Déclaration Du Roi 2 Mai 1814

19ème - 20ème Cours de Mme Pierchon TD 2. Le régime monarchique au 19ème siècle : entre rêve et désillusion Orientation bibliographique : - Jean Tulard, Napoléon ou le mythe du sauveur, Fayard,Paris,1987. - Arnaud Teyssier, Le premier Empire,1804-1814, Pygmalion, 2000. - Jean-Pierre Chaline , La Restauration,Paris,PUF, Que sais-je? - Pierre Rosanvallon, La Monarchie impossible. Les chartes de 1814 et de 1830, Paris,Fayard,1994. - Alain du Plessis,De la fête

de la Révolution Française 2) Ou celui qui a mis un terme à la Révolution Française, un dictateur, fin des libertés politiques ? Il revient sur des lois obtenues après la Révolution Française. Il a cherché à mettre un terme au processus de la Révolution. Les Français sont marqués par les dix années passées. Terreur (1793-1794) => Robespierre. 1799 => la France prolonge la Révolution (monarchie constitutionnelle sous Louis XVI, Convention => chute du roi, assemblée qui se radicalise (1792)

censure 2. La censure par la religion 3. La censure par l’État II. Les effets de la censure 1. Les conséquences pour l’artiste 2. Les conséquences pour l’histoire et la culture III. La censure et les nouveaux médias 1. Le conseil de l’audiovisuel 2. La télévision 3. Le cinéma I.L’histoire de la censure 1.Les origines de la censure Histoire : « Il était une fois » 2.La censure par la religion

continuer l’ancien droit compatible des apparences de la noblesse, même si une partie de ses dernières ont été intégrées au droit civil. L’unité en cause du nouveau droit des successions (Section 1) s’offrant la subsistance de l’ancien droit (Section 2), détermine en cela la place exceptionnelle du droit français créateur de généalogies asymétriques. Section 1 : DU NOUVEAU DROIT DES SUCCESSIONS. La loi nationale déterminant le droit applicable uniformément sur l’ensemble du territoire national

travail personnel. Elle fait l’objet  de  deux  heures  de  présentation  en  séance.  Il  est  donc  indispensable  de  venir  en  séance  en  ayant   PREALABLEMENT lu et travaillé le cours. 2 Bibliographie. Les ouvrages recommandés sont les suivants : Première partie du cours Philippe Blachèr, Droit constitutionnel, éd. Hachette. Deuxième partie du cours Philippe Ardant et Simon Formery, Les institutions de la Ve République, éd. Hachette

branches. *2 branches principales : le droit public (état, relations avec les pouvoirs publics...) et le droit privé (relations entre les personnes privées (physiques ou morales) *d'où partiraient d'O. Branches : droits des affaires, droit civil, commercial... . Le droit const. efst une norme qui contient des principes qui exercent une influence sur toutes ces branches du droit. Autrement dit, le droit. Const. Représente un tronc commun pour l'ensemble de ces branches du droit. 2) le droit

ordre inorganisé sans aucune cohésion tant social qu’économique: on y trouve des gens sans professions, des paysans( libres et non libres= serfs), des roturiers, des bourgeois qui souhaitent faire partie de la noblesse. On peut diviser cet ordre en 2 groupes: celui des roturiers urbains et la société paysanneè il faut trouver des solutions; solutions trouver par la révolution! Dans cette situation, le 5mai 1789, s’ouvre la cession des états généraux à Versailles. Cette réunion va mettre fin à l’ancien

le lieu sur lequel les Etats étrangers n’ont pas le droit d’intervenir, fonction de protection, droit à l’intégrité du territoire. Cette intégrité peut être mise en cause par d’autres Etats ou par des forces intérieures (ex : guerre de sécession). 2/ La population La population est l’élément humain, charnel de l’état. Comment définir le lien entre la population et l’Etat ? Le lien premier est la nationalité (lien juridique) (*Apatride). Cette notion de nationalité est acquise par la naissance (filiation

Mme AM VOUTYRAS-PIERRE U-PEC T R A V A U X D I R I G E S D' H I S T O I R E D ES I N S T I T U T I O N S AVENEMENT DES SOCIETES ET REGIMES POLITIQUES MODERNES (1789-1815) L 1 Année 2013-2014 2 SEANCES 1 et 2 PRESENTATION DU CADRE HISTORIQUE. Ces questions visent à faire un bref rappel du cadre historique dans lequel s’inscrit l’histoire des institutions administratives. Il est recommandé aux étudiants de réviser la période historique 1789-1815 en lien avec les institutions, à partir

Histoire des institutions publiques Titre 1: Chapitre 1: la fin de l'Ancien Régime: la monarchie révolutionnée Chapitre 2: La royauté constitutionnelle Chapitre 3: La Republique révolutionnaire C'est une Rep qui existe en oubliant volontairement d'appliquer la C°. Cette Rep fonctionne jusqu'à la Terreur jusqu'au moment où certains rev ont pensé que Robespierre allait les faire guillotiner et ont donc décidé de faire guillotiner Robespierre. Ils ont continué le régime de la REP en modifiant