à 1914. I. Libéralisme et économie. 1/ La libre entreprise. 2/ Nouvelles techniques, nouvelles industries. 3/Ampleur des changements sociaux et culturels. 4/ Diplomatie et relation internationale. A/ Un pays vaincu. B/L’occupation des territoires. II. Un retard économique. III. Les héritages de la période révolutionnaire. 1/ Abolition des droits féodaux. 2/ Les transformations de la société. Chapitre I : La France de 1814 à 1914.

sont réfugiés à Cuba et à Trinidad. Haïti reste exception par fort concentration d’esclaves noirs (le plus fort en Amérique), île sous domination FR et donne écho particulier à RF. Processus haïtien n’apparait pas comme modèle pour les ibères. 2) Influence dans les situations des métropoles a) Les guerres européennes : la fin de l’équilibre relatif. Evènements européens entrainent perturbations dans les relations avec empire. 1795 : ESP entre en guerre vs ANG. En réaction, coupure relation